remettre dans le circuit un k98

bonsoir a tous !
bien voila un vieux dans un village de chez nous ,me propose un k98 , or malheureusement ce k98 n apparait nul part , or avant de le prendre j aimerai savoir comment faire pour le declarer , j ai demande a gégé , et jean noel de l uchjata de calvi ( lui me dit de faire une lettre,accompagne du cerfa de prise en possession qui va bien ), et quoi ecrire ?
le bleme c est que le vieux n a rien a faire du momo, et me donne 10 jours pour avoir la solution , (il refuse de le laisser partir comme ca ) et passe le delai il le passera a la disqueuse et le laissera a la gendarmerie de sa region !et n a pas besoin de sous ,
vite des reponses svp !
je l ai eu dans les mains , il est monomatricule ,et de 1940 ! j aimerai bien l avoir ,surtout pour le prix 150 euros !pour le principe m a t il dit !
merci pour vos "bonnes reponses"!

En théorie , il me semble que la législation a oublié le cas des armes en C qui veulent réintégrer le circuit officiel , ce cas n'ayant pas été prévu est en théorie impossible pour l'administration passé le délai laissé par la loi de 2013 .

Sur un autre forum , il avait été proposé comme seule solution de trouver un armurier "complaisant" a qui le donner , pour qu'il l'inscrive sur son livre et le revende au destinataire final

C'est le vendeur qui exige que l'arme soit déclarée?

trendstone a écrit:En théorie , il me semble que la législation a oublié le cas des armes en C qui veulent réintégrer le circuit officiel , ce cas n'ayant pas été prévu est en théorie impossible pour  l'administration passé le délai laissé par la loi de 2013 .

Sur un  autre forum , il avait été proposé comme seule solution de trouver un armurier "complaisant" a qui le donner , pour qu'il l'inscrive sur son livre et le revende au destinataire final

le bleme c est que mon pote armurier m a dit que lui aussi devait justifier la provenance de l arme , complique tout ca !

L'armurier doit noter sur son livre de police un nom et une adresse pour l'ancien propriétaire, avant de l'inscrire à ton nom, point barre.

Cette arme peut - et doit - provenir d'une succession.

h trois a écrit:C'est le vendeur qui exige que l'arme soit déclarée?

oui ,et moi aussi sinon c est la disqueuse , lui veut une reponse sure ( legale ) ,moi je lui ai montre ma licence de tir,et une piece d identite , mais rien a faire , et je voudrai pouvoir en profiter aussi !
alors voila !

pareil que trendstone ,tu va voir ton armurier et tu lui demande de le mettre sur sont cahier ,après il fait comme si qu' il te l avait vendu ,moi c est comme ça que je pratique ,en général cela te coute dans les 30e ,mais au moins c est rapide et transparent

Le seul problème c'est quand il s'agit d'une arme vérolée, ça ressort lors du nouvel enregistrement en préfecture.

Mais comme nous voulons rester dans la légalité, autant savoir le plus tôt possible si c'est clair ou pas.

ah j avais pas vue au dessus ,mais pour info ,moi on me la fait 3 fois et on ma jamais demandé le nom de l ancien propriétaire ,je pense que ton armurier ne veux pas ce prendre la tête

herve77 a écrit:pareil que trendstone  ,tu va voir ton armurier et tu lui demande de le mettre sur sont cahier ,après il fait comme si qu' il te l avait vendu ,moi c est comme ça que je pratique ,en général cela te coute dans les 30e ,mais au moins c est rapide et transparent  

il n est pas ok pour le faire ! alors voila ! bon c est un pote , je ne veux pas me mettre mal avec pour un k98 ! mais bon ca serai dommage de ne pas pouvoir le legaliser !

dans ce cas tu appel la pref tu demande la personne qui s occupe de tes dossiers et tu lui explique ,que tu as la possibilité de récupérer un k98 de grenier ,et tu lui demande la démarche a faire ,c est png93 qui a fait ça ,on lui a répondu qu ils préféraient avoir une arme déclaré que dans la nature ,il a fait sont dossier et il a reçu sont CERFA .

Shogun a écrit:Le seul problème c'est quand il s'agit d'une arme vérolée, ça ressort lors du nouvel enregistrement en préfecture.

Mais comme nous voulons rester dans la légalité, autant savoir le plus tôt possible si c'est clair ou pas.

la seule chose que je sais ,c est qu il a passe plusieurs dizaines d années dans une belle couverture , et bien protege par de l huile ! mais bon le seul mal qu il a du faire c est un sanglier ! et encore le vieux n est meme pas chasseur ,plutot pecheur a la truite !

herve77 a écrit:dans ce cas tu appel la pref tu demande la personne qui s occupe de tes dossiers et tu lui explique ,que tu as la possibilité de récupérer un k98 de grenier  ,et tu lui demande la démarche a faire ,c est png93 qui a fait ça ,on lui a répondu qu ils préféraient avoir une arme déclaré que dans la nature ,il a fait sont dossier et il a reçu sont CERFA  .

je crois que c est ce que je vais faire ,celui qui s occupe des armes a la pref de bastia est assez sympa , je lui demanderai comment faire , et si il n y a pas de solution ,ben tant pis !
avant j irai voir 2 autres armuriers , et si les reponses sont negatives ,j appellerai la pref et la je serai fixé !
en tout cas merci pour vos reponses !

donne moi sont téléphone ,je vais lui prendre moi ,et une fois que j aurais les papiers ,je te le revends

Mo j'ai récupérer une 22 de mon grand père qu'il n'avait pas déclaré et qu'il avait depuis les années 60.
J'ai envoyé le cerfa rempli comme quoi elle m'était cédée, avec le nom de mon grand père décédé et j'ai reçu le récépissé de la pref sans le moindre problème.
A mon sens le plus important pour la pref n'est pas de voir apparaître une arme, mais qu'elle soit enregistré.

Moi a ta place je la prendrais, et j'enverrai le cerfa comme quoi elle est t'es cédé par le vieux.

j'ai tel à ma pref,en lui expliquant que c’était une trouvaille de grenier.
pas de soucis,déclaration en C sans rien mettre dans la case vendeur.

"vaut mieux une arme déclarer tardivement,plutôt que dans la nature" dixit la dame de la pref.
arme déclarée il y a un an.

Arachtull a écrit:Mo j'ai récupérer une 22 de mon grand père qu'il n'avait pas déclaré et qu'il avait depuis les années 60.
J'ai envoyé le cerfa rempli comme quoi elle m'était cédée, avec le nom de mon grand père décédé et j'ai reçu le récépissé de la pref sans le moindre problème.
A mon sens le plus important pour la pref n'est pas de voir apparaître une arme, mais qu'elle soit enregistré.

Moi a ta place je la prendrais, et j'enverrai le cerfa comme quoi elle est t'es cédé par le vieux.

je vais remplir un cerfa ,appeller la pref et apres j espere pouvoir la recuperer ,avec les photocopies qui vont bien!

tirli30 a écrit:j'ai tel à ma pref,en lui expliquant que c’était une trouvaille de grenier.
pas de soucis,déclaration en C sans rien mettre dans la case vendeur.

"vaut mieux une arme déclarer tardivement,plutôt que dans la nature" dixit la dame de la pref.
arme déclarée il y a un an.

ben oui , logique ! demain j appelle la pref ,et je dirai comment ca s est passé !

Y sont pas un peu chiant, les vieux, dans lu villagù de Bardiana?
(attention, j'dis pas que c'est partout, j'veux pas me fâcher avec tous les vieux Corses, c'est trop dangereux!)

Pa'c'que, normalement, le vieux, il vend son tromblon, on lui donne des sous en liquide et tout le monde est content sans s'emmouscailler avé les Papieren à la Kommandantur.

h trois a écrit:Y sont pas un peu chiant, les vieux, dans lu villagù de Bardiana?
(attention, j'dis pas que c'est partout, j'veux pas me fâcher avec tous les vieux Corses, c'est trop dangereux!)

Pa'c'que, normalement, le vieux, il vend son tromblon, on lui donne des sous en liquide et tout le monde est content sans s'emmouscailler avé les Papieren à la Kommandantur.

je ne suis pas de son village , c est un client medical , mais ancien gendarme donc voila ! assez chiant bon a cause de la maladie , mais 34 ans de gendarmerie ! donc hyper tetu ! mais assez brave quand meme ! je l ai meme titille en lui disant comment ca se fait que vous n avez pas les papiers du momo ! il m a regarde de traver et ma repondu ava basta ! (maintenant ca suffit )
donc demain appel a la pref et on sera fixé !

Tiens nous au courant...

J ai fait enregistrer une demi douzaine d armes de catégorie c qui n avaient pas vu le jour avant moi, avec le cerfa qui va bien, sans la moindre question de ma préf. Tu mets le nom de l ancien proprio, qui n aura aucun ennui. L état veut des armes enregistrées, il préfère régulariser ce type de situations que d inciter les gens à échanger des armes sous le manteau.

J'ai rapatrié un MAS 36
J'AI rempli un CERFA standard
Mais je n'ai pas précisé le vendeur et voilou, tout va bien.

L'état préfère 100 fois , savoir où sont les armes que de continuer à laisser courir
Comme ça en cas d'état d'urgence, l'état viendra te spolier
En théorie ce processus doit pouvoir fonctionner pour de la CAT B, à condition d'avoir une autor de libre.

Je rappel qu'une cat c peut être conservé en cas de lègue, sans même être chasseur ou tireur sportif

Et autre chose
Ne passe pas par la gendarmerie, il y aura bien un, qui va le rajouter à sa collection perso !

Savoia a écrit:J'ai rapatrié un MAS 36
J'AI rempli un CERFA standard
Mais je n'ai pas précisé le vendeur et voilou, tout va bien.

L'état préfère 100 fois , savoir où sont les armes que de continuer à laisser courir
Comme ça en cas d'état d'urgence, l'état viendra te spolier
En théorie ce processus doit pouvoir fonctionner pour de la CAT B, à condition d'avoir une autor de libre.

Je rappel qu'une cat c peut être conservé en cas de lègue, sans même être chasseur ou tireur sportif

Et autre chose
Ne passe pas par la gendarmerie, il y aura bien un, qui va le rajouter à sa collection perso !

je suis curieux de savoir comment?

jimmy 31 a écrit:

Savoia a écrit:J'ai rapatrié un MAS 36
J'AI rempli un CERFA standard
Mais je n'ai pas précisé le vendeur et voilou, tout va bien.

L'état préfère 100 fois , savoir où sont les armes que de continuer à laisser courir
Comme ça en cas d'état d'urgence, l'état viendra te spolier
En théorie ce processus doit pouvoir fonctionner pour de la CAT B, à condition d'avoir une autor de libre.

Je rappel qu'une cat c peut être conservé en cas de lègue, sans même être chasseur ou tireur sportif

Et autre chose
Ne passe pas par la gendarmerie, il y aura bien un, qui va le rajouter à sa collection perso !

je suis curieux de savoir comment?

attends, je suis tireur depuis des dizaines d années , la legislation je la connais un peu ,le seul hic c est remettre sur le droit chemin ce k98 pour tirer avec en toutes legalite,,a la gendarmerie je ne vois pas pourquoi j irai vu que c est une cat c ,la reponse va etre tres simple comme je l ai ecrit hier ,soit par la pref c est bon avec un cerfa ou il reste ou il est ! avec ce changement de legislation !
des momo j en ai 8 ,celui la me plait ,il est monomatricule , et beau ,et il me le laisse pour 150 euros ! voila ! sans ca je chercherai meme pas a comprendre !

@bardiana

je ne mets pas en doute tes connaissances sur la législation. ce n'était pas le but de mon intervention
ma question était adressée à Savoia...et je crois que tu n'as pas saisi le sens de celle ci
je voulais simplement qu'il m'explique comment cela est possible qu'une arme amenée par un particulier soit détournée par un FO (gendarme) à ses fins personnelles

jimmy 31 a écrit:@bardiana

je ne mets pas en doute tes connaissances sur la législation. ce n'était pas le but de mon intervention
ma question était adressée à Savoia...et je crois que tu n'as pas saisi le sens de celle ci
je voulais simplement qu'il m'explique comment cela est possible qu'une arme amenée par un particulier soit détournée par un FO (gendarme) à ses fins personnelles

jimmy en fait si tu lis bien tu verras que ca ne t ai pas du tout destiné ,puisque je pdis bien je vois pas pourquoi je passerai a la gendarmerie ! c est plus une reponse a savoia ! c est un tres leger malentendu
mais pour l instant pas moyen d avoir la pref !

Mon pere avait une carabine de chasse qui est dans la famille depuis toujours, pour regularisé, il a rempli un cerfa, dont le lien me fut donner ici sur C2, rien marqué dans la case vendeur.

je confirme pour le cerfa sans avoir remplie la case vendeur ça le fait
j'ai déclarer 3 22lr en préfecture avec petite lettre expliquant la provenance (brocante)
j'ai reçut les déclarations +- 1mois et demie après
pour moi tu n'aura aucun problème
tu nous mettra une photo

bon apres appel a la pref de haute corse , je suis tombe sur la personne que je voulais ,et apres lui avoir explique la situation ,il m a simplement demande de remplir le cerfa qui va bien , et lui me renverrai le recepisse de declaration , et sans ajouter de lettre !
donc lundi matin les cerfa (oui j ai fais 2 achats encore un tres beau us 17 , et un autre truc sympa aussi ) seront a la pref !
pour la suite je vous tiendrai au courant !