Demande de renouvellement
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Demande de renouvellement
par stephcmoi Mer 8 Jan 2014 - 18:41
Bonjour
Savez vous combien de temps mais un renouvellement d'arme de catégorie B ?
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Savez vous combien de temps mais un renouvellement d'arme de catégorie B ?
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Re: Demande de renouvellement
par LEICACECILIA Mer 8 Jan 2014 - 18:44
Ca dépend de ton département...
De 2 mois à 14 mois !
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Re: Demande de renouvellement
par stephcmoi Mer 8 Jan 2014 - 18:47
Passé 3 mois ça commence à causer......Ben y'a plus qu'a attendre Merki pour ta réponse plutôt rapide si ça pouvait être pareil...
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Re: Demande de renouvellement
par fredy18 Mer 8 Jan 2014 - 21:58
Chez moi dans le cher une vingtaine de jours 
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Re: Demande de renouvellement
par stephcmoi Mer 8 Jan 2014 - 22:00
A la ça sent bon c'est raisonnable merci
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Re: Demande de renouvellement
par Gilou Jeu 9 Jan 2014 - 5:57
cela depends effectivement des pref
et ca varie enormement helas ..........
et ca varie enormement helas ..........
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Re: Demande de renouvellement
par stephcmoi Mar 21 Jan 2014 - 18:39
si l'on reçoit le récépissé c'est OK.....
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Re: Demande de renouvellement
par scrapper77 Mar 21 Jan 2014 - 21:15
Parce que la pref nous envoie un récépissé ?
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Re: Demande de renouvellement
par herve77 Mar 21 Jan 2014 - 22:11
pour les renouvellements !!! non je ne pense pas 
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Re: Demande de renouvellement
par mic57 Mar 21 Jan 2014 - 22:14
Siherve77 a écrit:pour les renouvellements !!! non je ne pense pas
du moins dans le 57
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Re: Demande de renouvellement
par herve77 Mar 21 Jan 2014 - 22:15
ah bah chez nous pas vraiment ,et si tu oublie ,hop plus d armes 
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Re: Demande de renouvellement
par mic57 Mar 21 Jan 2014 - 22:17
on parle d'un récépissé comme quoi ils ont bien recu ta demande de renouvellement pour telle ou telle arme, pas d'un rappel....
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Re: Demande de renouvellement
par scrapper77 Mar 21 Jan 2014 - 22:28
Et pour une première demande on reçoit aussi un récépissé ?
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Re: Demande de renouvellement
par mic57 Mar 21 Jan 2014 - 22:37
scrapper77 a écrit:Et pour une première demande on reçoit aussi un récépissé ?
Je ne pense pas
Le récépissé est là pour te permettre de fonctionner comme si tu avais encore tes autos (achats de munitions, transport de tes armes etc...), donc pas utile en cas de première demande.
Pour mémoires, il faut joindre l'original de ton auto à ta demande de renouvellement...
Tout ceci, dans le 57...
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Re: Demande de renouvellement
par mic57 Mar 21 Jan 2014 - 22:39
mic57 a écrit:scrapper77 a écrit:Et pour une première demande on reçoit aussi un récépissé ?
Je ne pense pas
Le récépissé est là pour te permettre de fonctionner comme si tu avais encore tes autos (achats de munitions, transport de tes armes etc...), donc pas utile en cas de première demande.
Pour mémoires, il faut joindre l'original de ton auto à ta demande de renouvellement...sans ce récépissé tu te retouverais "sans papier" pendant toute la période d'attente
Tout ceci, dans le 57...
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Re: Demande de renouvellement
par Gilou Mer 22 Jan 2014 - 5:17
Jamais recu de recepissè pour une categorie B
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Re: Demande de renouvellement
par charlemagne Mer 22 Jan 2014 - 7:48
Ce n'est pas le récepissé ,c'est simplement un accusé de réception comme quoi il ont reçu ton dossier,cela a toujours existé du moins dans le 77,mais comme chaque pref. fait sa "salade".......C'est comme joindre les originaux des détentions,certaine pref.les demande d'autre non,dans le 77 c'est non.
Ancien ou nouveau système,rien n'a changé,c'est comma avant chaque pref. fait sa sauce et toi tu suis.
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Re: Demande de renouvellement
par berserk Mer 22 Jan 2014 - 9:14
pas besoin de récépissé pour les cat B puisque chaque autorisation nous est délivrée en 2 exemplaires originaux, dont 1 que l'on garde et qui sert à acheter les muns, chargeurs et pièces classées.
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Re: Demande de renouvellement
par charlemagne Mer 22 Jan 2014 - 10:05
Non,les deux exemplaires des autorisations ne sont pas conservées,un exemplaire est renvoyé à la pref par le vendeur,et au renouvellement de l'autor.il n'y a qu'un seul exemplaire.Ce qu'a reçu scrapper 77,c'est bien,l'accusé de réception de ses demandes (autan d'exemplaire que de demande)avec le baratin habituel concernant la réponse et les délais pour les recours,c'est habituel en Seine et Marne,et généralement la référence de la lettre comprend le future No de l'autorisation.
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Re: Demande de renouvellement
par mic57 Mer 22 Jan 2014 - 10:26
charlemagne a écrit:Non,les deux exemplaires des autorisations ne sont pas conservées,un exemplaire est renvoyé à la pref par le vendeur,et au renouvellement de l'autor.il n'y a qu'un seul exemplaire.Ce qu'a reçu scrapper 77,c'est bien,l'accusé de réception de ses demandes (autan d'exemplaire que de demande)avec le baratin habituel concernant la réponse et les délais pour les recours,c'est habituel en Seine et Marne,et généralement la référence de la lettre comprend le future No de l'autorisation.
C'est exactement ça, c'est bel et bien un récépissé contenant les n° des autos, et non pas un simple accusé de réception
Mais bon chaque pref fait un peu à sa sauce....
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Re: Demande de renouvellement
par scrapper77 Mer 22 Jan 2014 - 11:25
Super l'uniformisation des services de préfecture
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Re: Demande de renouvellement
par kerozen Sam 25 Jan 2014 - 7:58
au niveau des renouvellements des autos de 2012 doit ton les refaire au bout de 3 ans comme prévus avant la nouvelle loi ou 5 ans …..
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires/Armes
est ce le bon formulaire …..
Cerfa 12644*02
????
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires/Armes
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Cerfa 12644*02
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Re: Demande de renouvellement
par korrigan73 Sam 25 Jan 2014 - 8:07
si tu as une auto valide 3 ans, alors ca n'a pas bougé, tu la fera reconduire au terme de ces 3 ans, en t'y prenant au minimum 3 mois a l'avance, comme c'était prevu.
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Re: Demande de renouvellement
par kerozen Sam 25 Jan 2014 - 11:14
korrigan73 a écrit:si tu as une auto valide 3 ans, alors ca n'a pas bougé, tu la fera reconduire au terme de ces 3 ans, en t'y prenant au minimum 3 mois a l'avance, comme c'était prevu.
Merci pour l'info , je mis prendrais a l'avance , et après c'est tous les 5 ans …..ok
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Re: Demande de renouvellement
par charlemagne Sam 25 Jan 2014 - 15:30
Quand je disais que chaque pref. faisait à sa sauce,ce matin j'ai pris connaissance de ce qui était demandé par celle du 91.
et j'ai relevé quelques différences par rapport au courrier de la pref. du 77 pourtant voisine.
Pour un renouvellement,pour ceux qui n'ont pas de facture pour le coffre,une déclaration sur l'honneur et des photos du coffre ouvert et fermé.
les originaux des détentions à renouveler.
Alors que dans le 77,pas d'originaux des détentions à joindre et une simple déclaration sur l'honneur si on a pas la facture du coffre.
Alors un bon conseil avant toute demande,savoir exactement ce que veut la pref.soit en demandant au président de club (ils ont reçu un courrier),soit en demandant directement au service qui délivre les autorisations (ils n'ont pas la même appellation partout).
et j'ai relevé quelques différences par rapport au courrier de la pref. du 77 pourtant voisine.
Pour un renouvellement,pour ceux qui n'ont pas de facture pour le coffre,une déclaration sur l'honneur et des photos du coffre ouvert et fermé.
les originaux des détentions à renouveler.
Alors que dans le 77,pas d'originaux des détentions à joindre et une simple déclaration sur l'honneur si on a pas la facture du coffre.
Alors un bon conseil avant toute demande,savoir exactement ce que veut la pref.soit en demandant au président de club (ils ont reçu un courrier),soit en demandant directement au service qui délivre les autorisations (ils n'ont pas la même appellation partout).
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Re: Demande de renouvellement
par charlemagne Sam 25 Jan 2014 - 15:32
Autres choses également pour les dossiers,dépot ou envoi dans le 77,envoi seulement dans le 91.
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Re: Demande de renouvellement
par scrapper77 Sam 25 Jan 2014 - 17:17
Charlemagne, c'est quoi dépôt et envoi ?
Est-ce que c'est uniformisé entre les pref et sous-pref du même département ? ça j'en suis moins sure
Est-ce que c'est uniformisé entre les pref et sous-pref du même département ? ça j'en suis moins sure
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Re: Demande de renouvellement
par charlemagne Dim 26 Jan 2014 - 8:02
Dépôt au bureau d'accueil de la pref. ou envoi par courrier.
Je ne sais pas si c'est uniformisé entre pref. et sous pref. du même département,mais pour beaucoup,le dépot ou l'envoi se fait directement à la pref. et non pas en sous pref.
Je ne sais pas si c'est uniformisé entre pref. et sous pref. du même département,mais pour beaucoup,le dépot ou l'envoi se fait directement à la pref. et non pas en sous pref.
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Re: Demande de renouvellement
par scrapper77 Dim 26 Jan 2014 - 8:59
C'est bon à savoir.
Faut que je téléphone pour me renseigner.
Faut que je téléphone pour me renseigner.
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Re: Demande de renouvellement
par berserk Dim 26 Jan 2014 - 9:58
ça veut probablement dire qu'ils se sont fait taper sur les doigts et ne peuvent plus envoyer les gendarmes vérifier la présence du coffrecharlemagne a écrit: la pref. du 91
Pour un renouvellement,pour ceux qui n'ont pas de facture pour le coffre,une déclaration sur l'honneur et des photos du coffre ouvert et fermé.
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