déclaration d'arme
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déclaration d'arme
bonjour a tous
j'ai un peut farfouillé dans le forum avant de posé ma question et la réponse est en parti trouvé mais je n'en suis pas sur alors je vous pose la question. j'explique:
mon père qui faisait du tir a une époque m'as donné sa carabine savage mod 110 en 243 win il y a environ 2 ou 3 ans .moi n'étant ni chasseur et inscrit dans un club de tir depuis peu voir tres tres peu et n'ayant jamais déclaré cette carabine a mon nom.
je me demandé comment faire pour déclaré cette arme a mon nom sans avoir de probleme avec notre chère amie la justice...
faut il avoir la licence de tir définitive ou la temporaire suffit elle ou peut il me la céder de son vivant ???
j'ai un peut farfouillé dans le forum avant de posé ma question et la réponse est en parti trouvé mais je n'en suis pas sur alors je vous pose la question. j'explique:
mon père qui faisait du tir a une époque m'as donné sa carabine savage mod 110 en 243 win il y a environ 2 ou 3 ans .moi n'étant ni chasseur et inscrit dans un club de tir depuis peu voir tres tres peu et n'ayant jamais déclaré cette carabine a mon nom.
je me demandé comment faire pour déclaré cette arme a mon nom sans avoir de probleme avec notre chère amie la justice...
faut il avoir la licence de tir définitive ou la temporaire suffit elle ou peut il me la céder de son vivant ???
jeanno- private
- Nombre de messages : 10
Age : 42
Localisation : quelque part en corse
Date d'inscription : 28/03/2009
Re: déclaration d'arme
Ton père detient un titre de propriète de l'arme et declaré?
mistral- banni
- Nombre de messages : 152
Age : 56
Localisation : corse du sud
Date d'inscription : 10/01/2009
Re: déclaration d'arme
Tu as une réponse à ta question là
https://corsicarms.1fr1.net/legislation-pratique-f24/fusil-lee-enfield-smle-n2-mk4-t2536.htm
https://corsicarms.1fr1.net/legislation-pratique-f24/fusil-lee-enfield-smle-n2-mk4-t2536.htm
Re: déclaration d'arme
oui l'arme est déclaré a son nom
jeanno- private
- Nombre de messages : 10
Age : 42
Localisation : quelque part en corse
Date d'inscription : 28/03/2009
Re: déclaration d'arme
Suite
http://www.armes-ufa.com/spip/spip.php?article89&var_recherche=DECLARATION%20D%20ARME%20DE%205%20ET%207e%20CAT
http://www.armes-ufa.com/spip/spip.php?article89&var_recherche=DECLARATION%20D%20ARME%20DE%205%20ET%207e%20CAT
Re: déclaration d'arme
as tu trouvè reponse a tes questions ?
Gilou- admin
- Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: déclaration d'arme
je m'y perd un peu... parce qu'a la base je pensais qu'elle n'été pas déclaré et en fouillant dans les papier je tombe sur la déclaration ...
je me demande formulaire n9 ou n10???
je me demande formulaire n9 ou n10???
jeanno- private
- Nombre de messages : 10
Age : 42
Localisation : quelque part en corse
Date d'inscription : 28/03/2009
Re: déclaration d'arme
Il faut déjà avoir une licence de tir ou un permis de chasser, l'inscription dans un club ne suffit pas.
doc24- admin
- Nombre de messages : 8305
Age : 63
Localisation : ***
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: déclaration d'arme
merci de vos reponse c'est bien se que je pensé a la base il me faut ma licence de tir . la patience sera de rigueur
jeanno- private
- Nombre de messages : 10
Age : 42
Localisation : quelque part en corse
Date d'inscription : 28/03/2009
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