Déclaration 7eme
4 participants
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Déclaration 7eme
Je viens de recevoir ma CZ 453 et je sais que c'est l'armurier qui procède à la déclaration auprès de ma préf (2B).
Mes questions sont les suivantes:
-Vais-je recevoir un document de la préf?
-Si oui, en combien de temps environ?
-puis-je me rendre au stand avec tant que je n'ai pas de papier de la préf?
Vous avez une heure!
Mes questions sont les suivantes:
-Vais-je recevoir un document de la préf?
-Si oui, en combien de temps environ?
-puis-je me rendre au stand avec tant que je n'ai pas de papier de la préf?
Vous avez une heure!
famouspepper- sergeant-major
- Nombre de messages : 225
Age : 49
Localisation : Cap Corse
Loisirs : tir, photo, Harley
Date d'inscription : 06/03/2009
Re: Déclaration 7eme
Alors pas de temps à perdre .... il est déjà 14h58 ...
Oui vous allez recevoir à domicile le récépissé de la déclaration effectuée par votre armurier suite à la vente, il s'agit d'un document officiel, bien entendu à conserver dans vos dossiers. A mon avis pour transporter votre arme au stand de tir, et en cas de contrôle, le mieux est de faire une photocopie de ce document et de le laisser dans votre boite de tir.
Le délai normal est d'environ un mois, mais il est variable selon les kommandanturs.
Bien entendu vous pouvez aller tirer avec votre jouet, le mieux pour prouver votre bonne foi en cas de contrôle c'est d'avoir sur vous une copie de la facture de l'arme transportée et une copie de la déclaration envoyée à la kommandantur. (que votre armurier a du vous joindre ?)
15h04
BJ
Oui vous allez recevoir à domicile le récépissé de la déclaration effectuée par votre armurier suite à la vente, il s'agit d'un document officiel, bien entendu à conserver dans vos dossiers. A mon avis pour transporter votre arme au stand de tir, et en cas de contrôle, le mieux est de faire une photocopie de ce document et de le laisser dans votre boite de tir.
Le délai normal est d'environ un mois, mais il est variable selon les kommandanturs.
Bien entendu vous pouvez aller tirer avec votre jouet, le mieux pour prouver votre bonne foi en cas de contrôle c'est d'avoir sur vous une copie de la facture de l'arme transportée et une copie de la déclaration envoyée à la kommandantur. (que votre armurier a du vous joindre ?)
15h04
BJ
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
Age : 78
Localisation : Soviétie
Emploi : Reloader
Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Déclaration 7eme
Merci pour la promptitude!!! 20/20!!!
L'armurier ne m'a pas envoyé la copie de la déclaration
Bon ca m'empechera pas de faire les 4 bornes pour aller au stand!!!
L'armurier ne m'a pas envoyé la copie de la déclaration
Bon ca m'empechera pas de faire les 4 bornes pour aller au stand!!!
famouspepper- sergeant-major
- Nombre de messages : 225
Age : 49
Localisation : Cap Corse
Loisirs : tir, photo, Harley
Date d'inscription : 06/03/2009
Re: Déclaration 7eme
famouspepper a écrit:L'armurier ne m'a pas envoyé la copie de la déclaration
Bon ca m'empechera pas de faire les 4 bornes pour aller au stand!!!
Personnellement, aucun armurier ne m'a jamais remis de copie de la déclaration faite à la Préf, juste la facture.
C'est la Préf qui renvoie plus tard à domicile l'attestation de déclaration.
doc24- admin
- Nombre de messages : 8305
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Localisation : ***
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: Déclaration 7eme
Il faut tomber sur un armurier sympa et consciencieux Comme par exemple FMR à Pantin (pub gratuite...)
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
Age : 78
Localisation : Soviétie
Emploi : Reloader
Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Déclaration 7eme
perso pareil
aucune declaration remise par l'armurier
il transmet a la pref qui elle meme te renvois le recipissè
mais pour ma part c'est long a recevoir ce fameux papier
pour le transport
tu peut faire aussi une photocopie de ta facture d'achat
aucune declaration remise par l'armurier
il transmet a la pref qui elle meme te renvois le recipissè
mais pour ma part c'est long a recevoir ce fameux papier
pour le transport
tu peut faire aussi une photocopie de ta facture d'achat
Gilou- admin
- Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
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