Mauser suedois m96
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Mauser suedois m96
Bonjours je recherche le texte officiel disant que le mauser suedois en calibre 6,5x55 est classer en categorie d cordialement
Bruce51- private first class
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Re: Mauser suedois m96
Ce n'est peu être pas la peine d'ouvrir 3 sujets:
https://corsicarms.1fr1.net/t34074-mauser-suedois-m96
https://corsicarms.1fr1.net/t34073-liste-des-armes-classer-en-d
et un quatrième où la réponse t'avais été donnée:
https://corsicarms.1fr1.net/t33987-recherche-liste-arme-categorie-d
le modèle est il antérieur à 1900? oui, adopté le 20 mars 1896 par la suède http://fr.wikipedia.org/wiki/Gewehr_94
le modèle est il dans la liste du décret cité il y a quelques jours? non
Donc, c'est du D2.
Après, si tu veux une liste précise des armes en D2: elle n'existe pas, et à mon avis elle n'existera jamais. Le législateur ne peut pas faire une liste de toutes les armes conçues de la pré-histoire jusqu'au 23 février 2015. C'est pour ça que la loi fixe une date (1900)pour le classement (et quelques exceptions, sinon ce serait trop simple redevil ).
https://corsicarms.1fr1.net/t34074-mauser-suedois-m96
https://corsicarms.1fr1.net/t34073-liste-des-armes-classer-en-d
et un quatrième où la réponse t'avais été donnée:
https://corsicarms.1fr1.net/t33987-recherche-liste-arme-categorie-d
le modèle est il antérieur à 1900? oui, adopté le 20 mars 1896 par la suède http://fr.wikipedia.org/wiki/Gewehr_94
le modèle est il dans la liste du décret cité il y a quelques jours? non
Donc, c'est du D2.
Après, si tu veux une liste précise des armes en D2: elle n'existe pas, et à mon avis elle n'existera jamais. Le législateur ne peut pas faire une liste de toutes les armes conçues de la pré-histoire jusqu'au 23 février 2015. C'est pour ça que la loi fixe une date (1900)pour le classement (et quelques exceptions, sinon ce serait trop simple redevil ).
sabaudiarm- major
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Re: Mauser suedois m96
Ok mais il y a des exeptions comme le c96 par exemple parce que j ai vu une liste mais il marquer que tout les systeme mauser etais classer en c donc je m interogeai
Bruce51- private first class
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Re: Mauser suedois m96
En effet, les fusils Mauser G98 n'ont pas été admis à passer en D2 bien que de création antérieure à 1900 ... C'est ainsi, notre chère administration a jugé qu'ils étaient trop nombreux sur le marché , alors danger !!!! Ces armes sont donc classées en cat C - 7° avec leur cartouche le 8mm Mauser ( 7,92x57 ) soumises à déclaration , et patte blanche pour acheter des munitions.
Le pistolet Mauser C96 également , même punition même motif , mais lui reste en cat B soumis à autorisation préfectorale .... Pourtant des C96 d'avant 1900 il ne doit pas y en avoir beaucoup en circulation , il s'agit des premiers modèles , produits encore en petites séries , et qui coûtent au moins deux bras ... si on en trouve !
Mais c'est ainsi Ces armes sont couchées sur la liste noire !
Et la liste blanche promise ... les armes déclassées par décret vers la cat D2 eh bien nous l'attendons toujours. Pour l'instant seules les armes de l'ancienne liste blanche sont confirmées libres en D2 : Chamelot Delvigne mod 1873 , S&W n°3 , Colt 1903 etc ...
Le pistolet Mauser C96 également , même punition même motif , mais lui reste en cat B soumis à autorisation préfectorale .... Pourtant des C96 d'avant 1900 il ne doit pas y en avoir beaucoup en circulation , il s'agit des premiers modèles , produits encore en petites séries , et qui coûtent au moins deux bras ... si on en trouve !
Mais c'est ainsi Ces armes sont couchées sur la liste noire !
Et la liste blanche promise ... les armes déclassées par décret vers la cat D2 eh bien nous l'attendons toujours. Pour l'instant seules les armes de l'ancienne liste blanche sont confirmées libres en D2 : Chamelot Delvigne mod 1873 , S&W n°3 , Colt 1903 etc ...
Buck- hors classe
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Re: Mauser suedois m96
Ah d accord c est pour ca que je la trouvai nul part cette fameuse liste
Bruce51- private first class
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Re: Mauser suedois m96
La "fameuse liste existe, elle est dans lien que j'avais mit dans l'autre sujet:
https://corsicarms.1fr1.net/t33987-recherche-liste-arme-categorie-d
Le lien: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027926697&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
L'article 29 dit ceci:
https://corsicarms.1fr1.net/t33987-recherche-liste-arme-categorie-d
Le lien: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027926697&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
L'article 29 dit ceci:
A.-Sont classées au g du 2° de la catégorie D les armes qui figurent dans le tableau suivant :
PAYS D'ORIGINE
DÉNOMINATION
MARQUE
MODÈLE
CALIBRE MÉTRIQUE
Allemagne
Pistolet semi-automatique Bergmann
Simplex
1901
8 mm
Allemagne
Carabine semi-automatique d'origine
Luger (Parabellum)
1900-1902
7,65 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Adler
Waf-Hermsdorff
1905
7,25 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Mann
F. Mann-Werk
1919
6,33 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Liliput
Waffen FBK Menz Suhl
1927
4,25 mm Liliput
Autriche
Pistolet semi-automatique « Mannlicher »
Schwarzlose et Männlicher
1900
7,63 mm Mannlicher
Autriche
Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle)
F-Pfannl
1910-1913
4,25 mm Liliput
Autriche
Pistolet semi-automatique Kolibri
F-Grâbner
1913-1920
2,7 et 3 mm
Belgique
Pistolet semi-automatique Clément
Clément
1903
5 mm Clément
Espagne
Revolver semi-automatique Zulaica
Zulaica
1910
5,5 mm Velodog
Etats-Unis
Pistolet semi-automatique, calibre 38
Colt
1900
9 mm
Etats-Unis
Revolver « Lady Smith », calibre 22
Smith and Wesson
1902
5,6 mm
Grande-Bretagne
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax « Mars », calibre 45
Webley-Mars
1900
11,5 mm
Grande-Bretagne
Revolver automatique réglementaire Fosberry calibre 455
Webley
1902
11,5 mm
Suède
Pistolet semi-automatique Hamilton
Torrsin Sons Alingsas
1901
6,5 mm Bergmann
sabaudiarm- major
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Re: Mauser suedois m96
Bruce51 a écrit:Ok mais il y a des exeptions comme le c96 par exemple parce que j ai vu une liste mais il marquer que tout les systeme mauser etais classer en c donc je m interogeai
c'est impossible, aucune liste ne classe tous les systèmes mauser en c.
ou tu as rêvé, ou tu ne sais pas lire.
KOLEKTOR- hors classe
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Re: Mauser suedois m96
Pour le mauser C96, c'est un pistolet qui est concerné par l'article 29 de l'arêté cité plus haut:
B.-Ne sont pas classées au e du 2° de la catégorie D mais dans les catégories A, B, C ou 1° de la catégorie D en fonction de leurs caractéristiques techniques les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 qui figurent dans le tableau suivant :
PAYS D'ORIGINE
DÉNOMINATION
MARQUE
MODÈLE
CALIBRE MÉTRIQUE
Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
Armes de poing
Allemagne
Pistolet 1896 ou C96
Mauser
Tous modèles
Tous calibres
France
Revolver français modèle 1892
MAS
Tous modèles à l'exception des modèles dits « à pompe »
8 mm
Etats-Unis
Revolver Colt single action 1873
Colt
Tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000
Tous calibres
Etats-Unis
Revolver Colt « New service »
Colt
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Revolver Smith and Wesson « hand ejector »
Smith and Wesson
Tous modèles
Tous calibres
Italie
Revolver italien Bodéo 1889
Bodéo
Tous modèles
Tous calibres
Russie
Revolver russe Nagant 1895
Nagant
Tous modèles
7,62 mm
Suisse
Revolver ordonnance Suisse 1882 et 1882-29
Schmidt/ Sig
Tous modèles
Tous calibres
Armes d'épaule
Toutes armes utilisant le système Mauser 1898
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Toutes armes françaises utilisant le système Berthier
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Belgique
Browning 1892
Browning
Tous modèles
Tous calibres
Belgique
Browning 1894
Browning
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1873
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1886
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1892
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1894
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1895
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1897 Riot Gun
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1897 Trench gun
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
sabaudiarm- major
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Re: Mauser suedois m96
Sabaudiarm a écrit:La "fameuse liste existe, elle est dans lien que j'avais mit dans l'autre sujet:
C'est l'ancienne ! celle qui existait déjà avant la nouvelle
Il y a autre chose que je voulais préciser à Bruce concernant le Carl Gustav Mod 96 qui est en effet passé en D2 , c'est très bien Par contre la munition de 6,5x55 Swedish elle ... a été classée en C-7° càd que pour se la procurer il faut non seulement une licence de tir mais aussi une déclaration ou mieux le récépissé de déclaration d'une arme correspondante .... Les armes sont complètement cloisonnées en France, une collectionneur n'a pas le droit d'essayer son arme au tir ... un chasseur ne peut pas être autorisé à la détention d'une arme de cat B , quant aux armes de défense ... c'est le blocus !
Allons voir en Suisse comment cela se passe : L'arme acquise sous PAA vous pouvez l'ajouter à votre collection ( pas de quota là bas ) l'utiliser pour tirer au stand ( pas besoin d'avoir une licence de tir "sportif" pour adhérer à un club de tir ) mais aussi pour la défense de votre domicile. A quand une évolution de ce genre chez nous , avec l'autorisation viagère qui va bien ? Probablement jamais !
Buck- hors classe
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