Arme en fin de vie
+3
bif
korrigan73
laguepe
7 participants
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Arme en fin de vie
Salut a tous,on se demandait avec mon frère si une arme en fin de vie ou HS devait entièrement être détruite ou si on pouvait en garder quelques pièces secondaires?
Et concernant l'auto de 1ere ou 4eme comment cela se passe t'il?
Merci.
Et concernant l'auto de 1ere ou 4eme comment cela se passe t'il?
Merci.
laguepe- brigadier-general
- Nombre de messages : 1259
Age : 50
Localisation : france
Date d'inscription : 16/01/2013
Re: Arme en fin de vie
tu as plusieurs possibilité pour t'en debarasser de maniere legale.
soit tu la files un armurier ou les flics, qui feront les papiers en regle pour que tu en sois officiellement dessaisi.
soit tu la passe en 8eme cat en la faisant neutraliser. pas forcement donné...
soit, la solution de l'armurier en ne lui refilant que les pieces classées par la legislation. m'enfin, il te restera pas grand chose... les pieces classées etant culasse, canon et action, en gros il restera la crosse et les petites pieces en vrac dans un sachet
la meilleure solution si tu veux la garder comme souvenir, parce que tu y tiens, c'est la neutralisation.
soit tu la files un armurier ou les flics, qui feront les papiers en regle pour que tu en sois officiellement dessaisi.
soit tu la passe en 8eme cat en la faisant neutraliser. pas forcement donné...
soit, la solution de l'armurier en ne lui refilant que les pieces classées par la legislation. m'enfin, il te restera pas grand chose... les pieces classées etant culasse, canon et action, en gros il restera la crosse et les petites pieces en vrac dans un sachet
la meilleure solution si tu veux la garder comme souvenir, parce que tu y tiens, c'est la neutralisation.
Re: Arme en fin de vie
Tu peux garder toutes les pièces non classées. Organes de visée, plaquettes, accessoires, etc etc.
Sur ce que tu "donnes" pour destruction, il doit y avoir le canon, la culasse/barrillet, la carcasse, avec les numeros de série visibles.
Sur ce que tu "donnes" pour destruction, il doit y avoir le canon, la culasse/barrillet, la carcasse, avec les numeros de série visibles.
bif- hors classe
- Nombre de messages : 23639
Age : 94
Localisation : Reno, NV
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: Arme en fin de vie
Merci.
laguepe- brigadier-general
- Nombre de messages : 1259
Age : 50
Localisation : france
Date d'inscription : 16/01/2013
Re: Arme en fin de vie
Une autre solution... revendre l'arme à petit prix... qui peut servir à quelqu'un qui veut bloquer son autorisation préfectorale.
RGW- general
- Nombre de messages : 2481
Age : 53
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 17/04/2012
Re: Arme en fin de vie
Ce qui n'empeche pas d'enlever les elements non classer
bif- hors classe
- Nombre de messages : 23639
Age : 94
Localisation : Reno, NV
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: Arme en fin de vie
Tu as raison... il vend l'arme à quelqu'un qui veut juste bloquer son auto... mais sans crosse ni organes de visée.....
RGW- general
- Nombre de messages : 2481
Age : 53
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 17/04/2012
Re: Arme en fin de vie
laguepe a écrit:Salut a tous,on se demandait avec mon frère si une arme en fin de vie ou HS devait entièrement être détruite ou si on pouvait en garder quelques pièces secondaires?
Et concernant l'auto de 1ere ou 4eme comment cela se passe t'il?
Merci.
Tu peux aussi laisser ton arme pour destruction à un armurier, et lui en racheter une autre avec la même autorisation.
L'arme étant de catégorie et paragraphe identique. Art. 68 et 42
Guillaume L.- first lieutenant
- Nombre de messages : 484
Age : 68
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 24/11/2012
Re: Arme en fin de vie
et pour une arme incomplète (dont il manque un ou plusieurs éléments classés), l'abandon au profit de l'état ou la destruction sont-ils alors impossibles ?
berserk- hors classe
- Nombre de messages : 7043
Age : 109
Localisation : France
Date d'inscription : 02/01/2013
Re: Arme en fin de vie
ça dépend...si c est une arme détenue avec auto, il faudra faire une déclaration de perte ou de vol pour les parties manquantes classées.
KOLEKTOR- hors classe
- Nombre de messages : 5295
Age : 108
Localisation : parti
Date d'inscription : 01/09/2009
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