Comprendre quelque chose?

Salut à tous,
Vu que je plus je lis, moins je comprends, je suis venu chercher votre aide pour éclaircir quelques points :
Concrètement, je peux renouveler mon quota de munes pour mon glock, à la date d'achat de celui-ci, ou à la date de réception de mes autos?
Si je libère l'auto de mon AR15, je peux me prendre une arme de poing en 9mm?

Merci d'avance ... j'ai fait du droit, mais alors avec les textes sur les armes, je suis largué ...

pour moi, de ce que j'en comprend, c'est 1000 munitions par an. Un peu comme le plafond de paiement de Cartes bleus.

Exemple :
tu as ton auto au 1er Janvier 2013,
tu achetes 200 munitions le 1er Fevrier 2013
Tu achetes 300 munitions le 1er Avril 2013
tu achetes 500 munitions le 1er Juillet 2013

tu pourras donc :
Acheter 200 munitions à partir du 1er fevrier 2014
et
acheter 300 munitions le 1er avril 2014
et acheter 500 munition le 1er Juillet 2014

ou acheter
500 munitions à partir du 1er avril 2014
et 500 munitions à partir du 1 er juillet 2014

ou acheter 1000 munitions d'un coup à partir du 1er Juillet 2014.

en gros, tu ne peux pas acheter plus de 1000 munitions sur 12 mois glissant.

Pour ne pas te prendre la tete, achetes tes munitions par 1000.

Si ton AR 15 est une 1ere ou une 4e, normalement, les prefecture acceptent que ton auto libérée puissent se convertir en n importe quel alinéa de la catégorie B.

Si ton AR 15 a été acquis avec une B2, je ne sais pas si les prefs acceptent de la convertir en B1.

A+

Jérôme

Mon auto est valable à partir du 07/01/2013,
Notifiée le "410/2013" (    )
Date de la livraison : 27/03/2013, achat de 1000 munes le jour même ...

donc , jusqu'au 27/03/2014, tu es marron

Je recharge donc je n ai jamais été confronté au problème de quota, peut etre que d autres membres pourront te confirmer ce que je pense.

Tu peux faire une demande pour 1000 de plus, mais etant déja debut Fevrier, elle risque d'arriver après le 27.03.2014

Oui c'est mort jusqu'au 27 mars 2014

Achète s'en dans ton stand, il n'a pas de quota...

grome a écrit:donc , jusqu'au 27/03/2014, tu es marron

Je recharge donc je n ai jamais été confronté au problème de quota, peut etre que d autres membres pourront te confirmer ce que je pense.

Tu peux faire une demande pour 1000 de plus, mais etant déja debut Fevrier, elle risque d'arriver après le 27.03.2014

bjr

les ogives ne sont pas soumises a quota, et les étuis non plus ???, ça s'use les étuis!!!!

Oui ou guete les petites annonces sur les differents Forums.

Il y a souvent des annonces de membres vendant des munitions en 223 rem a des prix sympas. Ils demandent une copie de l'auto, ce qui est normal, mais ils ne t embeteront pas avec les quotas.

Question bete, il est bien en 223 rem ou 5.56x45 ton AR 15?

mauger a écrit:

grome a écrit:donc , jusqu'au 27/03/2014, tu es marron

Je recharge donc je n ai jamais été confronté au problème de quota, peut etre que d autres membres pourront te confirmer ce que je pense.

Tu peux faire une demande pour 1000 de plus, mais etant déja debut Fevrier, elle risque d'arriver après le 27.03.2014

bjr

les ogives  ne sont  pas soumises  a quota, et les étuis  non  plus ???, ça s'use les étuis!!!!

les etuis de 9x19 ou 223 sont effectivement soumis à autorisation. En revanche, en tant qu'élément de munition de catégorie B, elle ne rentrent pas dans le quotas de munitions.

Il en va de même pour les projectiles, certains, servant exclusivement aux rechargement de munitions de catégorie B sont soumises à autorisation (rares) et n entrent pas dans le quota. D'autres, servent à la fois au rechargement de munitions de la categorie B ou C, et donc, ne nécessitent pas de présenter l'autorisation adéquate.

Non c'est des 9mm qu'il me faut, pas des 223
Mon AR est en 223/5,56x45. Il est en vente sur le forum d'ailleurs ...

mauger a écrit:

grome a écrit:donc , jusqu'au 27/03/2014, tu es marron

Je recharge donc je n ai jamais été confronté au problème de quota, peut etre que d autres membres pourront te confirmer ce que je pense.

Tu peux faire une demande pour 1000 de plus, mais etant déja debut Fevrier, elle risque d'arriver après le 27.03.2014

bjr

les ogives  ne sont  pas soumises  a quota, et les étuis  non  plus ???, ça s'use les étuis!!!!

les étuis finissent par se fatiguer, il s’écrouisse et finisse par fissurer donc a contrôler a chaque rechargement, et suivant les étuit la durée de vie peut varier de 5 rechargements a 10 voir beaucoup plus ça dépend de la qualité.

donc les étuis et les ogives font patrie du quota ça concerne aussi les rechargeurs...

mauger a écrit:donc   les étuis et les ogives font  patrie  du quota ça  concerne aussi  les  rechargeurs...

Non les étuis ne font pas partie du quota, ni les projectiles, tu peux acheter 5000 étuis de 9 para si tu le souhaites ainsi que 10 000 projectiles si tu veux. En revanche il te faut présenter ton autorisation pour les avoir.

En revanche, tu n as pas le droit d'avoir à un instant T plus de 1000 cartouche finie de 9mm chez toi rechargée ou manufacturée.

Par contre tu peux en tirer 1000 le samedi, en recharger 1000 le samedi soir et en retirer 1000 le dimanche

ok pour la precision merci

Merci pour vos réponses,
Nouvelle question :
Imaginons que je me paie un AR avec un mille de munes en juillet.
Début d'année suivante, je change mon AR pour une arme d'un autre calibre sur la même auto,
Est-ce que je peux me prendre des munes?
Merci d'avance

JohnnyBoy a écrit:Merci pour vos réponses,
Nouvelle question :
Imaginons que je me paie un AR avec un mille de munes en juillet.
Début d'année suivante, je change mon AR pour une arme d'un autre calibre sur la même auto,
Est-ce que je peux me prendre des munes?
Merci d'avance

Absolument, c'est 1000 par arme et par an.
Si tu troque ton AR en 223 par un AK en 7.62x39, tu auras de nouveau le droit à 1000 cartouches de ton nouveau calibre.
Tu devras par contre te dessaisir de tes munition en 223 restantes, même les étuis vides (ceux-ci etant soumis à autorisation, que tu n'as plus)

En revanches, si tu troques ton AR15 en 223, contre une autre arme en 223, je ne suis pas sur que tu puisses prétendre à un R.A.Z des quotas. A se faire confirmer par ta préfecture. Je lis 1000 cartouches par arme et par an, donc en toute logique si tu changes d armes, meme si le calibre est identique, tu devrais pouvoir acquérir de nouveau 1000 cartouches.

Mais bon, comme la logique n'est pas toujours du gout de nos législateurs....