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Amener une arme en France par bateau

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Amener une arme en France par bateau Empty Amener une arme en France par bateau

Message par Umeghu Sam 4 Fév 2017 - 6:29

Bonjour!
Citoyen italien avec permis de transport d'armes pour tir sportif (italien) je me demande si je puis amener avec moi mon arme lorsque je visite la Corse (un ou deux fois par an, en bateau provenant de la Touscane) avec la Carte Europeenne des Armes de Feu et, bien sur, mon permit italien et l'inscription au Tiro a Segno Nazionale ( Association Nationale du tir sportif).
Puis-je entrer en France avec ces document?
Puis-je garder l'arme dechargee sur mon bateau?
Puis-je amener l'arme dans un boite lockee et dans un sac a main lorsque je me rend a une Societe de Tir sur le sol francais?
Merci de l 'attention!
En effet j'aimerais essayer les differents stands de tir qu'il y a en Corse ou, le cas echeant, en Cote d'Azur.
Merci puor toute renseignement!

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Message par Billyjoe Sam 4 Fév 2017 - 6:39

Umeghu a écrit:Bonjour!
Citoyen italien avec permis de transport d'armes pour tir sportif (italien) je me demande si je puis amener avec moi mon arme lorsque je visite la Corse (un ou deux fois par an, en bateau provenant de la Touscane) avec la Carte Europeenne des Armes de Feu et, bien sur, mon permit italien et l'inscription au Tiro a Segno Nazionale ( Association Nationale du tir sportif).
Puis-je entrer en France avec ces document?
Puis-je garder l'arme dechargee sur mon bateau?
Puis-je amener l'arme dans un boite lockee et dans un sac a main lorsque je me rend a une Societe de Tir sur le sol francais?
Merci de l 'attention!
En effet j'aimerais essayer les differents stands de tir qu'il y a en Corse ou, le cas echeant, en Cote d'Azur.
Merci puor toute renseignement!
Bienvenue cousin!

D'après les textes officiels, il te faut une invitation ou t'inscrire pour une  compétition:

"les tireurs sportifs doivent présenter une invitation écrite ou la preuve de leur inscription à une compétition officielle."
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273
Une fois ces documents obtenus, le transport tel que tu le décris est légal.

J'ajoute que tu dois contacter les préfectures de la Corse du Sud ou du Nord selon ta destination pour l'autorisation.

Tu peux le faire par mail:
prefecture@corse-du-sud.gouv.fr
prefecture@haute-corse.gouv.fr

Ou par courrier:
Préfecture haute Corse
rond point Maréchal Leclerc de Hautecloque
CS 60007
20401 Bastia Cedex 09

Préfecture Corse du Sud
Palais Lantivy
cours Napoléon
20188 Ajaccio Cedex 9
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Message par Umeghu Sam 4 Fév 2017 - 10:16

Merci.
Donc il n'est pas prevu que l'on puisse passer d'un site de tir a Bastia à un a Ajaccio pour le seul plaisir de tirer dans des androits differentes mais il faut soit y-etre formellement invitè ou bien y etre inscrit pour quelque conpetition officielle.

Est-ce que la meme regle est valablòe puor le citoyens francais? C'est a dir, un Monsieur Rossi qui abite Bastia et veut aller tirer a Ajaccio, doit pour le seul fait de transporter une arme -dechargèe et lockèe- demander l'authorization à les prefectures? ATTENTION: on parle toujours d'armes qui ne son pas menè sur le sujet, pas le cas de "porto occulto" - c'est à dir pas de "pistolet à la ceinte ou dans la poche avec chargeur plein et pret à tirer-!

Je m'excuse si mes question peuvent sembler repetitives mais je cherche a comprendre la reglementation francaise et, dans le meme tempe comme le bateau est enregistrè en Belgique, celle belge.

Merci encore!

Umeghu
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Message par 10eme Sam 4 Fév 2017 - 12:16

attention se sont seulement les etrangers qui veulent venir en france depuis un pays etranger avec leur armes (declarer dans leur pays natal) qui sont soumis a cette regle d'invitation
Un francais avec des armes en france peut se deplacer sans problemes avec ses armes sur le territoire, un parisien peut tres bien allez faire du tir ou chasser en corse demain avec ses armes sans que personne lui demande quoi que se soit

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Message par 10eme Sam 4 Fév 2017 - 12:30

Puis-je garder l'arme dechargee sur mon bateau? a écrit:

et, dans le meme tempe comme le bateau est enregistrè en Belgique, celle belge. a écrit:

le transport d'armes par bateau entre different pays est un probleme different

Que le bateau soit sous pavillion belge,italien ou panameen ne change rien les marchandises a bord sont soumis a la réglementation du pays d'acceuil
Dans le cas des armes la reglementation internationale prevoit 2 solutions
soit tu entre dans le pays en touriste sans intention d'utiliser les armes et donc tu doit les declarer au port ou elle seront mis en sureter dans un coffre du port le temp de ton sejour
soit tu entre dans le pays avec des armes pour un voyage de chasse ou un concour de tir et tu doit donc les declarer mais tu pourra les conserver le temps de ton voyage de tir ou de chasse

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Message par 10eme Sam 4 Fév 2017 - 12:31

dans tout les cas tu doit declarer tes armes quand tu entre dans les eau territoriale d'un pays etranger

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