Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

5 participants

Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par Bib60 Sam 23 Fév 2013 - 14:00

Bonjour

Dans le cadre d'une demande auto 1 ou 4, faut il renseigner dans le formulaire ou sur papier libre les armes déjà possédées en 5èmes catégorie ?

Merci

Bib60
sergeant-major
sergeant-major

Nombre de messages : 251
Age : 56
Localisation : 60
Date d'inscription : 17/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par AMNET Sam 23 Fév 2013 - 14:02

non.et moi je l'ai toujours fait pleure pleure pleure
AMNET
AMNET
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 7985
Age : 51
Localisation : somewhere in time
Date d'inscription : 07/02/2012

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par U CUNIGLIU Sam 23 Fév 2013 - 14:30

je confirme, ne mettre que les 1ère et 4ème et seulement celle-ci !
U CUNIGLIU
U CUNIGLIU
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3748
Age : 52
Date d'inscription : 09/05/2011

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par berserk Sam 23 Fév 2013 - 14:32

sujet déjà abordé, la réponse est non, puisque le formulaire ne concerne que les armes de 1e et 4e cat
berserk
berserk
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 7043
Age : 109
Localisation : France
Date d'inscription : 02/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par Bib60 Sam 23 Fév 2013 - 16:46

Merci, je n'avais pas trouvé l'info

C'est étonnant car dans l'annexe du document Cerfa 20-3257, il est pourtant clair que la partie déclarative des armes d'épaule prend bien en compte les 5ème catégorie non ?

Un texte officiel indiquant ne déclarer que les 1er et 4ème en possession lors de la demande ?

Merci



Bib60
sergeant-major
sergeant-major

Nombre de messages : 251
Age : 56
Localisation : 60
Date d'inscription : 17/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par Gilou Lun 25 Fév 2013 - 6:50

le cerfa concerne uniquement les armes soumise a auto de detention
donc ...... METTRE uniquement celle ci sur le cerfa
Gilou
Gilou
admin

Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006

Revenir en haut Aller en bas

Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?  Empty Re: Demande Auto, faire apparaitre les 5èmes ?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum