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Vente d'un canon lisse

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Message par cougar84 Mer 16 Déc 2009 - 18:54

Bonjour, voila je possède un stoeger 2000 avec un canon en 61cm et un en 71, je souhaiterai en vendre un, celui de 61cm, dois-je déclarer quelque chose pour la vente de ce canon? ou bien je demande juste a voir le permis de chasse a l'acheteur?

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Message par gégé Mer 16 Déc 2009 - 19:22

un canon de fusil de chasse n'est pas numéroté!, enfin c'est rare!
oui demande a voir la licence de tir ou le permis de chasse et fait une photocopie!
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Message par cougar84 Mer 16 Déc 2009 - 20:39

ok donc aucun papier a remplir?

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Message par christman Mer 16 Déc 2009 - 20:51

bonsoir, si il n'y a pas de numéro sur le canon aucun problèmes pour le vendre,du moment que la personne possède une licence FFT, FFBT ou permis de chasse.
par contre si il y a un numéro, il doit y avoir une déclaration de vente.
je possède un Baikal mp 153 et sur le canon , j'ai un numéro,si je veut acheter un autre canon, l'armurerie fera obligatoirement une déclaration au niveau de la préfecture, je me suis déjà renseigner.
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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:27

il y a des numéro sous le canon, quelle démarche dois-je faire pour le vendre?

un fusil a canon lisse mono-coup n'est pas déclaré sa ne marche pas de la même façon pour la vente d'un canon lisse?

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Message par christman Jeu 24 Déc 2009 - 13:37

bonjour,tu possede un stoeger 2000, c'est bien un fusil semi-automatique en cal 12.
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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:38

oui, c'est bien sa! qu'elle démarche a suivre? STP

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Message par christman Jeu 24 Déc 2009 - 13:40

bonjour,lors de ton achat,les deux canons de ton fusil ont été déclarés.
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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:42

oui surement mais j'ai toujours pas ressue les papier de la préfecture c'est long!

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Message par christman Jeu 24 Déc 2009 - 13:46

cougar84 a écrit:oui surement mais j'ai toujours pas ressue les papier de la préfecture c'est long!
donc pour être en règle avec la législation,si tu revends un de tes canons, tu doit faire une déclaration au niveau de ta préfecture.
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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:49

j'envoie le cerfas comme si je vendais une arme?

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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:50

je pense que je vais poser la question a un armurier ils doivent savoir comment sa ce passe.

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Message par cougar84 Jeu 24 Déc 2009 - 13:52

merci tout de même chris!

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Message par christman Jeu 24 Déc 2009 - 13:52

cougar84 a écrit:je pense que je vais poser la question a un armurier ils doivent savoir comment sa ce passe.
exactement,c'est ce que j'allais te proposer.
christ.
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