Déménagement temporaire
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herve77
MR73
6 participants
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Déménagement temporaire
Bonsoir à tous,
Je vous explique ma future situation :
Je viens d'avoir un nouveau travail, ce dernier nécessite une formation dans l'ouest de la France d'une durée d'environ 4 mois, pendant cette période je vais louer un appartement sur la région.
Mes armes sont enregistré dans mon domicile actuel dans en Lorraine (domicile que je garde), voila ma question :
Je souhaiterais trouver un club de tir pour cette période et donc pouvoir amener une ou plusieurs armes ( cat C et/ou B) dans mon nouveau domicile temporaire; qu'elle sont les démarches vis à vis de la préfecture à réaliser ? Es trop de paperasses en vue de la courte durée ?
Est-il possible d'avoir une partie de ses armes enregistrées dans un domicile, et le reste dans un autre domicile ?
Merci par avance de vos conseils, effectivement le tir quand c'est une passion on se voit difficilement ne pas pratiquer pendant 4 mois !
Je vous explique ma future situation :
Je viens d'avoir un nouveau travail, ce dernier nécessite une formation dans l'ouest de la France d'une durée d'environ 4 mois, pendant cette période je vais louer un appartement sur la région.
Mes armes sont enregistré dans mon domicile actuel dans en Lorraine (domicile que je garde), voila ma question :
Je souhaiterais trouver un club de tir pour cette période et donc pouvoir amener une ou plusieurs armes ( cat C et/ou B) dans mon nouveau domicile temporaire; qu'elle sont les démarches vis à vis de la préfecture à réaliser ? Es trop de paperasses en vue de la courte durée ?
Est-il possible d'avoir une partie de ses armes enregistrées dans un domicile, et le reste dans un autre domicile ?
Merci par avance de vos conseils, effectivement le tir quand c'est une passion on se voit difficilement ne pas pratiquer pendant 4 mois !
MR73- colonel
- Nombre de messages : 800
Age : 95
Localisation : Dubaï
Date d'inscription : 13/05/2013
Re: Déménagement temporaire
ta juste a prévenir la pref de ton nouveau domicile et de leurs dirent les armes que tu as l intention dit emmener c est tout
herve77- hors classe
- Nombre de messages : 8546
Age : 57
Localisation : 83
Date d'inscription : 29/02/2012
Re: Déménagement temporaire
Ton domicile reste celui où tu habites plus de 6 mois (ou 7, je ne sais plus tient) dans l'année.
Si tu passes 4 mois ailleurs, je ne vois pas ce qui t'empêche prendre tes armes avec toi.
Tu es simplement en déplacement et c'est autorisé sans autre procédure.
Si tu passes 4 mois ailleurs, je ne vois pas ce qui t'empêche prendre tes armes avec toi.
Tu es simplement en déplacement et c'est autorisé sans autre procédure.
Danlmill- brigadier-general
- Nombre de messages : 1203
Age : 46
Localisation : Seine et Marne / Moselle
Loisirs : Tir, guitare/piano, aéromodélisme.
Date d'inscription : 20/06/2013
Re: Déménagement temporaire
il doit quand même prévenir la pref ,c est la loi
herve77- hors classe
- Nombre de messages : 8546
Age : 57
Localisation : 83
Date d'inscription : 29/02/2012
Re: Déménagement temporaire
Au nom de quoi devrait il prévenir la préfecture ?
On averti la préfecture en cas de changement d'adresse.
Ce n'est pas un changement d'adresse, c'est un transport d'arme qui dure plusieurs mois.
Sa seule obligation, c'est de mettre les armes dans un coffre fort.
Je suis souvent en déplacement, j'emmène les armes que j'utilise avec moi dans mon second domicile, et c'est tout. En cas de contrôle, ma licence et le récépissé ou l'autorisation suffisent.
On averti la préfecture en cas de changement d'adresse.
Ce n'est pas un changement d'adresse, c'est un transport d'arme qui dure plusieurs mois.
Sa seule obligation, c'est de mettre les armes dans un coffre fort.
Je suis souvent en déplacement, j'emmène les armes que j'utilise avec moi dans mon second domicile, et c'est tout. En cas de contrôle, ma licence et le récépissé ou l'autorisation suffisent.
bif- hors classe
- Nombre de messages : 23639
Age : 94
Localisation : Reno, NV
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: Déménagement temporaire
Merci pour vos réponses, j'avais un doute car la réglementation sur les armes impose de prévenir le préfet du nouveau département où l'on emménage.
Mais dans mon cas je garde ma première adresse, et j'ai la deuxième seulement pour 4 mois.
Mais dans mon cas je garde ma première adresse, et j'ai la deuxième seulement pour 4 mois.
MR73- colonel
- Nombre de messages : 800
Age : 95
Localisation : Dubaï
Date d'inscription : 13/05/2013
Re: Déménagement temporaire
Non tu n'a rien a déclarer a la pref ,par contre il te faut trouver un second club(double appartenance)au plus vite pour pouvoir justifier tes armes si contrôle il y a ,a ton adresse provisoire.
MOUTON NOIR- sergeant
- Nombre de messages : 109
Age : 55
Date d'inscription : 11/07/2013
Re: Déménagement temporaire
MOUTON NOIR a écrit:Non tu n'a rien a déclarer a la pref ,par contre il te faut trouver un second club(double appartenance)au plus vite pour pouvoir justifier tes armes si contrôle il y a ,a ton adresse provisoire.
Vous aimez vraiment vous compliquer la vie. La licence de tir vaut motif légitime de transport. Point barre.
SilverSpider- first lieutenant
- Nombre de messages : 416
Age : 52
Localisation : France
Date d'inscription : 12/01/2013
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