Re: pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D?

par Invité Mar 8 Sep 2015 - 19:45

On a tous un coteau sur soit, quand c'est pas un automatique c'est un opinel. Tout jeune j'avais un couteaux, a 12ans j'ai eu un couteaux suisse, a 15ans je me baladais dans la forets en famille couper du bois , des champignons avec mon petit coteaux de chasse affuté.

Mais bon c'était une autre époque, une époque ou les fusil d'assault en 222 étaient vendus librement, et ou ils n'y avait pas cette insécurité.

par **Morag** Mar 8 Sep 2015 - 19:51

rednose a écrit:Ils étaient sympa et on discuté 130 avec toi... après l enculage, le réconfort style "on est pas des enculé, on t à juste enculé parce que".
Ils t'ont fait la totale. Sans rien n oublier ! Des FDO comme on aime pas croiser. Bon, peut être, et je le comprend, qu'ils sont très remonté sur les conduites en état d ivresse, et te l on fait payer.

je pense pareil moi j'aurais même pas discuté avec eux ... là c'est comme un câlin après la sodomie.

par Raph94 Mar 8 Sep 2015 - 19:51

Bonsoir,
sans vouloir dénigrer le travail des Gendarmes, je serai plus que curieux de voir le PV d'interpellation car partir d'un stationnement sur la B.A.U et finir sur une CEEA, mise en danger de la vie d'autrui et un port d'arme chapeau flic

.

Dans le val de Marne, j'ai déjà trouvé des mecs dans leur voiture stationné au milieu de la route moteur tournant et ben l'OPJ et le parquet donne comme instruction "Ivresse Publique Manifeste" I.P.M car personne ne l'a vu conduire alors qu'on est bien d'accord que la voiture n'est pas arrivé là toute seul lol!

.

Donc là je sais pas comment ils ont faits car un stationnement sur la B.A.U c'est 35€ d'amende et la voiture en fourrière, pas de dépistage de l'imprégnation alcoolique ou stup possible.

Pour la mise en danger de la vie d'autrui, il faut soit que les gendarmes aient vu le conducteur faire des infractions dangereuses pour autrui ou qu'il y ait une personne victime qui désir déposer plainte contre le conducteur pour ces infractions et là encore faut le prouver...

Pour le couteau, on vas dire que c'est la seul infraction pénale qui peut être reproché à La guêpe selon les informations données mais bon lui mettre ça sur le dos c'est moche.

Enfin maintenant le mal est fait et reste plus qu'à attendre le résultat de la CRPC mais ne pas hésiter à consulter un avocat car là il y a matière à se défendre même si La guêpe a conscience d'avoir fait une bêtise il faut arrêter d'enculer les gens qui font une petite connerie dans leur vie alors que les multi récidivistes (bien connu des services de polices écroulé

) eux contestent tout même pris la main dans le sac et que souvent ils ont gain de cause au tribunal...

Bon courage La guêpe et tiens nous au jus de l'évolution si ce n'est pas indiscret.

@+ ciao

par **Morag** Mar 8 Sep 2015 - 19:54

c'est pourtant simple les gars, c'est comme pour l'adultère, il faut toujours nier Twisted Evil

par Invité Mar 8 Sep 2015 - 19:56

Oui, nier nier nier, toujours nier jusqu'à en avoir la bouche sèche.

ou mieux, ne rien dire.

par LEICACECILIA Mar 8 Sep 2015 - 20:05

mack a écrit:On a tous un coteau sur soit, quand c'est pas un automatique c'est un opinel. Tout jeune j'avais un couteaux, a 12ans j'ai eu un couteaux suisse, a 15ans je me baladais dans la forets en famille couper du bois , des champignons avec mon petit coteaux de chasse affuté.

Mais bon c'était une autre époque, une époque ou les fusil d'assault en 222 étaient vendus librement, et ou ils n'y avait pas cette insécurité.

Tu as raison !
Mais, aux termes de la loi, un couteau est "verboten" quand il est à lame fixe.
C'est le cas des Opinel dont la virole bloque la lame et le transforme en "couteau poignard".
Ce n'est pas le cas des Laguiole dont la lame ne peut être bloquée.

par Pascal handisport Mar 8 Sep 2015 - 20:08

tu appel quoi être bloqué??? quand la lame peut être bloqué en position ouverte? c'est presque tout les couteaux ça non?

par IFAL Mar 8 Sep 2015 - 20:12

laguepe a écrit:J'ai relu le "PV de convocation pour comparution sur reconnaissance préalable":
Ils ont requalifié le couteau en "push dagger" alors que sur la feuille de destruction c'était "couteau de combat".

Et sur l'infraction ayant motivé l'immobilisation c'est bien "CEEA"

Pour la nième fois c'était quoi comme couteau ?

par alex23 Mar 8 Sep 2015 - 21:34

Je n'est pas tout lu mais si j'ai compris tu dormait dans ton véhicule tu était sur une air d'autoroute côté passager ou conducteur ? Les clef sur le contact ?

par LEICACECILIA Mar 8 Sep 2015 - 21:47

Pascal handisport a écrit:tu appel quoi être bloqué??? quand la lame peut être bloqué en position ouverte? c'est presque tout les couteaux ça non?

Non !
Plus de 50% des couteaux n'ont pas de lame blocable en position ouverte.
"Sont armes de 6° catégorie :
Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 article 2 (anciennement Décret Loi 18 avril 1939 art. 1er)
Sont armes blanches « tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique, et notamment les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards,*couteaux-poignards, matraques, casse-tête , cannes à épée, cannes plombées et ferrées, sauf celles qui ne sont ferrés qu’à un bout, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jets, coups de poing américains, lance pierre de compétition, projecteurs hypodermiques générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes classés, dans cette catégorie par arrêté.

Jugement rendu le 29 Janvier 1997 – JCP 1997 IV 2054 TGI de GRENOBLE

Est coupable de port d’arme prohibé, au regard des art. 20 et 32 du décret-loi du 18 avril 1939, le porteur d’un couteau « Stainless steel » dans la mesure où il s’agit d’un couteau muni d’un dispositif de blocage de la lame, arme de sixième catégorie.
En revanche doit être relaxé le porteur d’un couteau «Laguiole » dans la mesure où il s’agit d’un couteau pliant non muni d’un dispositif de blocage de la lame permettant de le transformer en couteau poignard susceptible de porter un coup violent.
C’est la notion de « couteau-poignard » qui est réprimée. On remarquera qu’il y a là, une stricte application de la définition de l’arme de 6° catégorie, par les juristes. (voir plus haut)*"

par Pascal handisport Mar 8 Sep 2015 - 21:53

ok, bon, en résumé, en cas de problèmes, on est presque tous niqué quoi, j'ais toujours sur moi un couteau pliable sur lequel la lame se bloque en position ouverte, il faut déverrouiller pour le plier. de multiples usages, toujours pratique a avoir sur soit, mais bon...

par Invité Mar 8 Sep 2015 - 22:00

Suffit d avoir un cutter, pas classé mais 10x plus dangereux, loi debileeeeeee

par rednose Mar 8 Sep 2015 - 22:08

J'ai mon laguiole car effectivement, il n'est pas considéré comme arme.
Pour la voiture, une batte de base ball dans le coffre, c'est un "jouet" point barre ! Ne jamais admettre autre chose que ce pourquoi un outil est prévu. Le laguiole c'est pour couper ma viande le midi, la batte, c'est pour jouer au base ball et rien d'autre monsieur l'agent, c'est vous qui avec des idées malsaines.

Mack, un tournevis plat fera pire qu un cutter.

par laguepe Mar 8 Sep 2015 - 22:25

IFAL a écrit:
laguepe a écrit:J'ai relu le "PV de convocation pour comparution sur reconnaissance préalable":
Ils ont requalifié le couteau en "push dagger" alors que sur la feuille de destruction c'était "couteau de combat".

Et sur l'infraction ayant motivé l'immobilisation c'est bien "CEEA"

Pour la nième fois c'était quoi comme couteau ?

Salut IFAL comme je l'ai dit c'est un push dagger et pour info on en a tous au boulot car il est arrivé qu'a 2 reprises des gars se sont retrouvés le pied coincé sous un rail ou une traverse lors de l'abaissement des crics de levage alors qu'un train arrivait: sur les 2 fois heureusement qu'on avait des couteaux "rapides" pour couper d'un coup les lacets de chaussures.
On a tous choisis ca car ce sont les lames les plus courtes (a peut prêt 4cms de lame) qu'on a trouvé et les tests avec cutters n'étaient pas concluant car ils traversaient aussi le cuir de la chaussure.

par alex23 Mar 8 Sep 2015 - 22:32

Voit avec ton avocat si t'es collègues à qui c'est arrivé témoigne par écrit ou oral si ça peu joué en ta faveur ?!?

par laguepe Mar 8 Sep 2015 - 22:34

Ca ne justifiera pas le port en voiture.
Je verrais avec l'avocat de se qu'il pense de toutes les notes que j'ai pris grâce a vos infos. pouce

par marco81500 Mer 9 Sep 2015 - 5:52

Dans ce cas tu dis simplement que tu as oublie de l enlever en quittant le boulot et tu fournis les attestations sur l honneur de tes collegues avec une copie de leur cni

par **gégé** Mer 9 Sep 2015 - 6:12

rednose a écrit:J'ai mon laguiole car effectivement, il n'est pas considéré comme arme.
Pour la voiture, une batte de base ball dans le coffre, c'est un "jouet" point barre ! Ne jamais admettre autre chose que ce pourquoi un outil est prévu. Le laguiole c'est pour couper ma viande le midi, la batte, c'est pour jouer au base ball et rien d'autre monsieur l'agent, c'est vous qui avec des idées malsaines.

Mack, un tournevis plat fera pire qu un cutter.

moi j'ai bcp mieux!
j'ai un demonte roue telescopique!, je t'assure que c'est pas mal! mrgreen

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 Z

par Louky Mer 9 Sep 2015 - 10:26

La Direction des libertés publiques et des affaires juridiques a édité une série de fiches, à destination des préfectures et des forces de l'ordre, indiquant comment appliquer concrètement les nouveaux textes de 2012/2013.

Dans la fiche "port et transport", sont distingués trois types d'outils tranchants : les poignards (catégorie D2° énumérés : fixes), les couteaux-poignards (catégorie D2° énumérés : pliants disposant d'un système de blocage de lame) et les "couteaux" (catégorie D2° non énumérés : tous les autres).

Il semble que les poignards et les couteaux-poignards ne sont autorisés de port que dans trois cas précis : pour l'exercice d'une profession, en action de chasse et lors de reconstitutions historiques.

Il faut un motif légitime pour porter un pliant sans système de blocage, mais c'est justifiable...

Au quotidien, moi, je porte un Spyderco UKPK (celui du haut sur la photo) qui est un cran forcé :

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 Spydies

par Altern Mer 9 Sep 2015 - 11:15

Les Spyderco rentrent dans le cas du blocage de lame, donc port interdit.

A ce jour, seul ce dispositif me parait intéressant ET légal :

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 639df7d1e58c6e7ce55aaa79b53d2fd5

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 639df7d1e58c6e7ce55aaa79b53d2fd5

C'est la main qui vient bloquer la lame, il n'y a pas de mécanisme de blocage.

Sauf à retourner la jurisprudence de 1987/1995 (ce qui est possible), le port de ce couteau/outil est donc légal.

par Louky Mer 9 Sep 2015 - 11:27

Pas le UKPK et les modèles de la série slipit !

Ce sont des crans forcés, comme les couteaux suisses Victorinox ou les Laguiole.

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 Frn_ukpk_parts

par Altern Mer 9 Sep 2015 - 11:30

Crans forcés ou autre c'est de la sémantique.

Un membre des FO et/ou un juge constatera que la lame est bloquée toute seule, ce qui tombe sous le coup de la Loi.

Nonobstant les détails techniques.

Les couteaux suisses ou les Laguioles à lame bloquée sont également interdits. Pas d'exception.

Seuls les couteaux pliants à lame non bloquée sont/étaient (à vérifier avec la nouvelle Loi) considérés comme des outils et non des couteaux, donc port ok.

Et encore, ce n'était qu'une jurisprudence, toujours susceptible d'être renversée, selon le cas de figure rencontré.

Tout est fort bien expliqué ici : http://nopanic.fr/legislation-sur-les-couteaux-et-armes/

http://moreas.blog.lemonde.fr/2013/11/06/a-t-on-le-droit-davoir-un-couteau-dans-la-poche/

La aussi c'est très clair :

Le TGI de GRENOBLE a rendu par un arrêt du 13/11/96 un jugement servant de jurisprudence. On retrouve cet arrêt dans Le Code Pénal DALLOZ et le Juris-classeur périodique 1997 IV - 2051.
Commet le délit de port illégal d’arme de la sixième catégorie la personne trouvée porteuse, lors d’un contrôle à la suite d’une infraction en matière de stupéfiants, d’un opinel à virole. L’individu ne saurait invoquer son ignorance de la loi. En effet, l’erreur sur le droit n’étant admissible que dans la mesure où elle est excusable et dès lors que l’interdiction évoquée fait partie de l’éducation civique de base de la population, même d’un niveau peu élevée.
(Dixit le jugement rendu)

Jugement rendu le 29 Janvier 1997 – JCP 1997 IV 2054 TGI de GRENOBLE
Est coupable de port d’arme prohibé, au regard des art. 20 et 32 du décret-loi du 18 avril 1939, le porteur d’un couteau « Stainless steel » dans la mesure où il s’agit d’un couteau muni d’un dispositif de blocage de la lame, arme de sixième catégorie.
En revanche doit être relaxé le porteur d’un couteau « Laguiole » dans la mesure où il s’agit d’un couteau pliant non muni d’un dispositif de blocage de la lame permettant de le transformer en couteau poignard susceptible de porter un coup violent.
C’est la notion de « couteau-poignard » qui est réprimée. On remarquera qu’il y a là, une stricte application de la définition de l’arme de 6° catégorie, par les juristes. (voir plus haut)*

http://a-couteaux-tires.zevillage.org/news/les-couteaux-et-la-loi

Donc peu importe le moyen de blocage de la lame, du moment qu'elle a un dispositif qui la bloque toute seule = port interdit sans motif légitime (boulot, chasse, camping ou sport)

par Invité Mer 9 Sep 2015 - 11:35

rednose a écrit:J'ai mon laguiole car effectivement, il n'est pas considéré comme arme.

Salut

Dire qu'un Laguiole n'est pas considéré comme une arme, c'est un sacré raccourci. Laguiole c'est une marque, pas un couteau en particulier

Moi j'ai celui là, c'est un Laguiole, et pourtant je ne suis pas certain que la jurisprudence en la matière puisse m'éviter une procédure pour port d'arme

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 4414918554_5b5e7a9871_b

pris avec alcool au volant: quel risque pour mes cat B C D? - Page 4 4414918554_5b5e7a9871_b

Au tribunal, le port d'arme, et de couteau en l’occurrence se gère au cas par cas selon les éléments du dossier. Le port d'un couteau identique, dans la poche d'un zyva d'une cité populaire, ne sera pas jugé de la même façon que si il a été trouvé dans la poche du bon père de famille qui part pique niquer en forêt un dimanche avec ses enfants.

par Invité Mer 9 Sep 2015 - 11:38

Et pendant ce temps la........personne ne s'occupe de la crasse terroriste et des trafiquants d'armes utilisées par ces même individus........

Pour ma petite histoire....
Je fait régulièrement des crises de colique néphrétique qui m'oblige à m'arrêter très très rapidement sur le coté de la route et peu importe ou je me trouve...en cas de persistance de la douleur c'est morphine et appel secours, ce qui m'est déjà arrivé sur le bord de l'autoroute mais sans avoir à prendre de la morphine ou à appeler les secours, dans ma sacoche je possède un couteau suisse avec la chênette qui va bien et le tir bouchon et décapsuleur etc......
Que se serait il passé en cas de contrôle?

par Altern Mer 9 Sep 2015 - 11:42

-Greg- a écrit:Dire qu'un Laguiole n'est pas considéré comme une arme, c'est un sacré raccourci. Laguiole c'est une marque, pas un couteau en particulier

Moi j'ai celui là, c'est un Laguiole, et pourtant je ne suis pas certain que la jurisprudence en la matière puisse m'éviter une procédure pour port d'arme

Au tribunal, le port d'arme, et de couteau en l’occurrence se gère au cas par cas selon les éléments du dossier. Le port d'un couteau identique, dans la poche d'un zyva d'une cité populaire, ne sera pas jugé de la même façon que si il a été trouvé dans la poche du bon père de famille qui part pique niquer en forêt un dimanche avec ses enfants.

Encore qu'un Laguiole siglé "RAID - Police Nationale", tu as 2 cas de figure

- soit ils te le piquent car c'est un collector que plus d'un policier rêve d'avoir Suspect

- soit ils te laissent tranquille car tu peux prendre l'excuse "non mais je suis fan !" ou "j'ai de la famille/des amis chez vous qui m'en a fait cadeau !" Rolling Eyes

Si le contrôle est fait par des gendarmes, c'est mort mrgreen

Sinon, effectivement un "Laguiole" ça veut rien dire.

Je résume pour ceux qui n'ont toujours pas pigé :

- blocage de la lame par un dispositif mécanique ===> interdit

- pas de blocage par un dispositif mécanique de la lame ===> autorisé, sauf si renversement de la jurisprudence à vos dépends.

Le cutter ne fait pas exception, au fait...

par Orélus Mer 9 Sep 2015 - 12:09

Franchement, l'histoire du couteau fixe c'est n'importe quoi.
J'aurais plus peur d'un macon avec sa pelle ou d'un golfeur avec ses clubs.

il a ete soulevé sur ce forum que la fouille d'une personne ou d'un vehicule par les fo (hors douanes) ne pouvait etre effectuée qu'apres que le prefet ou son representant donne l'autorisation???? Comment les gendarmes ont ils justifié la fouille?

par Altern Mer 9 Sep 2015 - 12:14

Orélus a écrit:Franchement, l'histoire du couteau fixe c'est n'importe quoi.
J'aurais plus peur d'un macon avec sa pelle ou d'un golfeur avec ses clubs.

il a ete soulevé sur ce forum que la fouille d'une personne ou d'un vehicule par les fo (hors douanes) ne pouvait etre effectuée qu'apres que le prefet ou son representant donne l'autorisation???? Comment les gendarmes ont ils justifié la fouille?

flagrant délit

par Invité Mer 9 Sep 2015 - 12:25

Orélus a écrit:
il a ete soulevé sur ce forum que la fouille d'une personne ou d'un vehicule par les fo (hors douanes) ne pouvait etre effectuée qu'apres que le prefet ou son representant donne l'autorisation???? Comment les gendarmes ont ils justifié la fouille?

Il a été emmené à la Gendarmerie, donc avant de le faire monter dans le véhicule, on lui demande de vider ses poches, et on fait une palpation de sécurité, rien à voir avec une fouille dans ce cas

Sinon, tu peux aussi fouiller le véhicule si tu es OPJ et si il y a présomption d'un crime ou d'un délit, ou fouiller la personne en cas de délit flagrant

par Orélus Mer 9 Sep 2015 - 12:26

A mon avis rien ne justifiait la fouille mais bon, c'est surtout de la"pas de chance" due a un exes de zèle.

je me suis fait arreter plus jeune dans des situations bien pire que ca, ils m'ont tjs laissé repartir.

J'ai meme doublé les flics sur des zebras completement bourré et sans ceinture quand j'etais mino. Il m'ont arrété quelques km plus loin, je leur ai dit qu'ils emmerdaient le monde a rouler a 50 au lieu de 70, m'ont proposé gentiment de souffler dans le ballon, je leur ai repondu: non.... c'est pas la peine. Ils m'ont laissé repartir. Alors je sais c'est intolérable d'entendre ca, mais il y a un juste milieu a tt ca et rien ne justifie de se faire fouiller quand tu pionces et que tu menace personne.

par Invité Mer 9 Sep 2015 - 12:38

Ouais, si l'histoire est véridique, ces FDO là doivent changer de métier, après libre à chacun de considérer que faire son boulot sans aucune indulgence c'est faire de l’excès de zèle

Perso, un gars qui me double sur les zébras, je n'ai jamais eu, mais j'en ai eu un il y a quelques mois qui m'a doublé en coupant la ligne blanche continue, il a prit sa prune. En plus j'étais à 75 compteur pour 70, donc il a prit aussi une vitesse excessive, et pour couronner le tout, il était positif bien comme il faut, il est donc reparti à pieds après avoir été auditionné à la brigade, et sans son permis de conduire, alors si en plus de ça il avait refusé de se soumettre aux vérification, fais moi confiance, même à jeun il aurait mangé

Quant à la palpation de sécurité, ou à l’éventuelle fouille, elles étaient toutes les deux plus que justifiées si on considère les faits reprochés

par Orélus Mer 9 Sep 2015 - 12:43

Et surtout, pas de méprise, je n'ai rien contre les fo bien au contraire, métier que j'admirais (avant qu'il ne soit dépourvu de tout sens) et que je respecte. Malheuresement il y a deux categories de fo, les bien chibrés couillus qui s'attaquent aux vrais problemes et sont au service de la France et les ptites noisettes qui se cachent derriere le gland, qui s'attaquent aux faux problemes et qui sont au service des caisses de l'Etat.

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