Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
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Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
Bonjour,
j'ai importé cet été un M-16A1 du Luxembourg, acheté chez Cloos qui l'a converti en semi-automatique. L'arme est arrivée en septembre et je n'ai pas encore eu le temps de tirer avec.
Autorisation préfectorale 1ère cat. paragraphe 2, autorisation d'importation Française, autorisation d'exportation Luxembourgeoise, je pensais avoir tout fait dans les règles!
Quelle ne fut donc pas ma surprise, en parcourant divers forums, de constater que cette arme, produite aux USA, importée au Luxembourg (non membre de la CIP), doit absolument passer au BE de Saint-Etienne! Je l'ai inspectée sous toutes les coutures dans l'espoir d'y trouver un poinçon européen, hélas elle est totalement vierge.
En étudiant le décret de 1960 de près, je constate qu'on a 8 jours à compter de l'importation pour passer l'arme au BE. J'ai déjà largement explosé le délai, ma question est donc: qu'est-ce que je risque? J'imagine qu'il vaut mieux la présenter en retard au BE avec 1000 excuses, plutôt que de faire l'impasse sur le BE, ce qui rendrait l'arme invendable et ferait sauter l'assurance en cas d'accident?
Merci d'avance pour vos lumières!
j'ai importé cet été un M-16A1 du Luxembourg, acheté chez Cloos qui l'a converti en semi-automatique. L'arme est arrivée en septembre et je n'ai pas encore eu le temps de tirer avec.
Autorisation préfectorale 1ère cat. paragraphe 2, autorisation d'importation Française, autorisation d'exportation Luxembourgeoise, je pensais avoir tout fait dans les règles!
Quelle ne fut donc pas ma surprise, en parcourant divers forums, de constater que cette arme, produite aux USA, importée au Luxembourg (non membre de la CIP), doit absolument passer au BE de Saint-Etienne! Je l'ai inspectée sous toutes les coutures dans l'espoir d'y trouver un poinçon européen, hélas elle est totalement vierge.
En étudiant le décret de 1960 de près, je constate qu'on a 8 jours à compter de l'importation pour passer l'arme au BE. J'ai déjà largement explosé le délai, ma question est donc: qu'est-ce que je risque? J'imagine qu'il vaut mieux la présenter en retard au BE avec 1000 excuses, plutôt que de faire l'impasse sur le BE, ce qui rendrait l'arme invendable et ferait sauter l'assurance en cas d'accident?
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stovepipe75- private first class
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Date d'inscription : 11/10/2012
Re: Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
Ton M16, il serait pas passé par Liège après sa transformation en semi ?
Ouinche- brigadier-general
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Date d'inscription : 01/09/2011
Re: Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
Non, il n'a pas fait de détour par la Belgique, étant vendu par un Luxembourgeois à un Français!
stovepipe75- private first class
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Date d'inscription : 11/10/2012
Re: Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
L'obligation du poinçon d'épreuve ne tient que dans le cas où tu voudrais revendre l'arme à un tiers.
Par ailleurs, ton arme doit fort probablement porter les poinçons d'épreuve du fabricant américain.
En effet, les fabricants américains testent eux-mêmes leurs produits avec des charges d'épreuve et apposent ensuite leurs marques d'épreuve sur les canons.
Corriges-moi si tu ne trouves pas le poinçon du fabricant sur to arme.
Par ailleurs, ton arme doit fort probablement porter les poinçons d'épreuve du fabricant américain.
En effet, les fabricants américains testent eux-mêmes leurs produits avec des charges d'épreuve et apposent ensuite leurs marques d'épreuve sur les canons.
Corriges-moi si tu ne trouves pas le poinçon du fabricant sur to arme.
oldshot- modo
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Emploi : retraité
Loisirs : chasse, tir, lectures
Date d'inscription : 25/01/2010
Re: Import du Luxembourg et Banc d'Epreuve
J'ai bien regardé et je n'ai rien trouvé. Et il me semble que, même si c'était le cas, ça ne serait pas reconnu par la France, qui n'accepte que les poinçons des bancs d'épreuves des pays membres de la CIP, et pas ceux des fabricants?
stovepipe75- private first class
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