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Déménagement temporaire

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herve77
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Message par MR73 Jeu 21 Aoû 2014 - 20:35

Bonsoir à tous,

Je vous explique ma future situation :

Je viens d'avoir un nouveau travail, ce dernier nécessite une formation dans l'ouest de la France d'une durée d'environ 4 mois, pendant cette période je vais louer un appartement sur la région.
Mes armes sont enregistré dans mon domicile actuel dans en Lorraine (domicile que je garde), voila ma question :

Je souhaiterais trouver un club de tir pour cette période et donc pouvoir amener une ou plusieurs armes ( cat C et/ou B) dans mon nouveau domicile temporaire; qu'elle sont les démarches vis à vis de la préfecture à réaliser ? Es trop de paperasses en vue de la courte durée ?
Est-il possible d'avoir une partie de ses armes enregistrées dans un domicile, et le reste dans un autre domicile ?

Merci par avance de vos conseils, effectivement le tir quand c'est une passion on se voit difficilement ne pas pratiquer pendant 4 mois !  Very Happy 
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Message par herve77 Jeu 21 Aoû 2014 - 21:00

ta juste a prévenir la pref de ton nouveau domicile et de leurs dirent les armes que tu as l intention dit emmener c est tout  Wink 
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Message par Danlmill Jeu 21 Aoû 2014 - 21:05

Ton domicile reste celui où tu habites plus de 6 mois (ou 7, je ne sais plus tient) dans l'année.

Si tu passes 4 mois ailleurs, je ne vois pas ce qui t'empêche prendre tes armes avec toi.

Tu es simplement en déplacement et c'est autorisé sans autre procédure.
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Message par herve77 Jeu 21 Aoû 2014 - 21:07

il doit quand même prévenir la pref ,c est la loi  Wink 
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Message par bif Jeu 21 Aoû 2014 - 21:13

Au nom de quoi devrait il prévenir la préfecture ?
On averti la préfecture en cas de changement d'adresse.
Ce n'est pas un changement d'adresse, c'est un transport d'arme qui dure plusieurs mois.
Sa seule obligation, c'est de mettre les armes dans un coffre fort.
Je suis souvent en déplacement, j'emmène les armes que j'utilise avec moi dans mon second domicile, et c'est tout. En cas de contrôle, ma licence et le récépissé ou l'autorisation suffisent.
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Message par MR73 Ven 22 Aoû 2014 - 6:36

Merci pour vos réponses, j'avais un doute car la réglementation sur les armes impose de prévenir le préfet du nouveau département où l'on emménage.

Mais dans mon cas je garde ma première adresse, et j'ai la deuxième seulement pour 4 mois.
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Message par MOUTON NOIR Lun 1 Sep 2014 - 4:32

Non tu n'a rien a déclarer a la pref ,par contre il te faut trouver un second club(double appartenance)au plus vite pour pouvoir justifier tes armes si contrôle il y a ,a ton adresse provisoire.
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Message par SilverSpider Lun 1 Sep 2014 - 23:32

MOUTON NOIR a écrit:Non tu n'a rien a déclarer a la pref  ,par contre il te faut trouver un second club(double appartenance)au plus vite pour pouvoir justifier tes armes si contrôle il y a ,a ton adresse provisoire.

Vous aimez vraiment vous compliquer la vie. La licence de tir vaut motif légitime de transport. Point barre.

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