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Quid de ma carabine 22 LR ?

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Quid de ma carabine 22 LR ? Empty Quid de ma carabine 22 LR ?

Message par angelo32 Sam 26 Avr 2014 - 16:33

Bonjour à tous,

Je possède une vielle carabine 22LR toute simple à verrou à un coup SANS chargeur que j'avais acheté dans les années 90 alors que je n'était ni chasseur, ni tireur. Comme la législation a évolué je voudrais savoir si je peux la revendre (ou pas  Crying or Very sad ) à un ami qui n'est ni tireur, ni chasseur.
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Message par charlemagne Sam 26 Avr 2014 - 16:46

Avec la loi actuelle,les armes des catégories B,C et D1 ne peuvent être achetées que par des personnes titulaires d'une licence de tir (FFTir ou FFBT)ou d'un permis de chasse,de plus cette arme aurait du être déclarée en 1995.
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Message par Invité Sam 26 Avr 2014 - 16:56

Salut,

moi,je te conseille de la garder (tu adhères au survivalisme, tu comprendras) et de la déclarer.
C'est une simple formalité et tu es en règle. pouce 

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Message par angelo32 Sam 26 Avr 2014 - 17:53

Il me semble qu'à l'époque (1992) le magasin où je l'avais achetée m'avais demandé ma carte d'identité. Je sais pas si c'était pour la déclarer où pour voir si j'étais majeur. Existe-t-il un site où on pourrait taper le numéro de l'arme et voir si elle est enregistrée ?
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Message par Morag Sam 26 Avr 2014 - 18:08

c'était juste pour vérifier ta majorité, mon père en avait acheté une (sur l'instance de ma mère) comme ça dans ces années là, mais il l'a apporté au commissariat quand la législation a changé  Crying or Very sad Rolling Eyes 
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