comment savoir si un fusil (12)est bien en regle?

Je voudrais savoir les possibilités qu'il ya, pour savoir si un fusil est bien en regle?

pour exemple une arme en calibre 12 vendu par un antiquaire, provenant d'une succession chez un particulier.

Fusils d'atant des années 2000 je pense. Il n'as peut etre jamais ete enregistré, etre sur que l'arme n'est pas volé.

Peut on consulté un fichier? J'ai pas de doute sur le vendeur c'est un homme honnete, je sais que plus que souvent, les particuliers n'y connaisse rien, sur la legislation, donc ne pas donner de valeur, et ne pas se poser plus de question sur des fusils de chasse me semble logique.

dans ce cas l'antiquaire a repris une succession en totalité, vidé la maison de A a Z. Il refuse de s'occupper de vente d'armes, logique quand on voit les emmerdes possibles.

c'est une c ou une d ?

SI c'est un "12" justa ou superposé (1 coup par canon)ou un monocoup, provenant d'une succession, il y a de grande chance qu'il n'ai jamais été enregistré, ce n'était pas obligatoire avant 2012.Si c'est un semi-auto, il a surement été déclaré, obligatoire depuis 1995.

Qui peut avoir accès à ce fichier ?
Les préfectures, les armureries ?

La question( surtout les reponses ) m'intéresse également.

Je sais qu'on peut demander a la pref une fiche des armes enregistrées ainsi tu pourras te remettre a jour si elle y figure pas

Je ne vois vraiment pas ou est le problème, si tu achète une arme soumise à enregistrement, tu fais l'enregistrement, si c'est une arme soumise à déclaration qui n'a pas été déclarée, tu passes ton chemin, c'est pas plus compliqué que cela.......