Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
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Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Je me pose une petit question et vous soumet ci-après le cas pratique:
Monsieur et Madame sont tireurs, ils ont chacun une catégorie B et un soir en semaine ils décident pour se détendre de se retrouver à leur club de tir après le travail avant de rentrer à la maison.
Seul ennui l'un des 2, mettons Monsieur, ne peut pas emmener avec lui son arme à son travail (pas de parking sécurisé pour le laisser dans la voiture, ou pas d'endroit approprié pour la stocker pendant la journée, bref ça l'est pas possib')
Il se disent alors, ben ce matin c'est Madame, qui elle à la possibilité de stocker les armes en toute sécurité à son travail, qui va les prendre avec elle (avec les 2 licences et les 2 autorisations, bref tous les papiers qu'il faut).
Si on résume, la question est: peut on, et dans quelles circonstances et avec quels justificatifs, transporter l'arme de quelqu'un d'autre?
Je crains que la réponse soit négative mais j'aimerais être sûr
(Ce qui m'ennuie d'ailleurs car ce petit cas que je viens d'exposer ici risque de se passer car nous allons, Mme H3 et moi même, bientôt recevoir nos 2 autor')
Monsieur et Madame sont tireurs, ils ont chacun une catégorie B et un soir en semaine ils décident pour se détendre de se retrouver à leur club de tir après le travail avant de rentrer à la maison.
Seul ennui l'un des 2, mettons Monsieur, ne peut pas emmener avec lui son arme à son travail (pas de parking sécurisé pour le laisser dans la voiture, ou pas d'endroit approprié pour la stocker pendant la journée, bref ça l'est pas possib')
Il se disent alors, ben ce matin c'est Madame, qui elle à la possibilité de stocker les armes en toute sécurité à son travail, qui va les prendre avec elle (avec les 2 licences et les 2 autorisations, bref tous les papiers qu'il faut).
Si on résume, la question est: peut on, et dans quelles circonstances et avec quels justificatifs, transporter l'arme de quelqu'un d'autre?
Je crains que la réponse soit négative mais j'aimerais être sûr
(Ce qui m'ennuie d'ailleurs car ce petit cas que je viens d'exposer ici risque de se passer car nous allons, Mme H3 et moi même, bientôt recevoir nos 2 autor')
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Monsieur devra donc retourner chercher son arme a son domicile en sortant du travail et il pourra ensuite rejoindre madame au stand.
La detention n'est valable que pour celui qui l'a obtenue.Madame n'a donc pas le droit de transporter l'arme de monsieur et vice-versa.
La detention n'est valable que pour celui qui l'a obtenue.Madame n'a donc pas le droit de transporter l'arme de monsieur et vice-versa.
Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Je faisais un distingo entre "détention" et "transport".
Prenons un autre cas pratique: j'achète une arme de catégorie B par correspondance via un site officiel et sérieux.
Après échange des pièces justificatives et paiement "armurerie-sérieuse.internet" m'envoie mon arme par la Poste ou autre transporteur.
Le facteur ou le livreur qui va me la livrer va donc transporter une arme qu'il n'a pas le droit de détenir.
Prenons un autre cas pratique: j'achète une arme de catégorie B par correspondance via un site officiel et sérieux.
Après échange des pièces justificatives et paiement "armurerie-sérieuse.internet" m'envoie mon arme par la Poste ou autre transporteur.
Le facteur ou le livreur qui va me la livrer va donc transporter une arme qu'il n'a pas le droit de détenir.
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
h trois a écrit:Je faisais un distingo entre "détention" et "transport".
Prenons un autre cas pratique: j'achète une arme de catégorie B par correspondance via un site officiel et sérieux.
Après échange des pièces justificatives et paiement "armurerie-sérieuse.internet" m'envoie mon arme par la Poste ou autre transporteur.
Le facteur ou le livreur qui va me la livrer va donc transporter une arme qu'il n'a pas le droit de détenir.
Ah, c'est pour ça qu'ils veulent interdire la vente par correspondance
Fine Gâchette- general
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Ils pourraient effectivement l'interdire sur la base d'une loi ou règlement qui stipuleraient que "les armes de cat. B ne peuvent être transportées que par la personne qui en a l'autorisation de détention".
Mais cette loi ou ce règlement existent-il à l'heure actuelle?
Mais cette loi ou ce règlement existent-il à l'heure actuelle?
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Le facteur ou le livreur va te livrer une moitié d'arme.Et l'autre moitié 48h plus tard, de plus il a surement un agrément que toi tu n'as pas.
Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Tout ça j'en sais rien, c'est bien pour ça que je pose la question
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
D'abord, il est généralement strictement interdit d'emmener une arme sur son lieu de travail. Le genre de faute grave pouvant amener à un licenciement. Le règlement intérieur de mon boulot le stipule clairement.
La licence et le carnet de tir peuvent être demandés pendant un contrôle des forces de l'ordre mais on n'est pas du tout obligé de se trimballer avec nos autorisations pendant le transport.
En même temps, on n'a pas le droit de détenir une arme de catégorie B pour laquelle on n'a pas reçu d'autorisation de détention.
Il faut donc revoir le scénario de ce sympathique couple en demandant par exemple à leur club s'il est possible d'entreposer leurs armes dans le coffre du club certain jour. Un service qu'ils ne sont pas du tout sûrs d'obtenir.
La licence et le carnet de tir peuvent être demandés pendant un contrôle des forces de l'ordre mais on n'est pas du tout obligé de se trimballer avec nos autorisations pendant le transport.
En même temps, on n'a pas le droit de détenir une arme de catégorie B pour laquelle on n'a pas reçu d'autorisation de détention.
Il faut donc revoir le scénario de ce sympathique couple en demandant par exemple à leur club s'il est possible d'entreposer leurs armes dans le coffre du club certain jour. Un service qu'ils ne sont pas du tout sûrs d'obtenir.
Zengun- corporal
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Zengun a écrit:D'abord, il est généralement strictement interdit d'emmener une arme sur son lieu de travail. Le genre de faute grave pouvant amener à un licenciement. Le règlement intérieur de mon boulot le stipule clairement.
.
En l'occurrence ce n'est pas vraiment le souci, les 2 protagonistes de notre petit cas pratique étant leurs propres patrons, mais bon, à moinss' qu'un membre de ce noble forum nous sorte un truc de derrière les fagot rendants possible la chose, ils vont sans doute revoir l'organisation de leur loisirs
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
h trois a écrit:Zengun a écrit:D'abord, il est généralement strictement interdit d'emmener une arme sur son lieu de travail. Le genre de faute grave pouvant amener à un licenciement. Le règlement intérieur de mon boulot le stipule clairement.
.
En l'occurrence ce n'est pas vraiment le souci, les 2 protagonistes de notre petit cas pratique étant leurs propres patrons, mais bon, à moinss' qu'un membre de ce noble forum nous sorte un truc de derrière les fagot rendants possible la chose, ils vont sans doute revoir l'organisation de leur loisirs
Même en étant leur propres patron, est ce que les armes doivent être confinées dans un coffre ou seulement rendues inaccessibles ?
J'ai le même cas, je passe par mon boulot avec mon matériel (le stand est sur la route) et des fois je reste un peu au bureau...je garde le sac sous le bureau ou au coffre ?
Kilburn13- first lieutenant
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Sur ce sujet du coffre (quand on part en vacance par exemple) il me semble que le sujet a été abordé récemment.
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
si mari A et femme B ont des armes normalement c'est 2 coffres séparés , les detentions en B sont NOMINATIVES pour tous les cas de figures
juste en étant au stand ensembles ils pourront s'échanger les armes sinon pas possible
ce qui n'est pas le cas des cat C
juste en étant au stand ensembles ils pourront s'échanger les armes sinon pas possible
ce qui n'est pas le cas des cat C
harrissa- lieutenant-general
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
vous avez déjà étés controlés ..??? si oui combien de fois ....????
en quarante années a transporter des armes ......................jamais .... pourquoi se prendre la tête pour si peu .....quand je donne une arme a préparer a mon président (qui est au top pour ça ) je lui donne l'auto et jamais un soucis ...
deux coffres , c'est quoi cette connerie ??, pourquoi pas deux maison différentes ............... ils sont a la même adresse ..... faut pas pousser
en quarante années a transporter des armes ......................jamais .... pourquoi se prendre la tête pour si peu .....quand je donne une arme a préparer a mon président (qui est au top pour ça ) je lui donne l'auto et jamais un soucis ...
deux coffres , c'est quoi cette connerie ??, pourquoi pas deux maison différentes ............... ils sont a la même adresse ..... faut pas pousser
canard- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Non, 2 coffres c'est pas une connerie :canard a écrit:vous avez déjà étés controlés ..??? si oui combien de fois ....????
en quarante années a transporter des armes ......................jamais .... pourquoi se prendre la tête pour si peu .....quand je donne une arme a préparer a mon président (qui est au top pour ça ) je lui donne l'auto et jamais un soucis ...
deux coffres , c'est quoi cette connerie ??, pourquoi pas deux maison différentes ............... ils sont a la même adresse ..... faut pas pousser
Les cat. B sont strictement nominatives et ne doivent être
accessibles qu'aux titulaires des autorisations (stockage ou transport).
X n'a pas le droit d'avoir accès aux cat. B de Y.
Ce qui ne serait pas le cas pour un coffre "commun".
Idem pour les cat. C.
Mon fils étant tireur, habitant chez moi, j'ai du acheter un 2eme coffre pour lui.
LEICACECILIA- " Prix Vénérable d'OR 2012 "
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Chacun son coffre, chacun sa clé, et aucune mixité possible ...
Madame à la maison n'aura même pas le droit de toucher au jouet ... de Monsieur, tout juste de l'admirer ... et vice versa
Avouez tout de même qu'ils sont tombés sur la tête nos décideurs
Notre peuple va t-il un jour taper fermement du poing sur la table pour retrouver la Liberté de ses anciens ?
Madame à la maison n'aura même pas le droit de toucher au jouet ... de Monsieur, tout juste de l'admirer ... et vice versa
Avouez tout de même qu'ils sont tombés sur la tête nos décideurs
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Buck- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
canard je t'aime bien et ton avatar est bandant mais avant de dire que je dis des conneries renseigne toi stp
avec mon pere on a un coffre chacun parce que mes armes sont chez mes parents
l'autre fois visite des flics ils ont dit que un coffre commun ça va pour eux , super ils sont cool ici
mais dans la loi qui nous régit c'est comme ça , c'est nimp mais l'arme est nominative , l'autre ne doit pas avoir accès , c'est pour des causes de responsabilité dans le cas d'incidents
ya même des départements ou albert qui a des armes B part au boulot , brigitte reçoit les bleus , bonjour messieurs les gengens oui pas de probleme le coffre est ici ,oui pas de soucis je vous l'ouvre , et ben bim armes confisquées parce que albert et brigitte n'étaient pas au courant que brigitte n'est pas sensée avoir accès au coffre d'albert
avec mon pere on a un coffre chacun parce que mes armes sont chez mes parents
l'autre fois visite des flics ils ont dit que un coffre commun ça va pour eux , super ils sont cool ici
mais dans la loi qui nous régit c'est comme ça , c'est nimp mais l'arme est nominative , l'autre ne doit pas avoir accès , c'est pour des causes de responsabilité dans le cas d'incidents
ya même des départements ou albert qui a des armes B part au boulot , brigitte reçoit les bleus , bonjour messieurs les gengens oui pas de probleme le coffre est ici ,oui pas de soucis je vous l'ouvre , et ben bim armes confisquées parce que albert et brigitte n'étaient pas au courant que brigitte n'est pas sensée avoir accès au coffre d'albert
harrissa- lieutenant-general
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
harrissa a écrit:si mari A et femme B ont des armes normalement c'est 2 coffres séparés ,
Je viens de faire 2 demandes, 1 pour madame (une B4) et 1 pour moi (une B1), la pref' à eu la copie de la facture achat de notre coffre établie aux noms de monsieur et madame H3 et ça ne semble pas poser de souci.
J'ai eu au téléphone pas plus tard qu'avant-hier la charmante personne en charge des autor' à ma préfecture, pour savoir si tout allait bien par rapport aux documents fournis, etc... (et aussi pour faire connaissance et remonter les dossiers au dessus de la pile), et bien visiblement un coffre pour deux ne semble pas poser de problème particulier.
h trois- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Sauf en cas de visite domiciliaire des archers du Roi...
LEICACECILIA- " Prix Vénérable d'OR 2012 "
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Solution intermediaire peut etre: demonter l'arme de Monsieur qui prend une partie au bureau et Madame ramene l'autre partie au stand?
Invité- Invité
Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Les autorisations en B ne sont pas forcement nominatives, celles des clubs par exemple sont au nom du club et les armes s'y rattachant sont transportées par un membre du club désigné par le président (ou le bureau)entre le stand et le lieu de stockage sans que cela pose un problème.
charlemagne- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
charlemagne a écrit:Les autorisations en B ne sont pas forcement nominatives, celles des clubs par exemple sont au nom du club et les armes s'y rattachant sont transportées par un membre du club désigné par le président (ou le bureau)entre le stand et le lieu de stockage sans que cela pose un problème.
Cela se pratique en effet mais c'est foireux ! Cela devrait être précisé dans les textes mais ce n'est pas le cas.
Le seul habilité en principe est le président ./ Et encore je pense que c'est limite .. légalement, et malgré les risques ... les armes de club doivent rester au club dans un coffre.
Dernière édition par Buck le Ven 8 Jan 2016 - 23:06, édité 1 fois
Buck- hors classe
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
En tout cas, pour un particulier (pas un club),
c'est impérativement nominatif !
c'est impérativement nominatif !
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
Jean-claude a raison , 2 tireurs avec auto en B il faut 2 coffres , personne ne doit avoir accès au clefs ou a la combinaison a part le titulaire des auto et donc des armes , c'est con c'est nul mais c'est la France après la pref ne doit pas être trop casse pieds sur ce point la mais comme la mode a lors actuel est aux visites domiciliaire il faut faire attention a la commandature.
spigaou13- general
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
et par rapport a la question sur le facteur et le transport , il y a une secret professionnel , ont sais (je parle en connaissance de cause , je fait partie du gang des facteurs) ce que l'ont transporte mais ont n'a pas le droit d'en parler (et pourtant des fois si vous saviez ... y en a pour tout les gouts toutes les formes toutes les couleurs hihihi) , et selon les choses , juste penser a l'affichage sur vos colis , les munitions par exemple , pas obliger de noter ce qu'il y a dans le cartons , mais juste un petit logo pour dire attention produits explosif , juste pour prévenir qu'il vaut mieux le manipuler avec une certaine précautions , au mieux ca me pete a la tronche , voir plus dans tout les cas l'expéditeur aura des nouvelles de mon avocat et de mon syndicat ...
moi le problèmes ce pause pour le transport , car je suis loin de mon club et loin de mon domicile , il m'arrive régulièrement de laisser la veille mes jouets chez mon "frère" qui et lui même licencié dans le même club , a la sortie de nos boulots nous nous rejoignons et il a mes armes , qui sont avec les copies des auto et bien sur sécurisé , pour le moments pas eu de contrôle des forces de l'ordre ...
j'ai pas le choix ni d'autres solutions ... et H3 (trop cool d'aller tirer en famille) je pense pas qu'un jours les schmitts te fassent chier alors que toute les conditions de sécurité y sont !
moi le problèmes ce pause pour le transport , car je suis loin de mon club et loin de mon domicile , il m'arrive régulièrement de laisser la veille mes jouets chez mon "frère" qui et lui même licencié dans le même club , a la sortie de nos boulots nous nous rejoignons et il a mes armes , qui sont avec les copies des auto et bien sur sécurisé , pour le moments pas eu de contrôle des forces de l'ordre ...
j'ai pas le choix ni d'autres solutions ... et H3 (trop cool d'aller tirer en famille) je pense pas qu'un jours les schmitts te fassent chier alors que toute les conditions de sécurité y sont !
shifter's- sergeant-major
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Re: Transporter l'arme cetégorie B de quelqu'un d'autre?
a imprimer pour votre envoie ...
shifter's- sergeant-major
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