vente d'arme avant même d'avoir les papiers
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vente d'arme avant même d'avoir les papiers
slt,
je viens de vendre début octobre une carabine 22lr à un particulier et j'ai donc transmis les papiers aux pref.
aujourd'hui en me promenant sur un site, je la vois déjà en vente
(je site la raison : "N AYANT PAS l utilité o finale je m'en sépart")
ma question: il la remis en vente l'arme sachant qu'il n'a pas encore les papiers?
pour le moment elle est toujours à mon nom
merci
je viens de vendre début octobre une carabine 22lr à un particulier et j'ai donc transmis les papiers aux pref.
aujourd'hui en me promenant sur un site, je la vois déjà en vente
(je site la raison : "N AYANT PAS l utilité o finale je m'en sépart")
ma question: il la remis en vente l'arme sachant qu'il n'a pas encore les papiers?
pour le moment elle est toujours à mon nom
merci
Kawasaki- second lieutnant
- Nombre de messages : 376
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Date d'inscription : 16/08/2010
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
Si tu as transmis les papiers en temps et en heures à la préf, l'arme n'est plus à toi et n'est plus enregistrée à ton nom !!
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
oui cela fais 15jours que les papiers on était envoyer aux 2 préfectures, mais pour le moment n'y moi n'y lui avons reçu les nouveau papiers, ce qui est normal,c'est toujours très long.
j'aurai pensé, qu'il fallait au moins attendre de les avoirs.
merci pour ta réponse rapide, je ne veux surtout pas d'histoire.
j'aurai pensé, qu'il fallait au moins attendre de les avoirs.
merci pour ta réponse rapide, je ne veux surtout pas d'histoire.
Kawasaki- second lieutnant
- Nombre de messages : 376
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Loisirs : Moto, tir...
Date d'inscription : 16/08/2010
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
le mieux etant bien sur d'attendre le recipissè avant toute re vente.
Car dans ce cas là il revend une arme qui n'a pas encore eu le temps d'etre declarèe
( plus precisement enregistré ) en son nom..............
Donc la pref devrais voir ca sur leur dossier ( acheteur , vendeur , acheteur )
il faut une suite logique dans ce sens là et dans ce cas là ce n'est pas logique
il va manquer le nom d'un proprio car vendu avant de lui appartenir reellement d'apres les papiers
j'ai deja eu ce cas là personnellement
j'ai deja eu ce cas là
Car dans ce cas là il revend une arme qui n'a pas encore eu le temps d'etre declarèe
( plus precisement enregistré ) en son nom..............
Donc la pref devrais voir ca sur leur dossier ( acheteur , vendeur , acheteur )
il faut une suite logique dans ce sens là et dans ce cas là ce n'est pas logique
il va manquer le nom d'un proprio car vendu avant de lui appartenir reellement d'apres les papiers
j'ai deja eu ce cas là personnellement
j'ai deja eu ce cas là
Gilou- admin
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Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
Attendre le récépissé de la pref.,c'est très bien,mais le dernier a mis presque un an,alors........
charlemagne- hors classe
- Nombre de messages : 5092
Age : 79
Localisation : SENART en NEUSTRIE
Emploi : c'était dans le temps
Loisirs : Tir,Rechargement,Photo et collections diverses
Date d'inscription : 06/07/2007
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
il va faire comme pour les voitures, il vend a ton nom.
je pense.
moi cela ne me choque pas (il a du vendre plus cher je suis sur )
s'il fallait compter sur la rapidité de la pref. Mon maverick j'ai attendu +6mois pour le récépissé.
je pense.
moi cela ne me choque pas (il a du vendre plus cher je suis sur )
s'il fallait compter sur la rapidité de la pref. Mon maverick j'ai attendu +6mois pour le récépissé.
Invité- Invité
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
oui mack il la mise en vente 100€ de plus, mais je pense vraiment qu'il c'est trompé, car acheter une 22lr sans organe de visé mais monté avec une lunette a fort grossissement pour chassé...
Pour une voiture cela ne me gêne pas j'ai déjà pratiquer pour évite des cout de carte grise.
c'est vrai que la dernière fois j'ai attendu 6mois aussi pour avoir les papiers.
j'ai gardé tous les papiers, je verrai bien ce ma pref me renvoi
merci
Pour une voiture cela ne me gêne pas j'ai déjà pratiquer pour évite des cout de carte grise.
c'est vrai que la dernière fois j'ai attendu 6mois aussi pour avoir les papiers.
j'ai gardé tous les papiers, je verrai bien ce ma pref me renvoi
merci
Kawasaki- second lieutnant
- Nombre de messages : 376
Age : 42
Localisation : 78
Emploi : Télécommunications
Loisirs : Moto, tir...
Date d'inscription : 16/08/2010
Re: vente d'arme avant même d'avoir les papiers
Un an pour recevoir le récépissé de ma pref. suite à l'achat d'une carabine à air de plus de 23 joules
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