Désolé mais c'est pas clair.....

Bonjour
je consulte différents forums et deux versions concernant la page 3 (annexe)du cerfa acquisition
Je le rempli avec la ou les armes dont je souhaite faire l'acquisition?
Ou la ou les armes que je possède déjà?
merci de désembrué mon vieux cerveau car je m'y perds

 

Salut,

Pour une demande d'acquisition d'arme de catégorie B, tu envois le volet no 3 avec les autres sans le remplir. Voici un petit lien qui va t'aider car je suis faignant ce matin....

http://22-lr.purforum.com/t2456-pour-vous-aidermon-petit-tuto-pour-remplir-le-cerfa-1264402-modele-5

Et un autre concernant la classification des armes toutes catégories.....

http://www.unpact.net/categories/index.html

Sportivement

Stephpanpan  

octets a écrit:Bonjour
je consulte différents forums et deux versions concernant la page 3  (annexe)du cerfa acquisition
Je le rempli avec la ou les armes dont je souhaite faire l'acquisition?
Ou la ou les armes  que je possède déjà?
merci de désembrué mon vieux cerveau car je m'y perds

Les Annexes ne sont à remplir uniquement que dans le cas des renouvellements;

Pour une nouvelle acquisition (Sans renouvellement des armes que tu possèdes déja) tu ne remplis pas les annexes, ni pour les armes que tu demandes, ni pour celles que tu possèdes déja.

Si tu les as deja, c'est peut etre pas la peine de redemander?

Ce n'est pas toujours simple.....cela peut changer en fonction de la Préfecture !
Dans le var pour une demande d'acquisition de détention ou pour un renouvellement, il est systématiquement demandé un récapitulatif complet des détentions en cours même si celles ci ne sont pas encore arrivées à expiration.

Extrait d'un courrier reçu à mon club en provenance du bureau des armes de la Préfecture.
Ils ont fait simple on vous dit   

Je fais quoi alors de ma page 3 ...ça m embrouille encore plus....
Pitié ....

octets a écrit:Je fais quoi alors de ma page 3 ...ça m embrouille encore plus....
Pitié ....

Tu la joins aux deux autres sans rien écrire dessus......c'est tout !

Stephpanpan

Ben cette anexe sert a quoi alors?

Normalement le volet no 3 doit être utilisé lorsque tu fais le renouvellement d'une détention qui arrive à expiration.
Je crois avoir compris que ce n'est pas ton cas !?
Si tu fais une nouvelle demande d'autorisation de détention d'arme de catégorie B tu ne remplis pas le volet no 3 mais tu le joins tout de même.
Tu peux avoir plus d'informations sur la marche à suivre par le biais de ton club et/ou sur le site de la Préfecture de ton département.
Je te conseille tout de même d'aller faire un tour sur le site de ta Préfecture, car ils leur arrivent très souvent de faire la pluie et le beau temps et d'avoir des "procédures" bien à eux et bien tordues.....

Stephpanpan