Nouveau cerfa

salut a tous

Depuis peu de temps , il a une nouvelle version du  12644 02.
C'est le cerfa 12644 03.

http://www.unpact.net/?Les_nouveaux_Cerfa

D'apres ce que je vois , les seules modifs entres les deux versions sont l'ajout page 2
d'une case numero de telephone et adresse email
ce qui peut parfois etre bien pratique

le soucis c'est que le cerfa 12644 03
n'a que 11 cases pages 2
et que celles ci ne sont pas toutes actives

quelqu'un parmis vous , peut il modifiè afin de rajoutè page 2 ,
une douzieme cases ainsi que les rendrent toutes actives

merci d'avance

Personne ????

En même temps 12 lignes ne suffiront pas forcément si il faut préciser aussi les cat. C, le mecs qui possède déjà 11 cat. B + des cat. C il est pas dans la mouise...  

Et si il ne faut préciser que les catégorie B, 11 cases suffisent puisque si il fait une demande c'est forcément pour une cat. B(il ne peut alors en avoir que 11 maxi), C et D n'ayant pas besoin de demande mais d'une déclaration.

Je me trompe surement quelque part mais où?


Merci pour les infos, j'ai enregistré les nouveaux Pdf. :viet:

J'imagine qu'il ne faut renseigné que les armes de Cat B.
Par contre,on doit bien imprimé et remplir autant de page trois que d'autorisations demandées ?

Oenomaus Doctore a écrit:J'imagine qu'il ne faut renseigné que les armes de Cat B.
Par contre,on doit bien imprimé et remplir autant de page trois que d'autorisations demandées ?

Ce n'est pas la page à remplir lors du renouvellement(joint avec l'original à renouveler)?

aucune idée....
Quand bien meme, il n'y a la place que pour mettre 1 arme de poing et 1 arme longue..

tazmaniko30 a écrit:En même temps 12 lignes ne suffiront pas forcément si il faut préciser aussi les cat. C, le mecs qui possède déjà 11 cat. B + des cat. C il est pas dans la mouise...  

Et si il ne faut préciser que les catégorie B, 11 cases suffisent puisque si il fait une demande c'est forcément pour une cat. B(il ne peut alors en avoir que 11 maxi), C et D n'ayant pas besoin de demande mais d'une déclaration.

Je me trompe surement quelque part mais où?


Merci pour les infos, j'ai enregistré les nouveaux Pdf. :viet:

il ne faut pas preciser les armes de categorie c
Lors d'une demande d'autorisations de detentions et / ou de renouvellement
nous sommes bien d'accord sur ce point là .

il ne te faut pas 11 cases mais 12
car en cas de renouvellement et que tu est au quota
c'est 12 armes

tazmaniko30 a écrit:

Oenomaus Doctore a écrit:J'imagine qu'il ne faut renseigné que les armes de Cat B.
Par contre,on doit bien imprimé et remplir autant de page trois que d'autorisations demandées ?

Ce n'est pas la page à remplir lors du renouvellement(joint avec l'original à renouveler)?

il faut renseignè que les categories B
( armes soumises a autorisations de detention )

concernant la page 3
certaines pref la demande .....
Certaines non

qui parmis vous peut me rajouté une douzieme case dans ce pdf
et les rendrent toutes actives ?????

Un grand merci d'avance a celui qui me donne un coup de main

Je ne vois pas ou est le problème, pour un renouvellement, si tu le fais pour les douze armes d'un coup, c'est sur la première page que tu l'inscris , il n'y a donc rien a inscrire sur la deuxième page, si tu ne renouvelles pas les douze en même temps les onze cases de la deuxième page suffisent.

Je vous rappelle qu'il existe des armes de Cat B hors quota (pistolets à un coup) et que l'on peut donc détenir bien plus de 12 armes de catégorie B en cas de renouvellement ou de nouvelle acquisition. Il faudra donc utiliser plusieurs fois la même page.

Bon tirs

lolo13

pour ma part j'imprime deux fois la page...

charlemagne a écrit:Je ne vois pas ou est le problème, pour un renouvellement, si tu le fais pour les douze armes d'un coup, c'est sur la première page que tu l'inscris , il n'y a donc rien a inscrire sur la deuxième page, si tu ne renouvelles pas les douze en même temps les onze cases de la deuxième page suffisent.

sur la page 1
c'est pour une acquisition ( materiel solicitè )

sur la page 2
tu dois mettre les armes soumises a auto de detention que tu possede deja
et le calibre , numero de l'arme , delivrée par quelle pref etc ...

donc pour un renouvellement de 12 armes d'un coup
il n'y a que 11 cases ....
il en manque une ....

Je te fais cela Gilou !

Et un cerfa avec 12 lignes actives.

Voici le lien de téléchargement : http://www.partage-facile.com/HDXUCBX5PT/cerfa_12644_03v2.pdf.html

Danlmill

un grand grand merci a toi pour le coup de main
parfait

merci encore

La case pour le calibre est minuscule , je me suis amusé pour arriver à faire tenir 7.5x55 pour la vente de mon K31 , j'ai été obligé de le rajouter au bout de la ligne entre parenthèses car c'était illisible dans la case prévue a cet effet ...

Il y a eu encore une mise à jour, on est passé au *4 : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R1499.xhtml

Altern a écrit:Il y a eu encore une mise à jour, on est passé au *4 : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R1499.xhtml

Non c'est toujours le 03 c'est marqué 04 sur la page du site mais le lien emmène toujours sur le cerfa 03 sans commentaires

J'ai réussi à trouver le numéro 4 mais je ne sais plus où.

Je mettrai le lien lorsque je l'aurais retrouvé.

Merci d'avance pour le lien du cerfa 4

peut tu nous dire la modif entre le 3 et le 4 ?