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Délai d’acquisition nouvelle arme après vente d'une B1 ?

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Délai d’acquisition nouvelle arme après vente d'une B1 ? Empty Délai d’acquisition nouvelle arme après vente d'une B1 ?

Message par Zigoto Mar 2 Déc 2014 - 11:29

Bonjour tous le monde,

Je viens de me poser une question mais je n'arrive pas à trouver la réponse sur le net.

Si je vends une de mes armes en B1, combien de temps est "valable" mon autorisation ? Est-ce que je dois immédiatement en racheter une pour la mettre sur mon autorisation, ou y'a t'il un délai ? (Ex 3 mois quand on reçoit une nouvelle auto).

Merci d'avance
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Message par SsilasS Mar 2 Déc 2014 - 12:48

Perso, je n'ai pas de réponse à te fournir concernant le délai de validité de ton autorisation. Cependant tu peux toujours aller chez ton armurier et lui demander de mettre un mulet dessus. Je l'ai fais pour une de mes autorisations afin de ne pas avoir à la prolonger en attendant que l'arme commandée arrive. Il m'a donc mis un sig sauer dessus...une arme sans organes de visée et à la carcasse fendue qui est toujours restée chez l'armurier.
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Message par Guillaume L. Mar 2 Déc 2014 - 13:46

Art. 15 III =>>

Art. 18 =>>
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Message par Invité Mar 2 Déc 2014 - 17:08

Il me semble que tu as trois mois chrono pour en acheter une à partir de la date de vente de l' ancienne.......à vérifier auprès de ton armurier......

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Message par PIETRO Mar 2 Déc 2014 - 19:46

3 Mois bien sur à dater du transfert.

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Message par Zigoto Jeu 4 Déc 2014 - 11:13

Merci pour vos réponses !

J'ai eu la confirmation chez mon armurier hier soir, c'est bien 3 mois.
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