vente d une arme a un belge

bonjour , j ai une arme en B que j ai mis en vente ,et la j ai un belge qui vient de m appeler en me disant qu' il est intéresser ,mais je ne sais pas du tout comment ça ce passe ,pour la vente d une arme entre français et belge ,merci

bon bah apparemment j ai du pauser une question bien trop compliqué   

Non Herve77 ... le blème c'est que de notre côté on doit se recogner les 154 pages de la loi de 2006 plus tout ce qui est sorti après ... et du côté Français tout ce qui est sorti en 2013 ... donc, je crois qu'une petite information au "Bureau E2" à Paris te seras plus utile et surtout plus rapide; en plus, tu verras, ils ne sont pas contraires du tout.

merci pour ta réponse ragnar ,bon en gros c est compliquer de vendre une arme a un belge ,bon bah je vais lui expliquer que c est pas possible alors   encore merci .

Faut juste voir avec la douane.

Ce doit être une des cerfa de cette page : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11937-formulaires-armes-materiels-de-guerre-et-biens-a-double-usage?print

De même, l'acheteur doit se renseigner en Belgique sur la démarche administrative de sont pays pour l'import.

C'est sûrement plus simple de vendre en France cela dit ...

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Hors sujet mais, le nom de ces cerfa fait rire (ou froid dans le dos, au choix) :

Cerfa n° 12722 Autorisation d’exportation ou d’importation de biens susceptibles d’être utilisés à des fins de torture
Notice n° 51541 Notice explicative de l'autorisation d’exportation ou d’importation de biens susceptibles d’être utilisés à des fins de torture

merci Danlmill ,mais bon cela semble bien compliqué ,je vais lui dire que c est pas possible et voila ,mais merci quand même.

Bien vu Danlmill ... le problème résiduel étant que Herve77 ne connait pas les papiers qui vont bien du côté Belge.
(ce qui ne sous-entend nullement que l'acheteur étranger soit malhonnète hein )

Donc comme c'est un peu compliqué ... que la prudence est la mère de la porcelaine ... que çà va pas être réglé en deux jours ... Herve77 a raison d'être frileux à l'import.

Parfois je vois passer des armes sur les fofo Français qui me font très envie mais comme je suis très frileux je préfère m'abstenir.

C'est d'ailleurs fait exprès d'emmerder les hônnêtes gens comme çà y a moins d'armes qui circulent ... enfin, pensent-ils.

C'est en effet tout à fait possible mais c'est franchement lourd administrativement et long...
Comme tu le dis très bien ragnar, le but est évidemnent de disuader les gens et tous les moyens sont bon   
Entre l'armurier agréer receptionnaire, les documents d'importations via Namur, le banc d'épreuve...etc
C'est partis pour quelques mois...

Surtout qu'on ne connait pas le type d'arme qu'Hervé77 veut vendre (sauf que c'est en cat. B en France) et non plus si le candidat acheteur est francophone ou néerlandophone parce que là c'est encore moins gagné pour les documents ... çà risque d'être très sportif.

bah j ai tout simplement dit non a la vente comme ça plus de problème ,mais merci quand même pour vos réponses   

j'habite en Tchétchénie tu me le vend ?
100 roupies !   

ah non pas toi ,j en est déjà bien trop qui m appel pour que je leurs vendent sans papiers ,bah bien sûr ,ils sont peurs de rien c est gens la   

c'est sur que c'est des fous les gens qui demande ça !   
mais yen a !   

ah oui et plus que tu peux te l imaginé même   

ben moi j'imagine même pas qu'on les gens puisse faire sa !   

oui enfin c est pas les plus chiants ,il te demande si c est possible tu leurs dit non et voila ,alors qu il y en a d autres qui te demande bien plus et a la fin te dissent que ça l intéresse pas ,et encore la j ai fait cours