Durée des brevets sur les engins

salut à tous,

quelqu'un saurait me dire quelle est la durée d'un brevet sur un engin ?
Je cherche les plans originaux d'engins de la 1ere guerre mondiale, ayant plus de 100 ans, je pense qu'ils sont libres de droits, donc ils devraient être possible de trouver les plans de conceptions en intégralité, non ?

20 ans, en gros tout se qui a etait breveter avant 1996 est libre de droit
par contre un design peut etre soumis a droit d'auteur est la c'est beaucoup plus long, un exemple tout les brevet glock (securiter detente) sont libre par contre vous ne pourrait pas fabriquer un clone de glock car sont design (sa forme ces contours) sont eu soumis au droit d'auteur, donc il vous faudra surement modifier la forme de votre pistolet

Les droits d' exploitations sur un brevet sont de 30 ans ! Sur un copyright c' est 70 ans après la mort du détenteur.........et offre des droits étendus à l' international........j' en ai déposé quelques uns.

bif a écrit:salut à tous,

quelqu'un saurait me dire quelle est la durée d'un brevet sur un engin ?
Je cherche les plans originaux d'engins de la 1ere guerre mondiale, ayant plus de 100 ans, je pense qu'ils sont libres de droits, donc ils devraient être possible de trouver les plans de conceptions en intégralité, non ?

Libres de droits en effet pour cette période ancienne......depuis très longtemps ! Les engins de cette période n' ont peut-être même pas fait l' objet de brevets en plus !