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déclaration d'arme

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Message par jeanno Sam 28 Mar 2009 - 20:14

bonjour a tous
j'ai un peut farfouillé dans le forum avant de posé ma question et la réponse est en parti trouvé mais je n'en suis pas sur alors je vous pose la question. j'explique:
mon père qui faisait du tir a une époque m'as donné sa carabine savage mod 110 en 243 win il y a environ 2 ou 3 ans .moi n'étant ni chasseur et inscrit dans un club de tir depuis peu voir tres tres peu et n'ayant jamais déclaré cette carabine a mon nom.
je me demandé comment faire pour déclaré cette arme a mon nom sans avoir de probleme avec notre chère amie la justice...
faut il avoir la licence de tir définitive ou la temporaire suffit elle ou peut il me la céder de son vivant ???
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Message par mistral Sam 28 Mar 2009 - 20:26

Ton père detient un titre de propriète de l'arme et declaré?
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Message par PFADTUFA06 Sam 28 Mar 2009 - 20:28

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Message par jeanno Sam 28 Mar 2009 - 21:26

oui l'arme est déclaré a son nom
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Message par PFADTUFA06 Sam 28 Mar 2009 - 22:12

Suite
http://www.armes-ufa.com/spip/spip.php?article89&var_recherche=DECLARATION%20D%20ARME%20DE%205%20ET%207e%20CAT
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Message par Gilou Dim 29 Mar 2009 - 5:24

as tu trouvè reponse a tes questions ?
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Message par jeanno Dim 29 Mar 2009 - 13:01

je m'y perd un peu... parce qu'a la base je pensais qu'elle n'été pas déclaré et en fouillant dans les papier je tombe sur la déclaration ...
je me demande formulaire n9 ou n10???
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Message par doc24 Dim 29 Mar 2009 - 13:05

Il faut déjà avoir une licence de tir ou un permis de chasser, l'inscription dans un club ne suffit pas.
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Message par jeanno Mar 31 Mar 2009 - 13:50

merci de vos reponse c'est bien se que je pensé a la base il me faut ma licence de tir . la patience sera de rigueur Very Happy
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