Déclaration arme catégorie C
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Déclaration arme catégorie C
Je viens de revoir mon récépissé de déclaration pour une CZ455 achetée chez chassezdiscount
Après 6 mois qu'en même, alors que pour un pompe ça a pris 1 mois
ça vient de la préfecture ou de l'armurier?
Après 6 mois qu'en même, alors que pour un pompe ça a pris 1 mois
ça vient de la préfecture ou de l'armurier?
Hugo83- major-general
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Re: Déclaration arme catégorie C
de l'armurier en 1er lieu, puisque c'est lui qui envoie le papelard à la pref, au départ. Il n'ont pas d'obligation de délai, du moment que le livre de police est à jour (c'est à dire qu'il y est bien inscrit le numéro de l'arme, la date de la vente et les coordonnées de l'acheteur)
berserk- hors classe
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Re: Déclaration arme catégorie C
Je ne savais même pas qu'une 22 était enregistrée
Tu vas à Monaco tu achète ce que tu veux avec une CNI
Tu vas à Monaco tu achète ce que tu veux avec une CNI
Hugo83- major-general
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Re: Déclaration arme catégorie C
une carabine en 22LR, c'est classé en C et c'est enregistré, bien évidemment
berserk- hors classe
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Re: Déclaration arme catégorie C
Hugo83 a écrit:Je ne savais même pas qu'une 22 était enregistrée
Tu vas à Monaco tu achète ce que tu veux avec une CNI
" Ce que tu veux avec une CNI " c'est peut être beaucoup dire , pour le résident Monégasque possiblement mais pour le ressortissant Français de passage ... ?
D'après ce que j'ai pu apprendre par ouïe dire la législation sur les armes est assez libérale "pour les résidents Monégasques" même pour les armes classées chez nous en cat B.
Buck- hors classe
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Re: Déclaration arme catégorie C
Depuis 4 mois j'attends le retour d'une déclaration faite à la Préf du VAR pour mon Garand en C1°a !
Faut pas être pressé Ils sont hypers réactifs pour les autorisations en B alors c'est un moindre mal....
Stephpanpan
Stephpanpan- captain
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Re: Déclaration arme catégorie C
te plains, pas, moi ça fait 1 an que j'attends le récépissé pour un pauvre fusil de chasse classé D1....
berserk- hors classe
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Re: Déclaration arme catégorie C
[quote="berserk" un pauvre fusil de chasse classé D1....[/quote]
Oh le dangereux malfaisant Au secours "berserk" possède une arme de destruction massive
Oh le dangereux malfaisant Au secours "berserk" possède une arme de destruction massive
Stephpanpan- captain
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Re: Déclaration arme catégorie C
berserk a écrit:te plains, pas, moi ça fait 1 an que j'attends le récépissé pour un pauvre fusil de chasse classé D1....
et tu vas attendre longtemps...il n'y a pas de récépissé pour les armes de D1 qui sont seulement "enregistrées"...
KOLEKTOR- hors classe
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Re: Déclaration arme catégorie C
ah ben voila, tout s'explique ! Faut bien qu'il y ait une différence entre l'enregistrement et la déclaration : la différence n'est pas au niveau d'Agrippa, mais dans le récépissé !
berserk- hors classe
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