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Demande de detention Cat B(quelques precisions svp)

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Message par saxouman Mer 1 Mar 2017 - 2:03

Bonsoir,
j'aurai besoin de quelques precisions svp.(désolé il va vous falloir etre concentré pour suivre les dates) Mad
Pour mes demandes de Cat B,il faut 6 mois à ce que j'ai lu et non les 3 tampons du carnet de tir qui ne font que 4 mois environ .(je pensais pouvoir demander ma feuille verte le 5 mars vu que mon 3eme tampon se fera a partir de cette date)
Mais je n'y comprends plus rien:
j'ai fais mon stage d'entrée(1er jour) au Stand le 20/10/2016.
mon premier tampon de tir controlé est du 26/10/2016.le 2eme le 04/01/2017.
Sur ma license mon medecin à ecrit m'avoir examiné le 08/10/2016 (je ne m'en etais pas rendu compte) .il s'est trompé non?ma license m'a été delivrée 15 jours apres le stage donc pas possible le 8/10 .Surement le 08/11 et non 08/10.(pas grave ça pour ma future demande?la pref ne va pas tiquer de cette fausse date?)
Donc à partir de quand je pourrais faire mes demandes?0 partir du 20/04/2017(6 mois du stage)? ou du 26/04/2017(6 mois du 1er tampon)?

J'aimerai faire 5 demandes .(Pistolet 22 lr,9mm,357,45 acp,44 magnum).
Sur le cerfa (page 1)il n'y a que 3 cases(donc 3 calibres).
Je rajoute seulement un cerfa page 1 et j'envoies donc deux fois la page 1 et la 2 et 3 ?ou j'envoies 2 cerfa de 3 pages?
Pas de probleme de demander 5 B des la 1ere demande?(je suis du var),sinon je n'en demande que 3 et j'en demanderai 2 autres une fois les 3 premieres recues.
Merci d'avance .
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Message par Gilou Mer 1 Mar 2017 - 5:50

il te faut impérativement 3 tampons ( tirs controlés ) sur ton carnet de tir ,
espacé au minimum de 2 mois entres chaque tir

pour le cerfa
je vais regardé ce soir si j'ai encore le modèle qui me sert ,
il a plus de trois cases
envois moi ton adresse email par mp

sinon tu envois plusieurs fois la page 1 et ca passe ...

tu peux demander ton quota en 1 fois
maintenant c'est ta pref qui va accepté ou pas
mais légalement c'est possible

pense aussi que tu as 3 mois pour l'achat de tes armes ,
donc 5 achats en B , ca peux faire une investissement important
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Message par herve24 Mer 1 Mar 2017 - 7:28

le mieux si tu en a le temps c'est d'aller directement à la préf. et donner les documents en main propre à la personne qui traite des armes comme ça elle vérifie avec toi que tout est complet et que tout colle. au moins pas de mauvaise surprise et pas de délai supplémentaire si il faut traiter par voie postale et en plus tu peux répondre directement aux questions si la date de tampon du médecin la chagrine.

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Message par charlemagne Mer 1 Mar 2017 - 8:49

Il ne faut pas tout mélanger, les 6 mois de licence qui verrouille la feuille verte, c'est 6 mois à partir de la date figurant sur ta licence, les 3 tampons de tir contrôlés, c'est 3 tampons espacés de 2 mois après l'obtention du carnet.
Normalement la date de l'obtention du carnet de tir ne peut être antérieur à la date de ta licence étant donné que tu ne peux pas obtenir ton carnet de tir avant de recevoir ta licence.
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Message par alex23 Mer 1 Mar 2017 - 11:31

Il faut les 2 les 6 mois d'ancienneté pour débloque la feuille verte + les 3 tampons espacé de 2mois minimum .
Tu fourni la feuille verte et la photocopie du carnet en plus des autres document quand tu fera la demande .
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Message par saxouman Mer 1 Mar 2017 - 13:06

Merci,
Mais sur la license,nous sommes bien d'accord que la seule date qui y figure,c'est celle qu'a noté le medecin.Et c'est donc de cette date que l'on compte 6 mois?ou de mon inscription au club?
Et pour ma part il s'est apparement trompé .
Aller à la pref ,pas trop le temps hélas.
Et pour les 3 tampons cela prete à confusion,mais nous sommes bien d'accord.6Mois d'ancienneté.
Car un tampon ce jour,un dans 2 mois et un autre dans 2 mois =4 mois Smile
Bon,je suis etonné que ce qui fera foi c'est la date du medecin sur la license.
Il n'y a pas plutot une trace de la date informatiquement?je suppose que oui.Ok Gilou merci je te donne mon mail en mp.Le cerfa 12644-04 que j'ai telechargé ne comporte que 3 cases.Et je sais pour les 5 auto d'un coup,mais bon apres que ce soit 5 ou 3 ,je ne vois pas ce que ca change ,s'ils acceptent 3 ils peuvent accepter 5.Mais bon voilà je ne veux pas prendre de risque s'il vaut mieux faire 3 max,je ferai ca,c'est juste que j'aurai prefere tout grouper.Pour les renouvellements pas x dates differentes comme cela.merci à tous.
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Message par charlemagne Mer 1 Mar 2017 - 17:16

La date officielle de prise en compte de ta licence pour les 6 mois est celle qui figure sur ITAC (demande à, ton président), cette date correspond à la validation de ta licence par la fédération.
De toute façon, si les 6 mois de licence ne sont pas respectés la demande de feuille verte sera rejetée.
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Message par saxouman Mer 1 Mar 2017 - 19:55

ok merci Charlemagne,je devais aller au stand ce jour et demander la date exacte,je demanderai vendredi sans doute Smile
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Message par saxouman Ven 10 Mar 2017 - 1:12

bon,j'ai demandé à un instructeur au stand,et il m'a dit que les 6 mois etaient par rapport à la date de mon 1er tampon.
Il se trompe Charlemagne?(je redemanderai au secretariat,là je n'ai pas eu le temps)mais tu as surement raison.mais si c'est cela ,je vais encore perdre une dizaine de jours ou 15 par rapport à mon 1er tampon.
Idem pour le cerfa j'ai demandé,il m'a dit qu'ici(var)pour une demande de plusieurs armes(3 par exemple),
il fallait remplir 3 cerfa (complets)et non remplir les 3 cases,ou même, mettre 3 fois le volet 1 sous peine de refus(cas arrivé au president du club).
C'est du n'importe quoi,mais bon,je ferai donc comme cela en temps voulu.
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Message par SCOOT Ven 10 Mar 2017 - 7:52

Chaque pref a ses exigences...
La mienne souhaite réduire le papier : on rajoute à la main les lignes au-delà de 3 demandes.
Ma première demande : 6 autos.
Ca fait de fric en effet (+ les cat C!).
Ma dernière auto est partie sur un bloque auto.
N'oublie pas qu'il faut aussi acheter des muns, kit nettoyage, cibles, etc...
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Message par charlemagne Ven 10 Mar 2017 - 11:13

Les 6 mois de licence n'ont rien à) voir avec le 1er tampon, c'est 2 choses complètement distinctes.
pour le dossier à la pref., comme le dit SCOOT chaque pref. fait à sa sauce, le mieux est de la contacter plutôt que de faire un dossier qui sera rejeté. Wink
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Message par saxouman Ven 10 Mar 2017 - 13:16

Ok Scoot,j'aimerai faire 4 demandes,mais j'ai peur qu'ils trouvent cela trop et refusent.Et ça malheureusement je ne peux le savoir à l'avance.Toutes les prefs ne marchent pas pareil apparement.
Car comme cela ,tout serait à la meme date,et je prendrai un bloque auto si pas trouvé dans les delais.
Ok Charlemagne,je suis ok avec toi,je redemanderai donc la date exact au secretarita me concernant.
Bon apres ,pour le nombre de demande ,ils font vraiment du zele,car ou est le probleme?que l'on rajoute une case à la main?ou que l'on fournisse autant de volet 1(ou dossier complet)...
Du moment que toutes les pieces sont fournies et qu'on est clean.
Ca ne devrait pas rentrer en compte pour un refus ,mais bon,ils aiment bien montrer leur pouvoir de dire non sans doute.
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Message par charlemagne Ven 10 Mar 2017 - 14:10

En relisant ton 1er message, il semblerait que ta licence t'aurait été délivrée au début du mois de novembre, donc, si tu veux être sur que ta demande d'avis préalable ne soit pas rejetée par le système ITAC de la fédération, c'est inutile de la faire avant le début mai.
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Message par SCOOT Ven 10 Mar 2017 - 17:01

Tu fais tes x demandes pour le nombre d'armes que tu veux.
S'ils refusent en diminuant les quantités, tu vas voir du côté de l'UNPACT.
Je n'ai jamais compris pourquoi (enfin, en réalité, si...) certaines préf n'autorisaient pas le nombre d'armes (dans la limite des 12) qu'on souhaitait.
Si tu as le feu vert pour une, tu l'as pour 12.
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Message par saxouman Sam 11 Mar 2017 - 13:47

Je ne me souviens plus quand m' a ete delivree la license,je me suis inscrit le 20 Octobre,et donc elle a du m'etre delivree 15 jours apres environ.Je demanderai donc la date exacte au secretariat,je suppose qu'ils ont une trace.
Ok Scoot ,donc selon toi , je peux demander 4 demandes d'un coup,certains me disent de me mefier.
La logique voudrait que si on a droit à une ,on a droit à 4(ou 12),mais je crois que la logique ,ils ne la suivent pas toujours non?
merci à vous
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Message par Invité Sam 11 Mar 2017 - 13:59

en fait si tu as les moyens et l'utilité, rien n'interdit de demander les 12 d'un seul coup

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Message par saxouman Dim 12 Mar 2017 - 3:09

pour les 4 je pense avoir les moyens,12 non,pas tout de suite Smile
Mais le problème n'est apparement pas seulement les moyens,certains m'ont dit ne demande pas 4 car ca va bloquer,et c'est là ,où je suis surpris !
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Message par Gilou Dim 12 Mar 2017 - 6:22

jimmy 31 a écrit:en fait si tu as les moyens et l'utilité, rien n'interdit de demander les 12 d'un seul coup

après il faut aussi penser au finance
car trois mois pour faire tes achats a partir de la date de ta détention

légalement tu fait demandé ton quota en 1 fois
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Message par herve24 Dim 12 Mar 2017 - 8:20

pour le nombre de détentions autorisées pour une première demande c'est la préfecture qui décide de sa politique, même si ce n'est pas normal. après rien ne t'empêche de te plaindre auprès du préfet mais après tu risques de rester au plomb quelques années.... Laughing

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Message par saxouman Lun 13 Mar 2017 - 1:25

lol,bon donc je ferai 3 ,je pense,puis ensuite une fois les 3 achetes ,je redemanderai pour une ou 2 autres Smile
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Message par joecarrera Ven 7 Avr 2017 - 17:51

Je profite de ce fil pour poser mes questions aussi...

Je suis en train de remplir mon dossier de premières demands d'autorisations.

Le formulaire cerfa à 3 pages.
page 1

La première n'a que trois places pour les armes plus 3 pour les munitions.
Il faut citer les munitions en plus des armes ?
Comment je fais pour 5 armes B ?
Je dois marquer juste B ou alors descendre à lacatégorie ( arme de point + AR15semi auto dans mon cas )

Page 2 : on doit lister ses armes déja détenue c'est bien ça ?

Page 3 l'annexe: Ca sert à quoi? C'est un détail pour chaque armes B demandées et je dois la photocopier en autant d'exemplaire que d'armes demandées?

Merci d'avances pour vos lumières!


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Message par Invité Ven 7 Avr 2017 - 18:25

une vidéo

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Message par h trois Ven 7 Avr 2017 - 20:10

herve24 a écrit:pour le nombre de détentions autorisées pour une première demande c'est la préfecture qui décide de sa politique

Oui mais non.
Surtout non, en fait.

La loi c'est la loi. Et la loi, la seule règle du jeu valable dans notre pays, c'est 12. Et ce n'est pas le préfet, notre employé, qui fait la loi.

Il n'y a rien dans LA LOI qui limite à moins de 12 armes lors de ce qui serait "une première demande". Rien. Nada. Walou. Macache. Peau de zob.

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Message par ours Ven 7 Avr 2017 - 20:33

Pour le cerfa tu en rempli un deuxième avec les 2 armes qui restent.
Cela c'était passé ainsi pour moi lors de ma première demande de 5 Wink
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Message par SCOOT Ven 7 Avr 2017 - 22:41

Ma pref m'avait demandé de rajouter les lignes manquantes à la main et de ne faire qu'un Cerfa. Moins de papiers qui prennent de la place.
A voir donc directement avec TA pref (coup de fil).
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Message par Gilou Sam 8 Avr 2017 - 5:29

perso j'utilise un pdf avec plus de cases que les 3 officielles siffle
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Message par joecarrera Sam 8 Avr 2017 - 10:46

Merci.

La video indique qu'il faut mettre B1, B4, fusil ou pistolet etc... Tout le monde confirme ?

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Message par Reglizz Sam 8 Avr 2017 - 11:11

joecarrera a écrit:Merci.

La video indique qu'il faut mettre B1, B4, fusil ou pistolet etc... Tout le monde confirme ?


Tu mets B1, B2, ... et c'est tout
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Message par philippe76 Sam 8 Avr 2017 - 11:54

Gilou a écrit:perso j'utilise un pdf avec plus de cases que les 3 officielles siffle

ça m’intéresse ..... 2pouces

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Message par Seabird44 Sam 8 Avr 2017 - 18:10

joecarrera a écrit:Merci.

La video indique qu'il faut mettre B1, B4, fusil ou pistolet etc... Tout le monde confirme ?

Bonjour,
La législation nous autorise 12 catégorie B. C'est ce que préconise notre président de club.
Du coup on ne met que B et évidemment Revolver ou fusil ou pistolet.
Nous ne faisons pas de différence entre B1 B2 ou B4 .
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