J'achète d'occase ?!
4 participants
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J'achète d'occase ?!
Salut, j'achète d'occase une toz 78 à un vendeur trouvé sur le net que je dois rencontrer, je l'ai eu au téléphone et il a l'air tout à fait honnête, par contre, il arrête le tir car suite à un déménagement, il est trop loin d'un stand, et au cours de ce même déménagement, il a perdu la facture de sa Toz, ma question est la suivante : mis à part sa carte d'identité, et le fait qu'on va remplir les cerfas de cession/déclaration, doit il avoir un autre document à me présenter concernant son arme ? Style un papier justifiant l'enregistrement en préfecture ou un truc dans le genre ?
Merci pour vos réponses.
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sc29cbrr- corporal
- Nombre de messages : 77
Age : 53
Localisation : Massilia
Emploi : Je gagne des sous (pas assez)
Loisirs : Je dépense des sous (trop)
Date d'inscription : 19/09/2010
Re: J'achète d'occase ?!
c'est une arme de 7 categorie
il doit avoir un recipissè de sa pref
il doit avoir un recipissè de sa pref
Gilou- admin
- Nombre de messages : 33117
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: J'achète d'occase ?!
Okay, merci.
sc29cbrr- corporal
- Nombre de messages : 77
Age : 53
Localisation : Massilia
Emploi : Je gagne des sous (pas assez)
Loisirs : Je dépense des sous (trop)
Date d'inscription : 19/09/2010
Re: J'achète d'occase ?!
il doit vous faire une facture la concerver avec sa declaration pour pouvoir prouver qu elle n a pas ete importe par vous.
IFAL- general
- Nombre de messages : 2185
Age : 75
Localisation : Rhone
Date d'inscription : 01/03/2010
Re: J'achète d'occase ?!
Si c'est un particulier, il n'a pas le droit de faire une facture.
Juste un certificat (attestation) de vente.
Juste un certificat (attestation) de vente.
LEICACECILIA- " Prix Vénérable d'OR 2012 "
- Nombre de messages : 10570
Age : 71
Localisation : Marseille
Loisirs : UNPACT # 135
Date d'inscription : 03/12/2009
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