AUTO B5

Avec une autorisation B5 type Upper AR15 puis-je avoir le cota en munition ? Ou chargeur ?
Merci

Et non, le quota est attaché à l'arme et se note sur l'auto de l'arme.

J'ai une B5 pour un canon supplémentaire, mais je n'ai droit qu'aux 1000 de la B1 de l'arme en question.

Je n'ai jamais acheté de chargeur en plus de ceux d'origine mais en toute logique ce doit être la même chose.

nezrond a écrit:Et non, le quota est attaché à l'arme et se note sur l'auto de l'arme.

J'ai une B5 pour un canon supplémentaire, mais je n'ai droit qu'aux 1000 de la B1 de l'arme en question.

Je n'ai jamais acheté de chargeur en plus de ceux d'origine mais en toute logique ce doit être la même chose.

Pas d'accord

J'ai plusieurs B5 et j'ai a chaque fois un quota de 1000 par an que l'armurier note sur ma detention B5

comment on ferait autrement pour des pistolet comme le Contender avec des canons de calibre différent ?

Faut voir , perso une B1 en .45 et la b5 qui va avec en 9 mm , bah il y a 1000 cartouches de 9mm de mise sur al b5 .

sur deux B5
Conversions pour mon tanfo 9 mm limited HC

Les deux ont un quota de 1000

Ma B5 concerne le même calibre que la B1 de l'arme, du coup, j'avais demandé à la préfecture et à l'armurerie, et je n'avais pas droit à 1000 de plus.

Mais, en effet, avec une B5 qui sert de conversion faut bien avoir les muns correspondantes.

Au final, c'est uniquement soumis à interprétation de la préfecture ???
Ou alors il y a eu un texte pour mettre toutes les préf d'accord ?

La loi parle bien de 1000 par arme et non, à ma connaissance, par "accessoire et élément" en B5, même s'il s'agit de canons.

L'imprimé d'auto est le même pour une B5 ou une b1 b4...
Il y a des lignes pour les mun et les chargeurs...
De plus, je n'ai pas vu de textes spécifiques sur ce "thème" donc...
Une autre armurerie t'aurait vendu tes mun maybe...

Renseignements pris ce jour à ma sous-préfecture pour une Auto B5 ( RDS )!

Il faut :

1. les docs habituels pour une demande d' auto B.

2. copie de tous les cerfa des catégories C et D !

3. courrier explicatif pour l' arme concernée par le RDS.......

Renseignements pris ce jour à ma sous-préfecture pour une Auto B5 ( RDS )!

Il faut :

1. les docs habituels pour une demande d' auto B.

2. copie de tous les cerfa des catégories C et D !

3. courrier explicatif pour l' arme concernée par le RDS.......

En même si on se contentait d'appliquer la Loi...

90% des RDS sont en catégorie C (voir D pour certains même)

Et si la directive européenne passe, ils devraient même basculer en 100% libre... (rare point intéressant de la directive...)

Sinon, le point 2. et 3. sont abusifs. Tu devrais contacter l'UNPACT si ta ss-pref t'a écris noir sur blanc tout ce que tu indiques.
Mais je suppose que tout s'est passé à l'oral n'est-ce pas ?
Dans ce cas ===> aucune valeur

La Loi, rien que la Loi.

(c'est là où on voit que le SCA était tout de même nécessaire... Il est temps que ça s'arrête toutes ces pref/ss-prefs qui font leur propre réglementation dans leur coin...)

A l' oral bien entendu ! En demandant pourquoi ( puisque d' après RDS-Industrie seule la copie de l' auto de l' arme concernée suffit en plus des docs habituels ! ), la réponse a été que trop d' armes de catégories C et D se promènent dans la nature sans être enregistrées, il y a trop de ventes entre particuliers........je lui ai répondu que toutes celles que j' ai sont déjà enregistrées, et qu' à chaque fois que j' avais acheté ou vendu une arme je lui avais transmis les papiers de cession.........mais que si ça lui faisait plaisir, je ferai les copies de ce qu' elle avait déjà dans son ordi.......mais pas de celles que je n' ai plus !

n'importe quoi ta sous-préf philippe....
tu demandes une auto B5 point...que ce soit pour un sil un canon ou un upper d'ar...ils n'ont pas à le savoir...
Ils verront quand c'est remplit...

Tu as l'air de tout mélanger Philippe...

Si tu achètes un RDS pour aller sur une B, ton silencieux est en C quoiqu'il en soit.

Il ne passe en B que lorsqu'il est monté sur l'arme.

Par conséquent, et à moins que tu ne décides de le laisser a demeure sur l'arme, je ne vois pas l'intérêt de te faire chier avec une B5.

Passe juste par un armurier qui connait la Loi (FMR par exemple...) et tu recevras ton sil directement, ton armurier s'occupant de la declaration en pref.

C'est ce que j'ai fait et tous mes sils sont en C. Et j'ai les récépissés de decla en C.

Altern a écrit:Tu as l'air de tout mélanger Philippe...

Si tu achètes un RDS pour aller sur une B, ton silencieux est en C quoiqu'il en soit.

Il ne passe en B que lorsqu'il est monté sur l'arme.

Par conséquent, et à moins que tu ne décides de le laisser a demeure sur l'arme, je ne vois pas l'intérêt de te faire chier avec une B5.

Passe juste par un armurier qui connait la Loi (FMR par exemple...) et tu recevras ton sil directement, ton armurier s'occupant de la declaration en pref.

C'est ce que j'ai fait et tous mes sils sont en C. Et j'ai les récépissés de decla en C.

Je n' ai pas le choix en fait ! C' est pour une Uzi et le montage est spécifique, il se monte à la place de l' écrou de canon......mais ne se dévisse pas tout seul au tir, jamais !

Yup.

La tu tombes dans le cas archi spécifique du sil particulier à une arme en B.

Donc B5 obligé.

Mais tu cherches la merde là

Altern a écrit:Yup.

La tu tombes dans le cas archi spécifique du sil particulier à une arme en B.

Donc B5 obligé.

Mais tu cherches la merde là

Bah ! La paperasse en mille photocopies est prête...... Par contre j' ai deux armes en C pour lesquelles la préfecture ne m' a pas encore envoyé les récépissés, une récente + une depuis perpète ( l' armurier a mis la clef sous la porte, je pense qu' il n' a même pas déclaré sa vente à la préfecture ) ! Je vais donc devoir les rajouter ..........

Procédure lancée pour un RDS-Vortex spécial Uzi ! Vu la tonne de docs demandés je suis allé les porter ......

Je suis curieux de ton retex sur ce produit.

Kent1 a écrit:Je suis curieux de ton retex sur ce produit.

Dans X-temps ! D' après RDS-Industrie l' auto arrive en 15 jours pour une B5.........Une B prend 75 jours chrono pour ma pref......On verra bien donc ! Mais je ferai un topic après essais........

no soucy

Je reviens sur l'auto B5. Je vais en recevoir une prochainement pour un silencieux arme de poing. Est ce que les 90 jours pour l'achat s'applique?

Cargese a écrit:Je reviens sur l'auto B5. Je vais en recevoir une prochainement pour un silencieux arme de poing. Est ce que les 90 jours pour l'achat s'applique?

Oui

vi

oui comme toutes les détentions

Perso quand j'ai acheté un silencieux pour mon verrou 22lr le vendeur a essayer de la déclaré à ma préf mais ces derniers ont cru que c'était une arme et mon envoyer le cerfa en disant de spécifier les caractéristiques de l'arme...