regularisation C en B

Bonjour à tous,
J'ai acheté en 2012 une carabine à pompe cal 12 maverick .
a l'époque c'était en C
cette arme était oubliée au fond de mon coffre,
aujourd'hui je fais du ménage et je me demande ce que je dois en faire.....
destruction ou régularisation ?
-si régularisation , est ce trop tard ? quelles démarches faut il entreprendre ? est ce que je risque quelque chose ?
-si destruction, je la découpe en 10 à la disqueuse et je pose le tout à la gendarmerie ?

zorglub a écrit:Bonjour à tous,
J'ai acheté en 2012 une carabine à pompe cal 12 maverick .
a l'époque c'était en C
cette arme était oubliée au fond de mon coffre,
aujourd'hui je fais du ménage et je me demande ce que je dois en faire.....
destruction ou régularisation ?
-si régularisation , est ce trop tard ? quelles démarches faut il entreprendre ? est ce que je risque quelque chose ?
-si destruction, je la découpe en 10 à la disqueuse et je pose le tout à la gendarmerie ?

Pour la destruction il faut remettre l’arme à un armurier, c’est lui qui s’occupe des démarches

guillaume88 a écrit:Pour la destruction il faut remettre l’arme à un armurier, c’est lui qui s’occupe des démarches

j'imagine que c'est payant ?

pour ce qui est de la régularisation, comme j'ai déjà des armes en B, est ce que c'est un simple formulaire a envoyer à la pref ?

si tu donne a un armurier pour destruction, en principe c'est gratuit ( du moins chez mon armurier)
c'est un don gratuit pour l'état. et toi tu ne devrait avoir rien a payer.

c'est peut êtres possible de la conservé en C après modification par l'armurier ( voir avec ton armurier )

A priori tu devrais pouvoir la régulariser en B a l'ouverture du SIA en mai pour les tireurs, juste que larme sera dans le cota des 12.

A moins que tu n'es pas l'intention de reprendre ta licence en septembre attends mai pour la régulariser sur le SIA.

tony06200 a écrit:A priori tu devrais pouvoir la régulariser en B a l'ouverture du SIA en mai pour les tireurs, juste que larme sera dans le cota des 12.

A moins que tu n'es pas l'intention de reprendre ta licence en septembre attends mai pour la régulariser sur le SIA.

je ne risque pas d’être "ennuyé" par les autorités vu le délais depuis l'achat ?

Visiblement le SIA permet le repentir  !

zorglub a écrit:

tony06200 a écrit:A priori tu devrais pouvoir la régulariser en B a l'ouverture du SIA en mai pour les tireurs, juste que larme sera dans le cota des 12.

A moins que tu n'es pas l'intention de reprendre ta licence en septembre attends mai pour la régulariser sur le SIA.

je ne risque pas d’être "ennuyé" par les autorités vu le délais depuis l'achat ?

De toute façon t'es déjà en infraction  depuis 2 ans alors c'est plus à  3mois près. 
L'idée est de caressée les détenteurs dans le sens du point au début afin d avoir un max d'armes dans le système du moins au début...
Une fois passé en B dans le SIA du pourra le faire modifié en C par un armurier si tu le souhaites.

Il est en effet prévu une période « d’amnistie » les premiers mois de la mise en place du système, permettant à chacun de déclarer des armes « oubliées » ces dernières années suite aux différents changements de réglementation…

https://www.fdc80.com/blog/le-sia-ou-systeme-d-informations-sur-les-armes.html

merci pour vos réponses,
j'ai encore une question : a partir du moment ou il est en B, est ce que je suis autorisé à supprimer les rayures du canon ?

Vlad a écrit:merci pour vos réponses,
j'ai encore une question : a partir du moment ou il est en B, est ce que je suis autorisé à supprimer les rayures du canon ?

Administrativement oui ,mais techniquement Castel qui raye les canons ne le fait pas , en plus il y aura perte de matière et il faudrait refaire l'épreuve a st Étienne. 
Ou trouver un canon lisse, mais si il est neuf l'armurier doit l'envoyer aussi à l'épreuve et fait grimper le coup.

Salut

Quant j'ai acheté mon pompe en c neuf 
L'armurier a surtout mesuré le canon 61 cm mini 
Et la capacité du magasin ( soit c'est une bridecen plastique soit le tube de modifié.

Sur le 3 en occas de vu aucun n'avait les 61 cm mini...  don un a 60,5 cm ! ... B 

Demande un devis pour mise en norme certain propose de rajouter un par flame ou truc a la con et reduction du magasin

Ou selon remplacer direct le canon 150 /200 euro env.

Peux également le vendre en passant par l'armurier ( plutot revendeur) qui lui pourra le régulariser