feuille verte

Bonjour,

Quel est la durée d'une feuille verte ?
Merci.

quand on demande un avis favorable, c'est dans le but de constituer un dossier d'acquisition ou de renouvellement pour une catégorie B
une demande de renouvellement doit être faite au plus tard 3 mois avant la date d'échéance, donc je dirais 3 mois

date limite de renouvellement (3mois)n'a rien à voir avec la validité de la feuille verte ,normalement comme la licence septembre à septembre

LA BASTIDE a écrit:date limite de renouvellement (3mois)n'a rien à voir avec la validité de la feuille verte ,normalement comme la licence septembre à septembre

Donc c'est un 1 an sa validité ?

oui ,comme ta licence

LA BASTIDE a écrit:date limite de renouvellement (3mois)n'a rien à voir avec la validité de la feuille verte ,normalement comme la licence septembre à septembre

tu as un lien pour confirmation?
merci

tu penses bien que si la validité était de 3 mois ,cela figurerait recto -verso de ta feuille verte,comme il est écris que pour les renouvellements : 3 mois avant la date limite
souvent (trop )certains présidents en abusent vu que tu es obligé de passer par eux.....

toutes les réponses que je trouve annoncent une validité de 3 mois et non sur la saison en cours, d'où ma recherche d'un lien officiel pour confirmation

La validité de la feuille verte est de 3 mois; tu as 3 mois pour constituer ton dossier et l'envoyer. Moi-même la première fois, j'ai dû en redemander une car la première avait expirée. Cela dit, même si comme jimmy31 je trouve des délais annoncés de 3 mois sur les sites de clubs de tir ou sympathisants, je ne trouve rien "d'officiel" en lien avec la FFT ou la législation par exemple.

Alors c'est 3 mois ou 1 an ?????????

je ne trouve rien d'officiel
maintenant je ne vois pas trop le souci
en contactant la prèf, tu sauras si au delà de 3 mois ça passe ou pas. et si cela ne passe pas en 48h ton président recevra de la ligue ton avis favorable

déterrage....
Voulant faire deux nouvelles demandes de cat B1 et B4 j'ai demandé deux feuilles vertes (avis préalable)....
Questions:
1/sur le cerfa de demande d'auto cat B je note les deux catégories sur la meme feuille ou bien je dois faire un cerfa par demande?

2/ il faut une feuille verte par demande de cat B ou bien une seule suffit pour mes deux demandes que j'aurais noté sur un seul cerfa?

Merci aux gents savants pour les réponses car je suis en train de les remplir!

laguepe a écrit:déterrage....
Voulant faire deux nouvelles demandes de cat B1 et B4 j'ai demandé deux feuilles vertes (avis préalable)....
Questions:
1/sur le cerfa de demande d'auto cat B je note les deux catégories sur la meme feuille ou bien je dois faire un cerfa par demande?

2/ il faut une feuille verte par demande de cat B ou bien une seule suffit pour mes deux demandes que j'aurais noté sur un seul cerfa?

Merci aux gents savants pour les réponses car je suis en train de les remplir!

Une feuille verte pour plusieurs demandes.
Sur un cerfa il y a la possibilité de mettre 3 armes, donc pour plus de 3 armes, peut être qu'une feuille jointe suffit, ou alors un 2eme cerfa...
Donc dans votre cas, un seul cerfa

laguepe a écrit:déterrage....
Voulant faire deux nouvelles demandes de cat B1 et B4 j'ai demandé deux feuilles vertes (avis préalable)....
Questions:
1/sur le cerfa de demande d'auto cat B je note les deux catégories sur la meme feuille ou bien je dois faire un cerfa par demande?

2/ il faut une feuille verte par demande de cat B ou bien une seule suffit pour mes deux demandes que j'aurais noté sur un seul cerfa?

Merci aux gents savants pour les réponses car je suis en train de les remplir!

Sur le cerfa tu note les 2 demandes ET tu as besoin qu'une feuille verte même si tu demandes 12 B d'un coup.

Merci les copains!

Je ne trouve pas de délai dans le temps concernant la validité d'une "feuille verte" ...
Et dans le cas d'un doute, il suffit de redemander une nouvelle "feuille verte" pour la joindre au CERFA.
Cette feuille est délivrée en 48 heures.

Autrefois la feuille verte était valable trois mois et c'était marqué dessus. Comme il y avait souvent des oublis et des procrastinateurs chroniques, il fallait la refaire alors par souci d'économie et ça coûtait des sous à la FFTir ( c'est pour la même raison qu'elle a arrêté d'émettre les licences provisoires que les clubs remplissaient à la main au moment de l'inscription des nouveaux tireurs), elle a décidé qu'il n'y aurait plus de date limite. Mais attention : passé le 31 août, si tu ne peux pas fournir la nouvelle licence, hé ben ton avis préalable, il ne te sers plus à rien.
Un seul avis préalable suffit pour plusieurs demandes d'autorisation de détention et tu peux aussi demander plusieurs renouvellements en même temps. Par exemple tu peux demander 6 nouvelles armes + 6 renouvellements =  les 12 armes du quota.

Oui mais voilà, il semblerait qu'un nouveau sport soit pratiqué dans certains département (le Haut-Rhin, pour ne pas le citer ... ) qui consiste à limiter arbitrairement les demandes ou à imposer un avis préalable par arme ou encore un avis préalable pour l'ensemble des demandes + un autre avis préalable pour l'ensemble des renouvellements.
Ces exigences ne sont pas fondées mais comme personne n'a les couilles pour réclamer l'application stricte de la règlementation pour ne pas courir le risque de subir un refus (injustifié, je le répète), ben on la moule et on s’exécute. Sinon, tu anticipes en adhérant à une association qui pourrait te fournir un courrier type pour faire valoir tes droits.

tout à fait d'accord avec toi ,ça confirme ce que je disais plus haut

Monsieur N. a écrit:
Oui mais voilà, il semblerait qu'un nouveau sport soit pratiqué dans certains département (le Haut-Rhin, pour ne pas le citer ... ) qui consiste à limiter arbitrairement les demandes ou à imposer un avis préalable par arme ou encore un avis préalable pour l'ensemble des demandes + un autre avis préalable pour l'ensemble des renouvellements.
Ces exigences ne sont pas fondées mais comme personne n'a les couilles pour réclamer l'application stricte de la règlementation pour ne pas courir le risque de subir un refus (injustifié, je le répète), ben on la moule et on s’exécute. Sinon, tu anticipes en adhérant à une association qui pourrait te fournir un courrier type pour faire valoir tes droits.

Il me semble que tout soit revenu dans le "bon ordre", et le Préfet en question muté.
Des membres du Haut Rhin ont eu les autos en moins de un mois.
Mais bon, Radio Stand ... café du Commerce et café du Sport réunis.
Reste à vérifier les infos.