Continuer à tirer sans licence

Salut

Je voulais savoir si, en arrêtant sa licence de tir sportif, on pouvait continuer à tirer avec ses armes de catégorie C
Les conserver, oui, oui sais que c'est bon, mais imaginons que j'achète un terrain privé, clôturé et tout le bordel, pour y faire du tir à la cat C, est ce que j'ai le droit de les emmener et de tirer avec sans aucune licence? ou bien je dois au moins prendre une licence de ball trap pour la forme?

En relisant les texte de loi, ça me parait assez flou, je ne sais pas si c'est très clair dedans

Merci d'avance à ceux qui pourront me répondre

Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition relative aux armes des autre catégories, C ou D. Comme ce qui n’est pas interdit est autorisé, on peut affirmer que le tir à poudre noire est légal dans sa propriété, il suffit juste de respecter les dispositions communes à toutes les activités humaines.

Donc par extension je dirais oui, il n'y a pas interdiction donc c'est autorisé.

HampdenGH a écrit:Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition relative aux armes des autre catégories, C ou D. Comme ce qui n’est pas interdit est autorisé, on peut affirmer que le tir à poudre noire est légal dans sa propriété, il suffit juste de respecter les dispositions communes à toutes les activités humaines.

Donc par extension je dirais oui, il n'y a pas interdiction donc c'est autorisé.

Oui mais... emmener des armes sur un terrain à 30 minutes de route, voir même les prêter, aucun soucis avec ça?

Oui en effet, c'est pas clair la dessus 

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1476

Ici on peut lire : 


En tout cas, bonne question, en effet sur le sites .gouv c'est pas clair. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252

Donc ouai licence de BT surement pas une mauvaise idée. a voir avec les FDO locaux si ils ont un avis.

HampdenGH a écrit:Oui en effet, c'est pas clair la dessus 

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1476

Ici on peut lire : 

Il faut donc prouver la légitimité du transport

 Si vous allez dans une bourse, emportez avec vous l’annonce publicitaire de la bourse ou le calendrier des manifestations de la Gazette.
 Si vous vous rendez chez un ami, un échange de mail pourra suffire.
 Pour vous rendre chez un professionnel (armurier ou réparateur) leurs cartes pourrait suffire etc...

En résumé, il suffit d’avoir un élément avec soi pour prouver qu’avec votre transport vous n’alliez pas commettre « un mauvais coup » ! Il est évident que cet élément doit être probant et non pas un « truc » passe-partout qui ne trompera personne sinon vous-même vous croyant en fausse sécurité.

La volonté de l’administration est d’empêcher le déplacement d’armes pour des motifs peu avouables. Il lui faut donc trier « le bon grain de l’ivraie ». Ainsi les honnêtes gens suspectés dans leurs activités en sont les victimes.

Ok merci... me balader avec une dizaine d'armes, je pense que je prendrais une licence de ball trap pour éviter les emmerdes, j'ai pas besoin de ça en ce moment ^^

J'ai édité, mais ouai me semble que c'est préférable. 
Bien que une 22 pour aller au BT c'est pas très logique 

Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

HampdenGH a écrit:J'ai édité, mais ouai me semble que c'est préférable. 
Bien que une 22 pour aller au BT c'est pas très logique 

Mais si, c'est pour travailler la précision

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

J'ai encore ma licence jusqu'en septembre 2022, donc je vais attendre d'être sur de pouvoir ouvrir mon stand cet C
Mais oui, du coup je vais prendre une licence ball trap

Dans ce cas t'es tranquille, au pire tu seras pas dans les clou juste pendant 3mois en fin d'année.

Je sais pas si tu es courant mais dans certains club (le mien en l'occurence) je fais du ball trap avec la licence fftir étant donné que c'est le même club, j'ai accés aux deux.

En fait je suis licencié fftir sans avoir jamais mis les pieds dans la partie fftir du club.

Mike a écrit:Dans ce cas t'es tranquille, au pire tu seras pas dans les clou juste pendant 3mois en fin d'année.

Je sais pas si tu es courant mais dans certains club (le mien en l'occurence) je fais du ball trap avec la licence fftir étant donné que c'est le même club, j'ai accés aux deux.

En fait je suis licencié fftir sans avoir jamais mis les pieds dans la partie fftir du club.

C'est génial ça, dans le mien, tu es obligé d'avoir 2 licences pour tirer au même club, tir sportif et BT. 

Le seul soucis c'est que si je veux faire compétitions officielles il me faut la licence ffbt, mais vu que je n'en fais pas...

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

Pas vraiment "uniquement" (avec une licence encours de validité, of course):
Tu peux aller chez un armurier ou aller montrer tes
armes à un potentiel acheteur (un ami, etc.) *
On demande pour le transport "un motif valable", ce qui signifie
plusieurs raisons, et pas uniquement pour aller tirer dans son club.

* Dans ce cas, un échange de mail avec son "acheteur" est souhaitable, en cas de contrôle.

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.

Excuse-moi de te contredire, mais il faut cesser de donner de mauvaises informations.
La Licence vaut titre de transport légitime (c’était d’ailleurs noté en toutes lettres sur les anciennes licences) et ceci quelque soit le trajet parcouru.
Évidemment, pas pour aller sur une manif..

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

Mets nous la source de ton affirmation s'il te plait MIKE.

Ouinche a écrit:

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

Mets nous la source de ton affirmation s'il te plait MIKE.

Il est seulement interdit de transporter ses armes sans motif légitime.
Donc le stand en fait parti, mais une visite chez l'armurier, ou une tierce personne le sont également.
Ça sera à la libre appréciation des FO. Donc forcément transporter 10 ar15 avec son stock de mun à 3h du mat, ça aura du mal à passer.

MAB7.65 a écrit:
Il est seulement interdit de transporter ses armes sans motif légitime.
Donc le stand en fait parti, mais une visite chez l'armurier, ou une tierce personne le sont également.

Merci tes précisions et d'avoir argumenté... en effet je m'étais mal exprimé sur le "motif légitime de transport".

MAB7.65 a écrit:
Ça sera à la libre appréciation des FO.
Donc forcément transporter 10 ar15 avec son stock de mun à 3h du mat, ça aura du mal à passer.

Difficile de faire autrement si tu te rends à un pas de tir à plusieurs heure de route, mais c'est vrai que ça peut donner lieu à un sketch...

Mike a écrit:

MAB7.65 a écrit:
Ça sera à la libre appréciation des FO.
Donc forcément transporter 10 ar15 avec son stock de mun à 3h du mat, ça aura du mal à passer.

Difficile de faire autrement si tu te rends à un pas de tir à plusieurs heure de route, mais c'est vrai que ça peut donner lieu à un sketch...

En journée avec une licence aucun souci.
Mais sans ce document, je ne me risquerai pas trop de jouer avec le feu

Oui oui, avec la licence correspondante à ce que tu trimballes dans le coffre, sinon t'es pas bien

Pour moi la licence vaut simplement titre de transport indiscutable. En revanche les motifs de déplacements légitimes sont plus nombreux que simplement aller au stand ou chez l'armurier. Si tu déménage il faut bien transporter tes armes d'une manière ou d'une autre, si le terrain sur lequel tu te rend t'appartiens tu peut légalement y emmener tes armes etc etc.... en revanche dans ce cas précis peut être est il judicieux de prévenir les autorités locales que de temps en temps tu tire sur ton terrain dans le respect des règles de sécurité bien sur, ils pourront ainsi confirmer en cas de contrôle. Maintenant la licence de BT c'est pas mal ne serai ce que pour acheter des munitions

La licence vaut titre de transport légitime....Je ne sais plus comment l'exprimer

tiré de 
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252

Un tireur sportif peut utiliser son arme uniquement dans le stand de tir d'une association sportive agréée.
Il peut avoir l'arme en main uniquement devant le pas de tir.
La licence de tir en cours de validité délivrée par la Fédération française de tir donne le droit de transporter une arme dans le cadre de la pratique de ce sport.
L'arme doit être transportée de manière à ne pas être immédiatement utilisable par un dispositif technique ou en démontant un de ses éléments.
Ne pas respecter la réglementation sur le port et le transport des armes est punie par une amende et une peine d'emprisonnement.
La sanction s'applique même si la personne est en règle concernant la détention de l'arme.
Sanctions infligées en fonction de l'infraction[th]Infraction[/th][th]Amende[/th][th]Peine d'emprisonnement[/th]

Matériel de guerre, arme ou élément et munitions de catégorie A ou B	Commise par 1 personne seule	100 000 €	7 ans
	Commise par au moins 2 personnes	500 000 €	10 ans
Arme, élément essentiel ou munitions de catégorie C	Commise par 1 personne seule	30 000 €	2 ans
	Commise par au moins 2 personnes	75 000 €	5 ans

Vous pouvez vous renseigner auprès de votre préfecture :
Où s’adresser ?
Pivot Local           

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Reinho a écrit:

Mike a écrit:Pour le transport tu risques de te faire emmerder vu que tu es sensé (en étant licencié) transporter tes armes uniquement pour te rendre sur ton lieu de tir.
Tes deux meilleures options sont permis de chasse ou balltrap, pour la licence de trap ça serait con de la prendre maintenant vu qu'elles sont renouvellé au 1er Janvier.

J'ai encore ma licence jusqu'en septembre 2022, donc je vais attendre d'être sur de pouvoir ouvrir mon stand cet C
Mais oui, du coup je vais prendre une licence ball trap

ca fait un bail que je te le dis ^^

sinon fais gaffe au garde chasse, si terrain non cloturé tu peux etre emmerdé et accusé d'action de chasse meme si t'as aucune prise

je crois que les gaulois de la gauloiserie ont juste un permis de chasse, ca suffit pour acheter pas mal de choses marrantes en C sans etre accusé de braconnage

MAB7.65 a écrit:

Mike a écrit:

MAB7.65 a écrit:
Ça sera à la libre appréciation des FO.
Donc forcément transporter 10 ar15 avec son stock de mun à 3h du mat, ça aura du mal à passer.

Difficile de faire autrement si tu te rends à un pas de tir à plusieurs heure de route, mais c'est vrai que ça peut donner lieu à un sketch...

En journée avec une licence aucun souci.
Mais sans ce document, je ne me risquerai pas trop de jouer avec le feu

J'en connais qui emmènent des armes en vacances ( genre 200 km ), parce qu'ils tirent sur place avec un pass visiteur à la journée
J'ai un pote policier parisien qui fait ça : week end à Deauville ( Normandie )
 
On nous dit qu'il faut transporter nos armes uniquement pour aller au stand de tir, mais personne ne précise LEQUEL 
Et je vous parle pas des mecs qui ont ont une carte européenne d'arme à feu.. Là c'est du tir à l'étranger  
Lors des compétitions 300m en Suisse ( Sion, Bâle campagne .. ) y'a quelques français qui viennent avec du SIG 550/ Stgw90 ou du K31

Mike a écrit:

Je sais pas si tu es courant mais dans certains club (le mien en l'occurence) je fais du ball trap avec la licence fftir étant donné que c'est le même club, j'ai accés aux deux.

Au ball Trap la licence FFTIR n' est valable que pour les disciplines gérées par la FFTIR. Par exemple si tu fais mal à quelqu'un au compak sporting avec une licence FFTIR tu es mal barré.

Dans le doute, je prendrais une licence ball trap, c'est pas cher et ça m'évitera pas mal d'emmerdes ^^

Sans licence = assurance ???

Il est effectivement préférable, même si ce n est pas obligatoire , d au moins prendre la licence FFBT de mémoire elle me coûte 60e par an .
Et mine de rien s entraîner au 12 sur cible mouvante peut être aussi instructif , ça bouge plus qu une plaque balistique

Quand au transport des armes , oui je confirme j ai déjà emmener mon fusil pour aller pratiquer sur un stand FFBT à côté du camping de mes vacances .
Par contre attention aussi au stockage lors du séjour.
Il n y a pas que le transport , si vous vous faites fracturer la voiture pendant que vous déjeuner au relais total ....

Sans licence de tir ou de permis de chasse avec sa validation annuelle 
Il y a quand méme un probléme de transport d'arme ,pour "raison valable" , et aussi un probléme pour 
acheter des munitions !..........