pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D?

rien ne t empêche de changer d assurance après maintenant c est monnaies courante tu peux changer d assurance comme de caleçons

Oui herve mais une fois que t as la m... au c... , t as beau change de caleçon l odeur reste... il y a un fichier des assurances commun, comme il y a un fichier des incidents de paiement commun aux organismes financiers...
Pour vivre heureux vivons cachés

j ai pris cette avocate et je suis toujours dans la même assurance et je paye pas plus qu' avant ,cela fait partis de ton contrat et beaucoup de gens ne le savent pas ,donc cela ne coute pas trop chers au assurances ,et puis tu paye suffisamment assez cher ton assurance pour ne pas en profiter

Bon dans ces conditions fonce laguepe si tu as cette option
J sais pas si vous avez remarque les gars mais moi quand on me donne de bons arguments je n ai pas de difficultes a donner raison a mes interlocuteurs...

+1 Marco81500 ! Pour vivre heureux, vivons caché !

Je suis convoqué ce matin 10h30 a la brigade.
Je vous tiendrais au courant de la suite.

contestez la qualification de port d'arme même si vous devez allez devant un juge.

marco81500 a écrit:t'as raison, mais le problème c'est qu'ils ont pu acter la nécessité du contrôle suite à ses déclarations, ou avoir constaté les signes manifestes de l'ivresse suite à un contrôle et verbalisation pour stationnement dangereux sur B.A.U....

bref faut qu'un avocat lise très attentivement la procédure.
tous les collègues n'écrivent pas bien, alors il peut y avoir une faille pour faire péter tout le dossier

Salut

D'accord avec toi mais si on part du début

Il est stationné sur la BAU > pas de dépistage possible
Il ne conduit pas > pas de dépistage possible

Il est verbalisé pour le stationnement sur la BAU, et les FDO constatent l'état d'ivresse manifeste, dans ce cas, éthylomètre possible sans passer par la case éthylotest qui elle est obligatoire dans le cas d'une CEEA, mais selon La guêpe, il a été dépisté dans l'ambulance, donc à l’éthylotest, puis à la BT, donc sans doute à l’éthylomètre, il y a donc de forte chance que la saisine parte sur une CEEA, pourtant, si ton résonnement est le bon, il devrait être poursuivi pour CEI et non pour CEEA puisqu'il ne conduisait pas.

Après, on sait comment ça se passe lorsque la procédure de CEEA est viciée, le Proc va tenter de requalifier la CEEA en CEI, mais pour ça, il faudra qu'il puisse prouver que La Guêpe était bien en CEI, et c'est à ce moment là que l'on saura si la saisine a été correctement rédigée ou si elle a été bâclée comme les 3/4 du temps.

Je fais des plans sur la comètes, il faudrait en savoir un peu plus pour pouvoir conseiller au mieux La Guêpe, mais mon scénario semble possible ...

-Greg- a écrit:
BAU FDO BT CEI CEEA

Ca devient difficilement compréhensible votre tambouille interne.
Autant BAU FDO je pense savoir, mais le reste...
C'est à force de taper des rapports que ça vous pousse à n'écrire qu'avec des acronymes?

On respire, et on essaie d'écrire en français?

Tu as raison john
On va traduire
Greg je pense que t es dans le vrai

Excuse moi John

BT c'est pour Brigade Territoriale, autrement dit, la Gendarmerie

CEI c'est pour Conduite en Etat d'Ivresse, donc pas forcement au dessus du taux légal, mais un trouble du comportement qui est du à la consommation d'alcool, comme le fait de tituber, de tenir des propos incohérents, je cite les deux qui sont le plus souvent couchés sur le papier pour caractériser la CEI

CEEA c'est pour Conduite sous l'Empire d'un Etat Alcoolique, donc là, c'est avec un taux supérieur au taux légal autorisé, mais sans forcement avoir des troubles du comportement

BAU pour la bande d'arrêt d'urgence et FDO pour les Forces de l'ordre

L’éthylotest électronique indique le taux si il est inférieur au taux légal, et il indique POSITIF si le taux est dépassé, c'est un appareil de dépistage seulement

L’éthylomètre indique le taux, quel qu'il soit, et il est le seul instrument légal pour définir avec exactitude le taux d'alcool dans l'air expiré

Il faut aussi savoir que si le Proc constate un vice de procédure et décide de requalifier l'infraction de CEEA en CEI, il ne peut pas juger de suite, car les droits de la défense ne seraient pas respectées. Le contrevenant n'ayant pas eu le temps de préparer sa défense sur le fait reproché. Il arrive avec une défense qui concerne une CEEA, il faut lui laisser le temps nécessaire pour préparer sa défense sur la CEI, et ça c'est l'article 6 de la convention européenne des droits de l'homme

La loi est dure pour tout le monde, et les tribunaux doivent eux aussi s'y conformer

-Greg- a écrit:Excuse moi John

BT c'est pour Brigade Territoriale, autrement dit, la Gendarmerie

CEI c'est pour Conduite en Etat d'Ivresse, donc pas forcement au dessus du taux légal, mais un trouble du comportement qui est du à la consommation d'alcool, comme le fait de tituber, de tenir des propos incohérents, je cite les deux qui sont le plus souvent couchés sur le papier pour caractériser la CEI

CEEA c'est pour Conduite sous l'Empire d'un Etat Alcoolique, donc là, c'est avec un taux supérieur au taux légal autorisé, mais sans forcement avoir des troubles du comportement

Merci. BT et CEEA j'aurais jamais trouvé

Par contre je ne savais pas qu'on pouvait être en état d'ivresse en dessous du taux légal (faut être une petite nature!)
Malgré un taux inférieur il peut être condamné?
Et donc quelqu'un en CEEA peut conduire parfaitement, avoir un comportement nickel et être condamné parce que au dessus du taux légal.
Y a pas à dire la loi est bien faite

Oui, mêmes peines pour une CEI et une CEEA

C'est comme pour la vitesse, tu peux être verbalisé en roulant en dessous des limitations pour "vitesse excessive eue égard aux circonstances", pas de retrait de point, mais un Pv à 90 euros, et pas besoin de radar dans ce cas là, c'est à l'appréciation des FDO ...

Pour résumer, tu as l'arbitraire de la loi qui passe la première lame, et l'arbitraire du policier qui passe la seconde avant que le poil ne se rétracte

je reviens donc du poste:
-c'était juste pour me notifier qu'on part sur une base de 6 mois de retrait de permis + amende (selon les revenus) et voir plus selon le jugement car il y a le pénal et le judiciaire.
-je passe au tribunal en janvier pour l'alcool,la mise en danger de la vie d’autrui et le port d'arme prohibé.
-ils ont mis avec le fichier avec toutes mes déclarations d'armes (pas d'erreur sur le nombre ou la description c'est déjà ça...).
-ils ont mis "couteau de combat" en m'expliquant qu'il vaut mieux avoir un opinel de 10 cms qu'une lame fixe de 4 cms (délit de sale gueule comme les fusils a pompe m'a expliqué l'un d'eux)

Je tiens a préciser que hormis les 1eres heures de l’arrestation les gendarmes étaient sympas pour la plupart.On a même papoté 1h30 dehors ce midi avec 5 d'entre eux qui m'ont dit entre autre que pour le couteau il fallait bien que j'explique son utilisation au travail .

En tout cas merci aux intervenants pour toutes ces infos qui pourront servir ,je l’espère a d'autres dans l'avenir et je vous tiendrais au courant si j'ai d'autres infos.

laguepe a écrit:je reviens donc du poste:
-c'était juste pour me notifier qu'on part sur une base de 6 mois de retrait de permis + amende (selon les revenus) et voir plus selon le jugement car il y a le pénal et le judiciaire.
-je passe au tribunal en janvier pour l'alcool,la mise en danger de la vie d’autrui et le port d'arme prohibé.
-ils ont mis avec le fichier avec toutes mes déclarations d'armes (pas d'erreur sur le nombre ou la description c'est déjà ça...).
-ils ont mis "couteau de combat" en m'expliquant qu'il vaut mieux avoir un opinel de 10 cms qu'une lame fixe de 4 cms (délit de sale gueule comme les fusils a pompe m'a expliqué l'un d'eux)

Je tiens a préciser que hormis les 1eres heures de l’arrestation les gendarmes étaient sympas pour la plupart.On a même papoté 1h30 dehors ce midi avec 5 d'entre eux qui m'ont dit entre autre que pour le couteau il fallait bien que j'explique son utilisation au travail .

En tout cas merci aux intervenants pour toutes ces infos qui pourront servir ,je l’espère a d'autres dans l'avenir et je vous tiendrais au courant si j'ai d'autres infos.

C'est quoi comme couteau ?

Il vous faut impérativement un avocat. Il y a toute une jurisprudence sur les poignards qui reprend la classification douanière :
- lame fixe ou pouvant être fixée ;
- longueur 15 cm
- tranchant et contre tranchant;
- garde et contre garde ;
- épaisseur de la lame 4 mm.

et il faut que les 5 conditions soient réunies

Une petite analyse intéressante à lire sur les couteaux et la loi.

http://www.marmotte34.fr/MARMOTTE34/Les_couteaux_et_la_loi.pdf

La encore, c'est un peu n'importe quoi, entre autre, le Laguiole n'est pas considéré comme une arme, l'opinel oui ...

Sinon, pour les 6 mois, c'est le maxi de la suspension administrative décidée par le Préfet, c'était une évidence

J'ai relu le  "PV de convocation pour comparution sur reconnaissance préalable":
Ils ont requalifié le couteau en "push dagger" alors que sur la feuille de destruction c'était "couteau de combat".

Et sur l'infraction ayant motivé l'immobilisation c'est bien "CEEA"

Mouais, avec un bon avocat tu devrais pouvoir t'en sortir :

si c'est marqué CEEA, c'eest qu'effectivement tu as soufflé à l'éthylomètre, or tu n'étais pas en situation de conduite au moment du contrôle, le test doit donc pouvoir être annulé car fait sans base juridique.
Ils peuvent être sympas après coup !
Concernant le couteau, rien ne les empêchait de te le remettre dans la boîte à gants. Push-dagger : couteau de chasse. Si tu es chasseur en plus d'être tireur, tu pourras toujours dire que tu l'as oublié dans ta voiture et qu'en t'en rendant compte tu l'as mis sur toi pour ne pas l'oublier en descendant ...
Concernant les autos : tu les as orientés en t'inquiétant auprès d'eux du sort de tes auto, sans ça ils n'auraient sûrement pas regardé si tu avais des armes ! Donc là encore, le fait d'avoir tout joint à la procédure c'est du zèle et rien d'autre ...
Tu n'es pas si bien tombé que ça ...

Ha ...

Je ne suis pas d'accord sur la première partie de ta réponse Marco

La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité implique qu'il a non seulement reconnu les faits qui lui sont reprochés, mais qu'au surplus, il est d'accord et acceptes la qualification des infractions, c'est écrit noir sur blanc sur la circulaire du 2 septembre 2004

Perso, à sa place, je n'aurai pas accepté la CRPC, car à présent, il ne peut plus faire valoir les éventuels nullités de procédure.

Par contre, pour le couteau, en effet, il aurait été sympa au moment de l'interpellation de faire l'impasse dessus, et de le laisser dans la boite à gants. Comme tu le dis si bien, être sympa après coup à discuter le bout de gras c'est bien, mais dans l'histoire, il n'y a eu aucune indulgence

Il n'y a plus qu'à attendre janvier ...

Dans un cas comme celui là, il faut en dire le moins possible, et bien se renseigner avant d'accepter quoi que ce soit. Proposer une CRPC à Monsieur tout le monde alors qu'il ne sait pas ce que ça veut dire ni ce que ça implique, c'est une manière comme une autre de désengorger facilement les tribunaux en promenant simplement une peine moindre "allez y monsieur, signez là en bas à droite, plaidez coupable, vous serez puni moins sévèrement" ...

Ils étaient sympa et on discuté 130 avec toi... après l enculage, le réconfort style "on est pas des enculé, on t à juste enculé parce que".
Ils t'ont fait la totale. Sans rien n oublier ! Des FDO comme on aime pas croiser. Bon, peut être, et je le comprend, qu'ils sont très remonté sur les conduites en état d ivresse, et te l on fait payer.

T'as raison Greg, j'avais pas fait gaffe qu'on était sur une CRPC. Bonne nouvelle : au maximum la moitié de la peine encourue. Mauvaise nouvelle : c'est de la justice expéditive : tu vois le proc le matin, il te propose une sanction, si tu es d'accord l'après-midi un juge homologue la peine.
Si tu n'es pas d'accord, tu seras reconvoqué sur une audience normale, ou tu pourras prendre le maximum de la peine mais où tu pourras te défendre.

Mon conseil : si on te laisse tes armes à la CRPC, tu signes et tant pis si tu payes le max. Si on te les confisque, là, pas de question à se poser : tu refuses et tu prends un bon avocat.

marco81500 a écrit:
Mon conseil : si on te laisse tes armes à la CRPC, tu signes et tant pis si tu payes le max. Si on te les confisque, là, pas de question à se poser : tu refuses et tu prends un bon avocat.

Sage conseil que je suivrais à la lettre si j'étais à ta place La Guêpe, et si j'avais accepté la CRPC comme tu l'as fais

P.S. (non John, c'est pas un acronyme police celui-là ), demande la non inscription au B2 ! Sans quoi au moment du renouvellement de tes autos tu auras à nouveau un coup de stress...

Je suis pas tout à fait d'accord les gars.
Si il reconnait le port d'armes prohibées, c'est direct finadia et fini les armes.
Dans son affaire il y a la conduite en état d'ivresse, mais surtout le port d'arme.
Le 1er fait, même si c'est un délit, n'entraine normalement pas la suppression du droit d'avoir des armes (on va dire que c'est au bon vouloir du préfet et de la façon dont il interprète la fameuse ligne: "ne pas se signaler de façon objective comme dangereux pour autrui").
En revanche, s'il est reconnu comme porteur d'une arme prohibée, là il n'y a plus à réfléchir, c'est clairement une raison officielle pour l’empêcher d'avoir des armes (et pour plus de 3 ans si j'ai bien compris).
A mon avis il faut absolument un avocat capable de faire tomber au moins le 2eme chef d'accusation (si il fait tomber toute la procédure, tant mieux, après tout notre ami n'a nuit à personne).

il ne risque rien à essayer la CRPC.

S'il voit que ça tourne mal pour ses armes, il y a toujours moyen de reprendre la voie normale

laguepe a écrit:Ils ont requalifié le couteau en "push dagger" alors que sur la feuille de destruction c'était "couteau de combat".

C'était quoi exactement, comme couteau, celui que tu portais ? (ce retex peut être très utile pour les autres...)

De toute façon c'est fait, il a accepté la CRPC, donc il n'y a plus qu'à attendre La proposition de peine et d'aviser ensuite en fonction de ça

j'ais toujours eu un couteau sur moi, depuis mes 15 ou 16 ans je crois, lors de contrôle mon couteau a été vu, on ne m'a jamais rien dit, pourquoi le lui reproche t'on? la lame fixe????

Ils ont requalifié le couteau en "push dagger" alors que sur la feuille de destruction c'était "couteau de combat".

Ces celui-la ??? ces pas bien quand même.

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On a tous un coteau sur soit, quand c'est pas un automatique c'est un opinel. Tout jeune j'avais un couteaux, a 12ans j'ai eu un couteaux suisse, a 15ans je me baladais dans la forets en famille couper du bois , des champignons avec mon petit coteaux de chasse affuté.

Mais bon c'était une autre époque, une époque ou les fusil d'assault en 222 étaient vendus librement, et ou ils n'y avait pas cette insécurité.