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Message par tapmencinq Lun 14 Sep 2009 - 20:54

tayaut a écrit:une autre façon d'utiliser le Mav 88:

un God pour bien se faire dilater l'anus... un pompe a vendre - Page 2 20sur20 un pompe a vendre - Page 2 Lol
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Message par debutant Lun 14 Sep 2009 - 21:03

tayaut a écrit:une autre façon d'utiliser le Mav 88:

un God pour bien se faire dilater l'anus...
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Tu aurai du t appeler " tuyau " un pompe a vendre - Page 2 Icon_smile

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Message par Buck Lun 14 Sep 2009 - 22:07

mack a écrit:
Buck a écrit:Bien sûr qu'ils savent ...

Marck écrivait :
mais comme j'ai dit, le récépissé empêche pas le reclassement.

C'est bien évident, mais en n'envoyant pas le récépissé, la préfecture a un but : c'est en cas de reclassement (en cat4) de pouvoir exiger des actuels détenteurs de vendre leur arme, de la neutraliser ou de la transformer en mono coup, en prétextant qu'ils ne sont pas en règle Wink ne pouvant produire le fameux récépissé preuve qu'une déclaration a bien été reçue par l'administration ...

Alors que celui qui aura en main son récépissé de déclaration au jour d'un éventuel reclassement en cat4 pourra invoquer la non rétro-activité des textes de loi. Il sera mieux "armé" si je puis dire... pour se défendre contre la spoliation administrative que celui qui n'aura pas ce récépissé...

BJ.

Même pas. Buck cela n'est pas ceci la rétroactivité.
La retroactivité serait suite a un classement en 4eme de rendre ce classement effectif depuis toujours. Comme si l'arme n'avait jamais étée en 5eme.
En soit c'est juridiquement possible, mais pénalement cela poserait problème car impliquerait de devoir sanctionner celui qui détenait l'arme en 5eme, alors se heurte le principe de non retroactivité de la loi pénale.

Quand l'arme (si l'arme) sera reclassée, il sera impossible d'entamer une action (enfin de gagner) puisque le reclassement est le fait du prince et qu'il seras de ta volonté de le donner, détruire, neutra, transformer ou vendre a une hypothétique personne autorisée.

en bref on l'a de toute façon profond.

quand aux récépissé je ne voit pas de mauvaise volonté, j'ai attendu longtemps certains de mes recepissées, perdus par la pref....
autre chose possible : j'ai aussi attendu des recepissées.... jamais reçus alors que l'arme était bien enregistrée (vu que la police m'a tel parce que j'avais pas fait le changement d'adresse.


Ecoute Mack, je suis désolé, mais le fait du prince en république je n'accepte pas ! La non rétro-activité des textes des lois et décrets est un principe intangible dans notre droit, il faut respecter ce principe.ou bien il ne s'agit pas de décrets mais de diktats !!! Et nous ne sommes pas en démocratie !!!

C'est pourtant simple : Dans une démocratie, un texte de loi édicté par exemple aujourd'hui en septembre 2009 ne pourra s'appliquer qu'à partir de la date de sa publication au journal officiel de la république, et après la publication des décrets d'application, donc en aval, mais à mon sens et selon une honnête logique, puisqu'il ne peut être rétro-actif il ne peut donc pas s'appliquer en amont .... C'est pourquoi j'ai toujours pensé par exemple que les détenteurs de carabines semi automatiques acquises de bonne foi et en toute légalité en cat5 avant 1995,, n'avaient pas à être inquiétés par le décret du 6 mai 1995, ils étaient tout simplement non concernés, car ce texte lui aussi, était applicable en aval et seulement en aval, pas en amont ....
Ce principe sacré est bien respecté par ailleurs dans un tas de domaines lorsqu'une nouvelle loi entre en application mais pas quand il s'agit des armes ... Pourquoi ??? redevil
Cela relève de la plus grande malhonnêteté, et il faut sans cesse dénoncer ces pratiques insupportables.

Autre exemple : la déclaration en préfecture des armes longues des cat 5 & 7 , toutes les armes acquises avant le décret du 6 mai 1995 ne sont légalement ( ou ne devraient pas...) être concernées par cette comédie qui vise d'ailleurs à échéance à préparer d'éventuelles confiscations ... Il s'agit d'une atteinte au droit de propriété, et aux libertés individuelles et citoyennes, encore une fois, je suis désolé, je suis très entier sur ces sujets.

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Message par tayaut Lun 14 Sep 2009 - 22:38

je suis parfaitement d'accord avec toi Buck du moment que ces armes appartiennent à des personnes "raisonnables", c'est certainement ce dernier point qui est difficile à établir.

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Message par Buck Lun 14 Sep 2009 - 23:10

Pas tant que ça ! En tout cas en ce qui concerne les tireurs sportifs eux sont parfaitement connus dans les préfectures, surtout ceux qui sont bénéficiaires d'autorisations administratives en cat 1 ou 4.

C'est toujours aux tireurs sportifs que nous sommes que je fais référence, et je m'étonne justement que malgré les discours de certains de nos dirigeants se voulant aimables à notre égard, et reconnaissant en nous des personnes raisonnables et responsables (1), nous soyons toujours aussi mal traités ....

(1) Particulièrement pendant les périodes électorales

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Message par Gilou Mar 15 Sep 2009 - 6:06

oui comme tu dis : ca depend des moments
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Message par tayaut Mar 15 Sep 2009 - 13:30

Nous les chasseurs avont le meme genres de problèmes....

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Message par christian Mar 15 Sep 2009 - 14:00

On en sort pas là non?

Il nous reste les arcs, arbaletes, harpons, lance pierre (ou boulon) et autres sarbacanes, qui bien utilisé peuvent être sacrément éfficace.

Et ça c'est libre...

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Message par tapmencinq Mar 15 Sep 2009 - 20:11

christian a écrit:On en sort pas là non?

Il nous reste les arcs, arbaletes, harpons, lance pierre (ou boulon) et autres sarbacanes, qui bien utilisé peuvent être sacrément éfficace.

Et ça c'est libre...

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et si ils nous les interdisent ils nous reste les crachas un pompe a vendre - Page 2 Lol
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Message par christian Mar 15 Sep 2009 - 20:31

Oui bien fait sa peut aveuglé sont homme!!!

Attention ils pourraient nous classé la langue en 4èm ou 1èr et là nos femmes seraient obligé d'avoir une Autorisation pour l'utilisé....

Vat y avoir des fraudeurs....

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Message par debutant Mar 15 Sep 2009 - 21:28

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christian a écrit:Oui bien fait sa peut aveuglé sont homme!!!

Attention ils pourraient nous classé la langue en 4èm ou 1èr et là nos femmes seraient obligé d'avoir une Autorisation pour l'utilisé....

Vat y avoir des fraudeurs....

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NON NON NON ET NON je ne suis pas d accord on ne m empechera jamais de foutre ma langue ou j en ai envi

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Message par KOLEKTOR Mar 5 Jan 2010 - 16:37

pour ceux qui savent ce que c est,il y a un rapid "en configuration d origine" en vente sur naturabuy un pompe a vendre - Page 2 Icon_mrg
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Message par Invité Mar 5 Jan 2010 - 18:01

KOLEKTOR a écrit:pour ceux qui savent ce que c est,il y a un rapid "en configuration d origine" en vente sur naturabuy un pompe a vendre - Page 2 Icon_mrg

Tu es sur....J'le vois pas...?

Enfin bref......encore un qui a trouvé ça sur l'armoire du papy qui n'en aurra plus besion.........et cette abrutis balance le tout sur le net.... un pompe a vendre - Page 2 Icon_clown

Dans le même temps si toutes les armes était dans unsystéme simple comme les 8éme(pour le moment...) ce brave homme ne serait pas dans l'illégalité.....sans le savoir....(ou alors il et rudement c*n...) pauvre France....un pompe a vendre - Page 2 Kopfschuettel

Une certaine personne à dit "la France tu l'aime ou tu la quitte..." mon probléme et que j'aime la France(de moins en moins d'ailleurs...p'téte en rapport au fait que mais droits diminuent mais pas mais devoirs au contraire... un pompe a vendre - Page 2 Icon_idea ) mais que je n'aimes pas les politiques ou putôt la vision politique d'europe de l'ouest.......... un pompe a vendre - Page 2 Icon_rolleyes

Le dernier coup j'me suis même demandé si il n'aurrais pas été mieux qu'on ce trouve dans le "rouge" aprés guerre...ouais je sais...cela et "hard" pire qu'un vieux Brigitte Lahaie... un pompe a vendre - Page 2 Freak mais p'téte que nous seriont mieux aujourd'hui.....vu que tous c'est cassé la guelle dans les 80/90.....

Que faire alors..........dans mon cas pas grand choses......j'ai jamais rien branl* à l'école...(p*tain j'men veut... un pompe a vendre - Page 2 Icon_evil )sinon j'aurrais peut-être fait l'école de liége puis j'aurrais traversé l'atantique pour me trouvé dans une p'tite ville du montana...allez savoir... un pompe a vendre - Page 2 Invisi43

Une chose et sur.......pour ceux qui peuvent casser vous.................. un pompe a vendre - Page 2 Wink

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Message par KOLEKTOR Mar 5 Jan 2010 - 22:25

la vente a semble t il ete annulee,il a disparu de mes affaires a suivre un pompe a vendre - Page 2 Icon_cry
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Message par fays Mer 6 Jan 2010 - 20:57

Bonsoir
Sur marché.fr 2 FAP à vendre
un winchester et un rapid de manufrance
Il y a epidemie ou quoi?
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Message par KOLEKTOR Jeu 7 Jan 2010 - 7:46

c est l hiver,la mortalité des anciens augmente,et il faut debarasser le dessus des armoires un pompe a vendre - Page 2 Invisi38
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Message par Marcaurel Jeu 7 Jan 2010 - 8:13

fays a écrit:Bonsoir
Sur marché.fr 2 FAP à vendre
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Il y a epidemie ou quoi?
punaise, le winch est superbe... et le vendeur ne manque pas d'air un pompe a vendre - Page 2 Icon_wink
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