Quid d'une arme en C si plus de licence de tir ?

Salut à tous,
Je me pose une question : soit une personne qui a eu un moment T une licence de tir, et qui a acheté une carabine de catégorie C.
Si cette personne ne renouvelle pas sa licence, que se passe t il avec son arme ? Elle ne peux plus aller en club pour tirer, mais peut elle la conserver chez elle ?
Voilà, c'était mon questionnement du début de semaine….

Oui, on peut conserver son arme en C si on n'a plus de licence.
On peut conserver un maximum de 500 cartouches aussi.
Elle doit impérativement rester chez soi, pas de sortie possible, sauf déménagement.
ATTENTION : les "pompes" qui étaient en C et passent en B doivent être régularisées d'une façon
ou d'une autre, mais ne peuvent plus être conservées.

Salute Amicu,

Bien répondu

Jean-Claude a écrit:On peut conserver un maximum de 500 cartouches aussi.

Toi qui a une mémoire d'éléphant, tu vas peut être pouvoir m'éclairer ? J'avais cru comprendre que ce stock de 500 cartouches devait représenter la totalité des munitions conservable (tous calibres confondus) mais sur un autre fil, un posteur est venu apporter la contradiction en avançant qu'il s'agissait de 500 cartouches par arme ? (donc dans le calibre considéré ). Je pense néanmoins avoir raison ? Evidemment, tous calibres confondus, à l'exception des cat B.

Leur fausse loi simplette de 2013 devient si complexe avec les nombreux rajouts que l'on a du mal à y retrouver ses petits.

Jean-Claude a écrit:ATTENTION : les "pompes" qui étaient en C et passent en B doivent être régularisées d'une façon ou d'une autre, mais ne peuvent plus être conservées.

Sauf si ces "pompes" sont en cat C ou bien si elles ont été modifiées pour l'être.

Amha

En l’absence de détention de l’arme correspondante aux munitions, le détenteur ne pourra détenir plus de 500 munitions.

christ.

Oui, c'est 500 cartouches "tous calibres confondus".

A l'origine, il s'agit de ne pas pénaliser le tireur/chasseur à qui il reste quelques boîtes de munitions pour une arme qu'il aurait revendu.

Quant à la détention des C sans licence (ou permis de chasser), il ne faut pas se faire d'illusions (ou se lancer dans des investissements hasardeux) : ça ne durera pas longtemps.

Un complément:
Si on a 5 carabines en 22LR on a le droit de conserver 2500 cartouches ( 5 x 500) ou bien 500 en tout ??

Norrin Raad a écrit:Un complément:
Si on a 5 carabines en 22LR on a le droit de conserver 2500 cartouches ( 5 x 500) ou bien 500 en tout ??

Si tu as une carabine en 22 lr, il n'y a pas de quota, comme le calibre 12 par exemple.

christ.

Si tu possèdes les carabines chambrées dans le calibre, la limite de 500 cartouches ne te concerne pas.

Cette limite est applicable aux cartouches de catégorie C à percussion centrale (.308 Winch., par exemple) que tu peux garder, même si tu ne détiens plus l'arme correspondante.

Pour le 12, avec la suppression de la catégorie D1, je ne sais pas s'il y a un quota de 1000 à l'instant t, comme pour les autres C...

Lucky a écrit:Quant à la détention des C sans licence (ou permis de chasser), il ne faut pas se faire d'illusions (ou se lancer dans des investissements hasardeux) : ça ne durera pas longtemps.

L'avenir nous le dira, mais le droit de propriété est constitutionnel, ils auront donc un peu de mal à nous tondre avec les C.

Buck a écrit:

Lucky a écrit:Quant à la détention des C sans licence (ou permis de chasser), il ne faut pas se faire d'illusions (ou se lancer dans des investissements hasardeux) : ça ne durera pas longtemps.

L'avenir nous le dira, mais le droit de propriété est constitutionnel, ils auront donc un peu de mal à nous tondre avec les C.

Ils viennent pourtant de le faire sans que personne ne bronche.

Sebwca a écrit:Ils viennent pourtant de le faire sans que personne ne bronche.

Pour l'instant ils n'osent pas encore nous tondre la boule à zéro, ils se limitent à nous faire subir de temps en temps la coupe B.C.B.G !  (1) Nous pouvons considérer je crois que grâce au groupe de pression représenté par les chasseurs, et du fait de notre "solide" résistance, ils ne pourront guère aller plus loin.

(1) Je parle pour les cat C . Pour les cat B effectivement c'est plus grave (mais les autorisations de cat B sont délivrées à titre précaire ... Il faut être conscient du fait que les armes de la cat B sont détenues avec un bail de  "location" ...)  

De toutes façons, à l'avenir, les cat B ne seront accessibles qu'aux tireurs de plus de 60 ans, avec vingt ans de licence au minimum ...

Merci à tous pour la réponse à mon questionnement !

LEICACECILIA a écrit:Oui, on peut conserver son arme en C si on n'a plus de licence.
On peut conserver un maximum de 500 cartouches aussi.
Elle doit impérativement rester chez soi, pas de sortie possible, sauf déménagement.
ATTENTION : les "pompes" qui étaient en C et passent en B doivent être régularisées d'une façon
ou d'une autre, mais ne peuvent plus être conservées.

moi je ne me contenterai pas seulement que de 500 mun,a savoir les files d'attente pour eventuellement reprendre une licence vaut mieux "blinder" en quantité,aprés chacun fait ce qu'il veut.