Vente d'un canon lisse
3 participants
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Vente d'un canon lisse
Bonjour, voila je possède un stoeger 2000 avec un canon en 61cm et un en 71, je souhaiterai en vendre un, celui de 61cm, dois-je déclarer quelque chose pour la vente de ce canon? ou bien je demande juste a voir le permis de chasse a l'acheteur?
cougar84- first lieutenant
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Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
un canon de fusil de chasse n'est pas numéroté!, enfin c'est rare!
oui demande a voir la licence de tir ou le permis de chasse et fait une photocopie!
oui demande a voir la licence de tir ou le permis de chasse et fait une photocopie!
gégé- membre fondateur
- Nombre de messages : 15726
Age : 56
Localisation : CORSICA
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Date d'inscription : 08/12/2006
Re: Vente d'un canon lisse
ok donc aucun papier a remplir?
cougar84- first lieutenant
- Nombre de messages : 428
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Localisation : corse
Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
bonsoir, si il n'y a pas de numéro sur le canon aucun problèmes pour le vendre,du moment que la personne possède une licence FFT, FFBT ou permis de chasse.
par contre si il y a un numéro, il doit y avoir une déclaration de vente.
je possède un Baikal mp 153 et sur le canon , j'ai un numéro,si je veut acheter un autre canon, l'armurerie fera obligatoirement une déclaration au niveau de la préfecture, je me suis déjà renseigner.
christ.
par contre si il y a un numéro, il doit y avoir une déclaration de vente.
je possède un Baikal mp 153 et sur le canon , j'ai un numéro,si je veut acheter un autre canon, l'armurerie fera obligatoirement une déclaration au niveau de la préfecture, je me suis déjà renseigner.
christ.
christman- modo
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Date d'inscription : 01/11/2009
Re: Vente d'un canon lisse
il y a des numéro sous le canon, quelle démarche dois-je faire pour le vendre?
un fusil a canon lisse mono-coup n'est pas déclaré sa ne marche pas de la même façon pour la vente d'un canon lisse?
un fusil a canon lisse mono-coup n'est pas déclaré sa ne marche pas de la même façon pour la vente d'un canon lisse?
cougar84- first lieutenant
- Nombre de messages : 428
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Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
bonjour,tu possede un stoeger 2000, c'est bien un fusil semi-automatique en cal 12.
christ.
christ.
christman- modo
- Nombre de messages : 18202
Age : 59
Date d'inscription : 01/11/2009
Re: Vente d'un canon lisse
oui, c'est bien sa! qu'elle démarche a suivre? STP
cougar84- first lieutenant
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Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
bonjour,lors de ton achat,les deux canons de ton fusil ont été déclarés.
christ.
christ.
christman- modo
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Date d'inscription : 01/11/2009
Re: Vente d'un canon lisse
oui surement mais j'ai toujours pas ressue les papier de la préfecture c'est long!
cougar84- first lieutenant
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Localisation : corse
Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
donc pour être en règle avec la législation,si tu revends un de tes canons, tu doit faire une déclaration au niveau de ta préfecture.cougar84 a écrit:oui surement mais j'ai toujours pas ressue les papier de la préfecture c'est long!
christ.
christman- modo
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Date d'inscription : 01/11/2009
Re: Vente d'un canon lisse
j'envoie le cerfas comme si je vendais une arme?
cougar84- first lieutenant
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Localisation : corse
Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
je pense que je vais poser la question a un armurier ils doivent savoir comment sa ce passe.
cougar84- first lieutenant
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Localisation : corse
Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
merci tout de même chris!
cougar84- first lieutenant
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Age : 39
Localisation : corse
Date d'inscription : 20/05/2009
Re: Vente d'un canon lisse
exactement,c'est ce que j'allais te proposer.cougar84 a écrit:je pense que je vais poser la question a un armurier ils doivent savoir comment sa ce passe.
christ.
christman- modo
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Age : 59
Date d'inscription : 01/11/2009
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