Réglementation déclaration

Bonjour à tous,
je désirerais acheté une Mas 45 mais je n'ai pas confiance en la personne (du aux rumeurs la concernant), je voudrais savoir si il est possible de connaitre à quel nom est déclaré une arme ?
Merci à tous

Si tu n'as pas confiance,tu n'achètes pas, c'est tout.......

Sa ne répond en rien à ma question.
Pour moi c'est une affaire mais je n'ai pas envie d'acheter une arme volé, c'est tout !

Si tu nous en disais plus sur le contexte...

L'arme n'est pas déclarée ?

tu veux tout savoir ,mais ne rien dire ,ça ne va pas faire avancer le schmilblic......

Rob1 vient juste de me demandez le contexte, attendez que je répondre avant de dire que je ne veux rien expliquer.
Donc, cette personne ma proposé une Mas 45 à un très bon prix. Celle-ci peut-être soit non déclarée ou déclarée mais avec le nom d'une autre personne que celle qui me la vend.

Mon problème est que si je l'achète puis que je la fait déclarée, imaginons je découvre qu'elle est déjà déclaré au nom de quelqu'un d'autre que mon vendeur. Il me faudra obligatoirement contacter cette personne pour me céder la carabine. Si cette dite personne de bonne ou de mauvaise foi m'annonce se l'être fait voler ou tout simplement qu'elle veut la récupéré je doute que dans l'histoire je retrouve mon argent.

D'où ma question, peut-on demandez en préfecture ou autre à quel nom est déclaré une arme ?

Je ne crois pas, car la possession d'une arme est confidentielle.
Tu peux juste demander à ta pref des renseignements sur
les armes à TON nom.

Pfff, dis à ton vendeur de passer par un OPJ, et la c' est clair de chez clair....

Si j'ai bien compris, cette arme appartient a une autre personne que le vendeur ?
C'est vraiment curieux.............

christ.

ca pue cette histoire. .aucun service n est consultable par un simple quidam!
Hormis si tu connais u OPJ qui pourra peut être compulser le fichier des armes volés!, et encore je sais pas s'il lui faut pas une autorisation. .
bref dans ton cas tu achete une MAS 45 au BLACK!, et la ben tu la.ferme et tu prend tes responsabilités! ..
ou tu laisse tomber tant que tu n a pas le véritable proprio avec papiers ou au moins une facture sous le nez..
perso je prendrai pas de risque pour une arme pareille , meme si je devais la payer 100euros ..

gégé a écrit:..........perso je prendrai pas de risque pour une arme pareille , meme si je devais la payer 100euros ..

Je suis d'accord avec toi.

christ.

Idem, perso j'éviterais. Mais tu penses que le jeu en vaut la chandelle, je ne vois que deux possibilités.
Peux tu communiquer avec la personne dont le nom figures sur la déclaration ? Si oui, tu fait la déclaration de vente / achat avec ce monsieur.
Si elle n'est pas déclarée, tu demandes une photocopie de sa CNI a ton vendeur, tu fais la déclaration avec lui et tu déclares a ta pref. Si lui l'a acheté avant la loi rendant obligatoire la déclaration des armes des carabines 22lr, c'est son problème. Toi tu es de bonne foi, et tu veux la "remettre dans le circuit". Ici, il y a encore un tireur qui a réussis a déclarer le Mauser du grand père le mois dernier...

Si il refuse de remplir avec son identité ou que tu te peux pas joindre celui dont le figure sur la déclaration, oublie, ca sent le poisson.

Je vous remercie tous pour vos conseils avisés que je vais suivre. Je pense que je vais renoncer, trop d'embrouilles à la fin du compte.

une arme, est toujours declarable, tu fais simplement un papier de vente
papier libre je vend l arme numéraux??? a monsieur, et voilla

henry27 a écrit:une arme, est toujours declarable, tu fais simplement un papier de vente
papier libre  je vend l arme numéraux??? a monsieur, et voilla

Dans ce contexte, si c'est une arme volée, confiscation et restitution a son propriétaire.
L'acheteur perd de l'argent !

christ.

si tu as des doutes , passe ton chemin
c'est plus sur

Finalement c'est comme pour les tires, faut pas se faire des nœuds au cerveau. Si la carte de grise est pas au nom de la personne censée te la vendre, elle n'est pas à elle, et n'a pas le droit de la vendre. Si tu l'achètes tu gagnes le droit de récupérer les casseroles, les emmerdes et la perte d'argent éventuelle.

et pourquoi l arme serait voler????
comment tu serait au courant??.
n écoute pas les conneries sur les stands,
elle est comme beaucoup simplement non declaré , c est pas grave

Si l'arme est remis dans le "circuit ", la préfecture pourrait s'apercevoir que l'arme est peut-être volée.
Donc a partir de la, confiscation de la carabine et restitution a son propriétaire légitime.
Et le "pauvre" acheteur perd du "fric" et gagne peut-être des emmerdes.

christ.

l'arme a vendre de toute façon doit etre au nom du vendeur

Gilou a écrit:l'arme a vendre de toute façon doit etre au nom du vendeur

C'est logique.

christ.

et au pire en pref
lorsque tu fait une declaration vendeur / acheteur

il doit y avoir toujours une coherence entre vendeur, acheteur

les mons doivent se suivrent :

vendeur dupond acheteur durand
vente suivante vendeur durand acheteur Gilou
3 vente : vendeur Gilou acheteur...... etc etc .....

Lorsque la logique ne suis plus , ca pose certains soucis en pref ( enfin avec la mienne en tout cas )