pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D?

Quelle que soit la catégorie, tu es soumis à la décision discrétionnaire du préfet.
Sincèrement, avec alcool + violences, désolé, je n'y crois pas trop.

Je n’est plus de violences sur le B2 j’ai juste l’alcool

En gros esque avec juste alcool au volent sur mon casier judiciaire et rien d’autre , je peut récupérer mais armes ?

Peut-on obtenir des armes de catégorie C lorsqu’on a sur le casier judiciaire B2 , conduite sous effet de l’alcool ???

C est mort pour toi, si casier judiciaire a une metion pour quoi que ce soit c est mort pour les armes...

Je tiendrais au courant le forum du résultat ...

Pour une catégorie C: soit tu veux l'acheter chez un armurier, il vérifiera le fichier FINIADA, et comme tu y figures, il te refusera la vente.
Soit tu achètes à un particulier, les papiers seront envoyés en préfecture (dessaisissement par le vendeur, acquisition par toi), et là, attends-toi à une visite des F.O., ce qui ne fera qu'aggraver ton cas.
De plus, ton préfet, Benoit Brocard, est un ancien Directeur du cabinet du Directeur de la Sécurité Routière, alors l'alcool au volant.....

FINADIA c'est 5 ans ?

MP-155 a écrit:FINADIA c'est 5 ans ?

Non a vie.....

Et supposons que je ne sois pas inscrit au FINIADA ...

Avec la mention alcool au volant sur le B2 il y a des chances que je récupère le droit de détenir une arme de cat C ???

Bon, je comprends que tu y tiennes.
Mais encore une fois, c'est à la discrétion du préfet
En plus, ton dossier sera transmis à la gendarmerie de ton secteur.
Et ceci quelle que soit la catégorie.
J'ai plusieurs "B", et pour une "C" que je détiens depuis 6 mois, j'ai eu une visite.
Il faut te dire que pour la loi, tu as commis deux erreurs.
L'une, la violence, peut être plaidée: légitime défense, rixe générale etc...
Pour l'autre, l'alcool au volant, il n'y a que toi en cause, et c'est considéré comme de l'irresponsabilité. Et ça n'incite pas à accorder une détention d'arme.
Tente, tu verras bien ce que ça donne.

Bécasse passion a écrit:Ce n’etait Pas un ordre de dessaisissement c la personne de la préfecture qui a été très gentil et qui m’a dis de vendre mais armes avant q’un ordre de dessaisissement ne me soit notifier  
Du coup je l’es est « vendu » à un ami

Si c'est la vérité, c'est complètement absurde et ridicule, et encore moins rationnel de trouver ça ''normal'' sur un ''conseil'' sans aucun fondement légal.
Il n'y avait aucune garantie que tu soit soumis a un dessaisissement, d'autant que c'est la personne de la préfecture, qui est tout sauf ''gentille'', qui aurait soumis ton cas au préfet en lui disant que ton profil devrait finir au finiada...

Donc,sur son conseil, tu as vendu tes armes ainsi que celle que tu voulais déclarer, et puis c'est tout...
Tu l'a averti, cette personne ''bienveillante'', que tu avais vendu tes armes?

Oui et je vien juste de constater que g eu une lettre de dessesissement en faite et c la raison pour laquelle g céder mes armes à un amis et que je lui est envoyer la preuve comme quoi tous a été fais dans les règle ...
Mais je n’est en aucun cas reçu de courrier concernant le FINIADA ...
J’ai du mal à comprendre le déroulement des choses sa devient compliquer par rapport à avant ...

Mais à moin que je ne me trompe ils ne doivent pas tenir compte des actes de violence puisque sa n’apparaît plus sur mon casier judiciaire B2

Et aussi si sa peut aider je me suis attiré tous c problème en voulant déclarer une arme supplémentaire sur mon permis d’armes européen
Donc attention à ceux qui voudrait faire la même chose de bien se renseigner de leur situation avant tous ...

Pour le finiada la pref n est pas obliger de te prevenir que tu y est inscrit....si lettre de dessaisissement tu a eu alors tu est inscrit au fichier finiada...... c est cuit pour toi

Donc quoi faire ???

Si tu as eu une lettre de dessaisissement, tu as été automatiquement rentré sur le fichier finiada.
Donc, la première étape est de nettoyer ton casier.(le plus important semble fait).
Ensuite, vérifier si tu es bien dans le finiada, des fois que par miracle, l'administration n'ai pas bien fait son travail ( extrêmement rare quand il s'agit de désarmer la population).
Et ensuite, consulter un avocat qui pourra te guider dans le choix des documents a faire valoir pour défendre ton cas auprès de la préfecture.

Quelqu’un connaîtrai un avocat spécialisé dans le domaine ??? Peut m’importe le prix ...

Sa va te couté tres cher et surtout pas mal d année de procédure pour un résultat incertain...

regarde ici:
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article2056

il est expliqué que pour te faire radier du fichier Finiada, tu dois prouver que les raisons qui ont justifié ton inscription n'existent plus.
Pour les violences, ils peuvent le savoir instantanément. Pour l'alcool, non. Donc en gros, il te faudra fournir des résultats d'analyses indiquant ton taux de Gamma GT.
Autrement dit, tu devras apporter la preuve de ta non-consommation d'alcool sur des mois. C'est à toi d' apporter cette preuve.
Si tu ne peux pas, laisse tomber tout de suite car ça va te coûter un bras pour rien.

La y’a pas de problème g certificat médicale d’un psychiatre et l’alcool je ne bois pas c’etait Une exception dans ma vie entière j’aime pas sa ... donc prise de sang seront cline

Alors, déjà, si tu as eu un suivi psychiatrique, ça peut compliquer les choses. Avec ou sans hospitalisation? volontaire ou contre ta volonté?

et reste à savoir quel était le type de violence. Accident de la route, bagarre, rébellion aux forces de l'ordre...

Psychiatre seulement pour obtenir certificat médical qui prouve que je sui apte à détenir une armes c moi qui qui aller pour sa ...
c t pour une bagarre il y a 6 ans

A part sa g jamais rien eu avec les forces de l’ordre ou autre

Finir dans le casier judiciaire B2 pour une bagarre..... de n etait pas une petite bagarre anodine! Tu a du passer devant le tribunal et reconnu coupable de fait assez grave...

Tu veux dire que tu es allé voir un Psy en lui demandant un certificat disant que tu peux détenir une arme, et il te l'a fait comme ça, sans te connaitre?????

De toute façon tant qu'on ne connait pas le contexte, c'est difficile. Est-ce qu'il y a eu une ITT, une partie civile constituée, des séquelles, des armes par destination, une peine avec ou sans sursis, est-ce que c'était dans la même affaire ou pas???......

Bécasse passion a écrit:La y’a pas de problème g certificat médicale d’un psychiatre et l’alcool je ne bois pas c’etait Une exception dans ma vie entière j’aime pas sa ... donc prise de sang seront cline

un chasseur qui ne boit pas !?!?

Non non réellement, sa peut être dur à croire mais l’alcool n’est pas une chose que j’aime ...
Lol sa peut être dur a croire pour un chasseur c vrai ... lol

C bon j’ai trouver la solution auprai de mon avocat, déjà je ne suis pas inscrit au FINIADA aller savoir pourquoi c mon armurerie qui me l’a dis et la préfecture qui me l’a confirmé sur ceux g stoppé toutes démarche de déclaration d’arme et j’entames une procédure pour que mon casier B2 soi NÉANT.... ensuite la préfecture n’a en aucun cas le droit de me refuser la détention d’armes à feu ...
en tous cas je remercie tous le monde pour votre aide et vos renseignements précieux...

Et bien je suis content pour toi, et je soupçonne en fait que ton dessaisissement était émis du propre chef du petit capo de service, qui a voulu imposer sa conception du droit d'accès aux armes, sans passer par le préfet, en toute illégalité...

Non je pensse plus à un oublier car ma lettre est signé du préfet comme quoi parfois dans le malheur y’a une petite part de chance ...
Je vous tien au courant pour la suite des événements

Bécasse passion a écrit:... ensuite la préfecture n’a en aucun cas le droit de me refuser la détention d’armes à feu ...
...

Tu ne comprends pas? je t'explique: Tu n'as aucun droit automatique à posséder une arme. En posséder est une dérogation.
S'ils ne veulent pas t'autoriser à en détenir une, et qu'ils autorisent ton voisin qui serait dans le même cas que toi, tu n'as rien à dire. Dura Lex, Sed Lex

J'avoue avoir perdu le fil du déroulement de tes mésaventures et que c'est assez embrouillé.
Si jamais tu avais la patience de faire un résumé dans l'ordre chronologique des détails, ça pourrait servir à d'autres qui se retrouveraient dans un cas similaire.