transport d une arme pour les vacances??

Bonjour,


j'aimerais enmener un de mes fusil/carabines dans un autre departement pendant mes vacances pour profiter des Pas d tir dans leur departement.
Au nivaux de la lois ais je droit de faire sa ?

merçi

Oui, c'est un motif de transport légitime, du moment que tu respectes la législation concernant la conservation de l'arme transportée.

donc une "simple" malette de transport, prévu à cet effet et l'arme démontée avec les munitions dans une autre malette c'est ça bif?

donc c'est legal pas besoin de faire des papier ou prevnir quelqu'un ?

ah non pas besoin de prévenir du moment que tu respectes les règles de transport.

Tu peux faire le tour de France de tous les stands si cela te chante.
Ta licence fait office de titre de transport domicile-stands...
Si non on ne pourrait jamais faire de compétitions en dehors de son stand !!! ( départementaux, régions, France...)

[mode bisounours gauchificatif ON]
Faut vraiment être un psychopathe pour avoir une arme, et encore plus pour l'emmener en vacances!
[mode bisounours gauchificatif OFF]

deed a écrit:[mode bisounours gauchificatif ON]
Faut vraiment être un psychopathe pour avoir une arme, et encore plus pour l'emmener en vacances!
[mode bisounours gauchificatif OFF]

lool faut bien qu'il bronze un peu....

Si il s'agit d'une arme de la cat5 ou de la cat7 il n'y a pas de règles particulières de transport à respecter, évidemment il faut la transporter ni approvisionnée et encore moins chargée ... mais tu n'es pas obligé d'utiliser un verrou de pontet ou même de déculasser. ( bien que de déculasser soit une bonne précaution ).

Il te suffit de transporter l'arme dans son étui et le tout placé dans ton coffre, les armes des cat5 et 7 sont libres de port et de transport pour les tireurs sportifs licenciés fftir et pour les chasseurs munis d'un permis valide pour l'année en cours.

Dans les campagnes à la fin des parties de chasse tu vois parfois des chasseurs qui arrivent au bistrot du village avec leurs fusils et carabines en bandoulière, c'est tout à fait légal.

J'avais un copain en Île de France qui n'ayant pas son permis de conduire venait au stand avec sa mobylette et sa carabine .22lr en bandoulière ... il n'a jamais eu de problème.

Par contre si il s'agit d'une arme en cat1 ou cat4 il faut utiliser un verrou de pontet, et il est conseillé d'obtenir une invitation du stand dans lequel tu veux te rendre en dehors de ton département ou de ta région d'origine, soit pour une compétition ou pour un tir de loisir, mais cela est paraît-il parfois demandé par un bleu zélé, néanmoins, à mon avis, ce n'est pas dans les textes ...


EDIT :

22.02.2014

La réglementation a été durcie en 2012 / 2013. Toutes les armes des cat B , C , D1 doivent être transportées munies d'un verrou de pontet ou encore après démontage d'une pièce essentielle ( culasse ) .

effectivement, dans les textes de loi, rien ne restreint le transport des armes à feu de 1ere et 4eme catégorie, du moment que leur propriétaire et transporteur possède une licence de tir valide du tien lieu de "motif légitime".

c est ce terme de "motif",(inapproprié), et appliqué à un justificatif qui légitime la propriété et le transport de ces armes, qui est à l origine des interprétations foireuses qu au moins la moitié des tireurs concernés prennent pour argent comptant, avec l aide de "représentants de la loi" autant zélés qu incompétants en matière juridique.

Deed , je voudrais savoir !!!!! c'est quoi ton herbe ????? moi c'est le JAUNE ....mais toi dit moi .....dit moi ,que je goute ...

bonsoir à tous, toute les années je descend mes armes de 5ème de 1ère et de 4ème, pour l arme de chasse il faut justifier d un permis valide' pour la 1 et la 4 . J avais une invit dans le club et cela suffit, par contre si tu passes dans un autre pays.il te faus un passeport pour toutes tes armes et là galère

@Canard: c'est rien... une grosse lassitude...

Bonjour les gars,
voilà je m'apprêtais à poster dans cette rubrique quand je suis tombé ici.
Je vous apporte humblement mon grain de sel, car je suis en plein dans le cas.
Non, rassurez vous, jusqu'ici tous mes préparatifs se déroulent bien...du coup j'ai pensé faire profité aux autres tireurs de mon expérience sur
Le déplacement du tireur sportif avec ses armes (1ère, 4ème) dans l'espace européen.
c'est donc ce sujet que je développerai à part.
Mais pour l'heure,
je poste ici pour approuver tout les éléments que vous avez donner (surtout Buck),
et tordre le coup à une rumeur qui circule dans ma région...

Quand Buck dit:
"Par contre si il s'agit d'une arme en cat1 ou cat4 il faut utiliser un verrou de pontet, et il est conseillé d'obtenir une invitation du stand dans lequel tu veux te rendre en dehors de ton département ou de ta région d'origine, soit pour une compétition ou pour un tir de loisir, mais cela est paraît-il parfois demandé par un bleu zélé, néanmoins, à mon avis, ce n'est pas dans les textes ..."

il sous estime alors l'importance de cette invitation (expérience vécue).
En effet et à ma grande surprise, c'est bien ce document que demande (avant même de voir les autor) le douanier ou le gendarme.
(le policier,je ne sais pas,je n'ai pas eu le cas).
Donc outre les précautions d'usage que je développerai dans un autre post, méfiez vous! ce petit papier (convocation à une compétition locale,ou à un stage de perfectionnement, ou de découverte d'une discipline du tir sportif) est ABSOLUMENT nécessaire.
Peu importe sa forme physique, néanmoins il devra comporter:
-la date à laquelle il a été produit
-votre nom
-la période
-la signature et le nom d'un "cadre" du club de tir où vous irez
(pas celle de l'organisateur,parce qu'il arrive que l'organisateur en question ne soit PAS du club où vous tirerez)
...oui,oui je sais,je sais...

Enfin cette fameuse rumeur:
Les "autorités" du coté de chez moi estiment qu'un tireur sportif n'a le droit de se déplacer avec ses armes
(sans invitation, ou convocation à compèt)
QUE DANS LES DEPARTEMENTS AYANT UNE FRONTIÈRE COMMUNE AU SIEN
Alors comme je n'aime rien laisser au hasard, je me suis renseigné, mais n'ai rien trouver là dessus, ni au niveau de la fédé, ni dans le code civil, ni au ministère des transports.
alors peut-être n'ai-je pas assez, ou mal cherché, quoi qu'il en soit, si vous aviez des infos à ce sujet, je suis preneur.
merci.

Buck a écrit:Par contre si il s'agit d'une arme en cat1 ou cat4 il faut utiliser un verrou de pontet,

Je n'ai pas trouvé le texte qui impose l'utilisation d'un verrou de pontet, la loi dit seulement que l'arme ne doit pas pourvoir être utilisée de façon immédiate, donc le simple fait de sortir la culasse rend l'arme inutilisable de façon immédiate et est donc en encore avec la loi.

Pour l'invitation j'en ai toujours une sur moi, ca permet d'avoir des réduc a l'hotel

Attendez, vous voulez dire que pour partir tirer ailleurs en vacances dans un autre club on est obligé au préalable de demander une invitation???!!!! c'est un truc de dingue ça !
et si par exemple je décide d'aller nettoyer mon arme chez un ami ou chez un oncle je ne peux pas la transporter alors???!!!

oui mais non.....tout d'abord le trajet que tu est dans la mesure de faire, sont domicile-stand et stand -domicile, après tu peux tout a fait rapporter ton arme chez l'armurerier.
mais pour ne pas être trop ennuyé, range tes armes dans leurs malettes, munitions dans un autre..

U CUNIGLIU a écrit:oui mais non.....tout d'abord le trajet que tu est dans la mesure de faire, sont domicile-stand et stand -domicile, après tu peux tout a fait rapporter ton arme chez l'armurerier.
mais pour ne pas être trop ennuyé, range tes armes dans leurs malettes, munitions dans un autre..

+1 surtout sur la séparation arme/munitions

Et puis tout dépend de LA RAISON du transport de ces armes:
en cas de contrôle routier, transporter ses armes pour:
aller à son stand de tir habituel...RAS
aller chez un armurier dans SON département ou un département limitrophe...RAS aussi

Maintenant, se rendre dans une armurerie "éloignée" de son domicile...avec ses armes...là faut que je me renseigne!
Cela doit être possible, mais sous quelles conditions?

TRANSPORTER SON ARME DANS UNE ARMURERIE ÉLOIGNÉE, EN VOITURE, EN TRAIN OU EN AVION

Cela peut tout à fait faire l'objet d'un nouveau post dans cette rubrique...à suivre.

J@r0d a écrit:

Buck a écrit:Par contre si il s'agit d'une arme en cat1 ou cat4 il faut utiliser un verrou de pontet,

Je n'ai pas trouvé le texte qui impose l'utilisation d'un verrou de pontet, la loi dit seulement que l'arme ne doit pas pourvoir être utilisée de façon immédiate, donc le simple fait de sortir la culasse rend l'arme inutilisable de façon immédiate et est donc en encore avec la loi.

Pour l'invitation j'en ai toujours une sur moi, ca permet d'avoir des réduc a l'hotel

Salut J@r0d,

Je suis incapable de te donner un lien te menant au texte ( demande aux spécialistes comme IFAL ou Patrick ADTUFA06 ) mais nous savons tous que depuis quelques années le verrou de pontet est demandé pour le transport des armes des cat1&4 et même paraît-il pour les armes de poing de la cat8 !!!! Bientôt si cela continue il faudra une chaîne et un boulet au bout ... à moins que le boulet soit fixé à notre pied ....

Ceci dit, le verrou de pontet n'est demandé ( pour l'instant ) que pour les armes de poing ou et pour les armes des cat1&4. Les cat5&7 ne sont pas concernées, pourtant nous voyons pas mal de tireurs ou chasseurs qui font du zèle en verrouillant leurs carabines ... ils ont tort car cela peut entraîner un droit d'usage .... et devenir la règle.

dragon55 a écrit:

U CUNIGLIU a écrit:oui mais non.....tout d'abord le trajet que tu est dans la mesure de faire, sont domicile-stand et stand -domicile, après tu peux tout a fait rapporter ton arme chez l'armurerier.
mais pour ne pas être trop ennuyé, range tes armes dans leurs malettes, munitions dans un autre..

+1 surtout sur la séparation arme/munitions

Et puis tout dépend de LA RAISON du transport de ces armes:
en cas de contrôle routier, transporter ses armes pour:
aller à son stand de tir habituel...RAS
aller chez un armurier dans SON département ou un département limitrophe...RAS aussi

Maintenant, se rendre dans une armurerie "éloignée" de son domicile...avec ses armes...là faut que je me renseigne!
Cela doit être possible, mais sous quelles conditions?

TRANSPORTER SON ARME DANS UNE ARMURERIE ÉLOIGNÉE, EN VOITURE, EN TRAIN OU EN AVION

Cela peut tout à fait faire l'objet d'un nouveau post dans cette rubrique...à suivre.

Bonjour Dragon55 et soyez le bienvenu sur notre forum,

Vous écriviez :

Enfin cette fameuse rumeur:
Les "autorités" du coté de chez moi estiment qu'un tireur sportif n'a le droit de se déplacer avec ses armes
(sans invitation, ou convocation à compèt)
QUE DANS LES DEPARTEMENTS AYANT UNE FRONTIÈRE COMMUNE AU SIEN
Alors comme je n'aime rien laisser au hasard, je me suis renseigné, mais n'ai rien trouver là dessus, ni au niveau de la fédé, ni dans le code civil, ni au ministère des transports.
alors peut-être n'ai-je pas assez, ou mal cherché, quoi qu'il en soit, si vous aviez des infos à ce sujet, je suis preneur.
merci.

Déjà 1/ Cette salade fait partie du " non écrit " il n'est donc pas étonnant que votre recherche soit restée infructueuse. 2/ Au mieux, cela ne concerne que les armes des cat1&4 ! les armes des cat 5&7 il faut sans cesse le répéter sont libres de port ( raisonnablement dans un étui...) et de transport pour les détenteurs d'une licence de tir ou d'un permis de chasse (valides pour l'année en cours) et cela partout sur le territoire national ( sans être invité ....).

Maintenant, se rendre dans une armurerie "éloignée" de son domicile...avec ses armes...là faut que je me renseigne!
Cela doit être possible, mais sous quelles conditions?

Encore une fois, si il s'agit d'armes des cat5&7 il n'y a aucun problème à les transporter pour se rendre chez un armurier même à 1000km de son domicile ou même pour le plaisir de montrer ses armes à un copain à l'autre bout de la France.

http://www.fftir.org/index.php?FicheNum=13
http://vosdroits.service-public.fr/F2252.xhtml

Merci pour les liens Patrick.

J'observe que nulle part on ne trouve une trace écrite de cette "rumeur" comme quoi une invitation est requise pour pouvoir transporter des armes des cat1ou4 en dehors de son département de résidence ou des départements limitrophes ...
Cela est comme d'habitude une affaire décidée d'autorité par le petit potentat local ... commissaire ou préfet au mépris absolu des textes de la loi nationale et officielle.

Le site gouvernemental précise bien les catégories des armes concernées par "le réglement". Par contre la fftir laisse entendre que toutes les armes sont concernées par les dispositifs de sécurisation du transport ( verrou de pontet ) alors que ce n'est le cas que pour les cat1&4. La fftir fait toujours du zèle et est souvent la grande responsable de la sur-réglementation imposée soit par le texte soit par l'usage.

Ce que dit la fédé:

L’arme désapprovisionnée et équipée d'un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible doit être transportée dans une mallette.

Ce que dit la loi:

  en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif,
   soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.

Pas de trace de verrou de pontet

Concernant l'invitation elle n'est je crois pas nécessaire pour la France, en revanche en cas de déplacement dans l'UE par exemple elle doit accompagner le passeport européen d'armes a feu.

22.02.2014 Tu as raison concernant la fameuse invitation , au départ elle ne concernait que les déplacements à l'étranger , mais comme souvent son application a légèrement dérivé.    Buck

U CUNIGLIU a écrit:oui mais non.....tout d'abord le trajet que tu est dans la mesure de faire, sont domicile-stand et stand -domicile, après tu peux tout a fait rapporter ton arme chez l'armurerier.
mais pour ne pas être trop ennuyé, range tes armes dans leurs malettes, munitions dans un autre..

ok mais si je veux par exemple me rendre chez un ami pour la nettoyer ou la réparer (en respectant bien sur la malette etc...) je dois mentir et dire que je vais chez un armurier ?!

J@rOd >>>Pas de trace de verrou de pontet

En effet il est question d'un " dispositif technique " ce qui se traduit le plus souvent par l'usage d'un verrou de pontet, mais rien n'empêche d'utiliser un dispositif autre ... Personnellement comme "dispositif" pour transporter mes armes de poing à l'époque j'utilisais un simple bout de câble électrique en laiton gaîné que je passais par le puits de chargeur et par la fenêtre d'éjection de la glissière et je tortillais les deux extrémités... L'important pour notre "autorité" c'est que cela interdise l'utilisation immédiate de l'arme ... Nous sommes bien considérés comme de dangereux individus en pouissance une fois !

fanfan a écrit:

U CUNIGLIU a écrit:oui mais non.....tout d'abord le trajet que tu est dans la mesure de faire, sont domicile-stand et stand -domicile, après tu peux tout a fait rapporter ton arme chez l'armurerier.
mais pour ne pas être trop ennuyé, range tes armes dans leurs malettes, munitions dans un autre..

ok mais si je veux par exemple me rendre chez un ami pour la nettoyer ou la réparer (en respectant bien sur la malette etc...) je dois mentir et dire que je vais chez un armurier ?!

En effet, le législateur ne considère pas la visite de courtoisie rendue à un ami ou à son oncle comme un motif légitime de transport pour une arme de cat1 ou 4 !

C'est le stand de tir ou l'armurier ./

Tu dois même en principe utiliser le plus court chemin entre le stand et ton domicile ... et tu n'es pas autorisé à faire tes courses, aller boire un coup au bistrot, ou aller voir un film entre temps ....
en abandonnant l'arme dans ton véhicule ...... et encore moins en la transportant sur toi malheureux !!! Non non, cela doit être du direct !

C'est pire qu'une bombe ce que tu transportes là, ça explose tout seul ces engins de mort ...
Tu savais pas ?

oui ça explose souvent on en parle presque tous les jours dans le journal ! c'est dingue sans déconner ! je vais devoir calculer le chemin le plus rapide si je veux tester mon arme dans un nouveau club c'est lamentable! et pendant ce temps dans la cave a m..... il se vend des AK !

moi j avais entendu dire que seul un etui type "holster" suffisait.

Oui bien sur que tu as le droit. Les département français ne fonctionnent pas comme les états américains ! Respecte les sécurités lors du transport et voilà.
Moi régulièrement lorsque je prends une location saisonnière pour mes vacances, j'essaye d'avoir ma maison pas trop trop loin d'un lieu de tir. Tout ce passe bien.

Combien d'entre vous a déjà eu un contrôle par les tuniques bleues ?? Moi à part les papiers de la voiture et mon permis de conduire,on ne m'a jamais demander autre chose et pourtant j'avais souvent une mallette S&W ou un étui à fusil sur la banquette arrière,et cela depuis 1967 date de ma première licence,alors les contrôles..........