legislation second club

bonjour les copains,

une question,

après plusieurs années consécutive dans un club (second club)

peut on nous refusé adhésion l'année a venir ?

merci de vos lumières

Salut.

Peut être une réponse idiote de ma part mais tout simplement ne pas se représenter au club à partir de septembre. Mais quand même faire part de sa décision de ne pas reprendre l'abonnement afin de ne pas partir comme un voleur. Il n'y a rien qui t'oblige (à ma connaissance) à y adhérer.

je pense que oui et pour de multiples raisons en fonction du règlement intérieur
si le quota d'inscrits à ce club est atteint, pour non respect du règlement intérieur...et certainement d'autres raisons

non en fait ils veulent réduire le nombre d'adhérents, pourtant tout est entrain d'être refait a neuf.
j'y suis depuis 3 ans déjà et sa me fait chi.... de ne pas (peut-être) pouvoir reprendre ce club en second club en septembre.

Et pourquoi tu n'inverses pas, prends celui là en 1er club (mutation).

Cette année encore +10 000 licencié a la fftir, peut etre sa.

A moins que le règlement intérieur du second club le précise tu est menbre de plein droit de cette association tu n'a pas de régime différent vis a vis des autres menbres de se club donc ils ne peuvent pas te virer du jour au lendemain par contre comme tout menbres de l'association ils peuvent ne pas accepter de renouveler ton adhesion sans avancer une seul explication à moin bien sur que le réglement du club précise des conditions particulieres

+10 000 licenciés, c'est bien, mais avec toutes les fermetures de club (une dizaine en 10 ans dans la RP) et les restrictions d'ouverture suite au contraintes liées à la gène aux riverains, la majorité des clubs que je connais sont au maximum de leur capacité d' effectif......

non, car il veulent même réduire le nombre de licenciés dans ce club
j'attends septembre pour voir. merci

tu ne peux pas refuser une mutation
mais tu peux refuser un nouveau licencies

maintenant il faut voir avec le reglement interieur

donc rien ne les obligent de me garder en 2eme club.
du coup en septembre si ils veulent pas me garder en second club je me retrouve sans club dans la région ou je travail.

S'ils veulent réduire le nombre ils n'ont qu'a augmenter le tarif. C'est moche mais ça marche.

Après en général un club c'est une asso, donc faut regarder les statuts. Si y'a rien de prévu dans ce cas ils ne peuvent pas. Si c'est prévu, ils peuvent. Et refuser une réadhésion est différent, en principe, d'une première adhésion.

Cela dépend comment est prévu le statut de 2eme club dans cette association, mais généralement le "2emeclub" est considéré comme un extérieur, et de ce fait rien ne s'oppose au non renouvellement de son adhésion.

Tiens nous au courant de la suite

10eme a écrit:A moins que le règlement intérieur du second club le précise tu est menbre de plein droit de cette association tu n'a pas de régime différent vis a vis des autres menbres de se club donc ils ne peuvent pas te virer du jour au lendemain par contre comme tout menbres de l'association ils peuvent ne pas accepter de renouveler ton adhesion sans avancer une seul explication à moin bien sur que le réglement du club précise des conditions particulieres

C'est tout à fait vrai, un membre est un membre, avec les mêmes droits.
Je ne suis pas certain que s'il existait une clause spéciale pour les 2° club dans les statuts, celle-ci soit légale.
Déjà, il faut voir les statuts du club, ne pas attendre pour envoyer un recommandé pour le renouvellement, et bien sur demander l'avis d'un juriste (peut-être la ligue ou la fédé, s'ils acceptent de répondre).

charlemagne a écrit:Cela dépend comment est prévu le statut de 2eme club dans cette association, mais généralement le "2emeclub" est considéré comme un extérieur, et de ce fait rien ne s'oppose au non renouvellement de son adhésion.

Une cotisation est une cotisation, je ne connais pas beaucoup de club, ou il y a une différenciation, et serait-ce légal dans une association loi 1901?
La seule difference, à ma connaissance, c'est que le nombre de membres 2° club n'est pas pris en compte pour calculer le nombre de voix à l'assemblée générale du département et de la ligue.

Cela dépend des clubs, chez nous jusqu'en 2006, les 2eme club qui payaient pourtant la même cotisation que les 1er club)n'avait pas de droit de vote à l'AG et ne comptais pas dans l'effectif , d'ailleur sur ITAC le statut de 2eme club n'existe pas, maintenant avant de se prononcer définitivement sur cette affaire, il faudrait connaître le statut et le reglement intérieur du club.
Quand à l'avis de la ligue ou de la fédé ???chez eux les 2eme club n'existe pas.

charlemagne a écrit:Cela dépend des clubs, chez nous jusqu'en 2006, les 2eme club qui payaient pourtant la même cotisation que les 1er club)n'avait pas de droit de vote à l'AG et ne comptais pas dans l'effectif , d'ailleur sur ITAC le statut de 2eme club n'existe pas, maintenant avant de se prononcer définitivement sur cette affaire, il faudrait connaître le statut et le reglement intérieur du club.
Quand à l'avis de la ligue ou de la fédé ???chez eux les 2eme club n'existe pas.

Pour le droit de vote, c'était statutaire, mais était-ce légal?
Quand à l'avis de la ligue ou de la fédé, tout ce qui concerne la conformité avec la législation sur les lois des associations 1901 les regarde, ils sont aussi là pour veiller à la conformité des associations avec la loi.
Cela n'a rien à voir avec l'ITAC.

charlemagne a écrit:Cela dépend des clubs, chez nous jusqu'en 2006, les 2eme club qui payaient pourtant la même cotisation que les 1er club)n'avait pas de droit de vote à l'AG et ne comptais pas dans l'effectif , d'ailleur sur ITAC le statut de 2eme club n'existe pas, maintenant avant de se prononcer définitivement sur cette affaire, il faudrait connaître le statut et le reglement intérieur du club.
Quand à l'avis de la ligue ou de la fédé ???chez eux les 2eme club n'existe pas.

Ca c'est pas normal, le deuxième club c'est simplement pour la licence mais la cotisation à une asso 1901 des l'intant ou on la paye on fait partie de l'asso de plein droit .
Beaucoup de gens confondent tout entre licence ,assurance ,et cotisation.

je laisse tomber......

le bureau du club a voté pour faire une commission pour voir quel second club (personne physique) ils vont garder.

a suivre.....

jp223 a écrit:Une cotisation est une cotisation, je ne connais pas beaucoup de club, ou il y a une différenciation, et serait-ce légal dans une association loi 1901?

une association 1901 est de droit privée qui peut donc avoir les status qu'elle veut du moment que c'est en conformitée avec la loi
Une asso 1901 peut trés bien fonctionner comme une dictature avec seulement le bureau qui aurait droit de vote c'est parfaitement légale bien que se soit pas dans l'esprit originel de la loi et que sa risque vite fait de poser des problémes pratique pour le fonctionnement de l'asso comme une absence de bénevolat ou une faible légitimité de l'asso

10eme a écrit:

jp223 a écrit:Une cotisation est une cotisation, je ne connais pas beaucoup de club, ou il y a une différenciation, et serait-ce légal dans une association loi 1901?

une association 1901 est de droit privée qui peut donc avoir les status qu'elle veut du moment que c'est en conformitée avec la loi
Une asso 1901 peut trés bien fonctionner comme une dictature avec seulement le bureau qui aurait droit de vote c'est parfaitement légale bien que se soit pas dans l'esprit originel de la loi et que sa risque vite fait de poser des problémes pratique pour le fonctionnement de l'asso comme une absence de bénevolat ou une faible légitimité de l'asso

Tant que ça reste interne peut être mais si un des membre est un peu procédurier ca peut vite retomber sur la gueule des dirigeant (prise de pouvoir à l'ag, requalification par les services fiscaux en societe etc)
Ya de la latitude dans une asso 1901 mais quand ca fleurte avec la limite ca peut vite tourner au vinaigre.
Et toutes les dérives que l'on voit c'est parce que personne ne se penche dessus parce que ca convient la plupart du temps a tout le monde.
C'est pas pour autant que ca rends les abus légaux.

Pour revenir au sujet, et suite  a une recherche,  Charlemagne n'avait pas tort sur les élections (mea culpa!).
Une association loi 1901 peut avoir des statuts avec le système électif qu'elle veut (on peut même imaginer des présidents à vie?).
Par contre l'exclusion est strictement réglementée, et doit correspondre à des situations prévues dans les statuts ( et de plus qui doivent être légales).
Donc, il est nécessaire de bien lire les statuts, et de voir s'ils sont compatibles avec la loi.