Véritable arme, modifiée à blanc ...

Salut à tous,

Je poste ici car je souhaite avoir quelques infos ... je suis depuis un bon moment sur le net, et sur le site LegiFrance, mais je ne trouve pas de réponse à ma question ...

Est ce qu'en France, je peux librement acheté et vendre une armes à blancs ... Oui me diriez vous ...

Mais si, maintenant je vous dis que c'est une Vrai arme, sauf que le canon à été changé pour ne pouvoir que tirer de la munitions à blanc (genre 9mm PAK, et compagnie) ... coté modifs le canon à été changé, il n'est QUE possible de tirer de la munition à blanc, et le noouveau "canon" à été monté de façon à ce qu'ont puisse plus le démonter ....

Tous le reste reste dans l'état d'origine ...

Cette modification est passé par le banc d'épreuve du pays modificateur (qui soit disant en passant, est un pays d'Europe) donc je supose que cela ne pose aucun souci ....

Une arme neutralisé en Allemagne peut sans souci venir décorer le mur de ma chaumière en France ... (en est en Europe nan ????)

Qu'est ce que vous en pensez ????
Si vous me dites que ce n'est pas légal, merci de faire paraitre dans le post un code de texte qui précise bien votre version .... je ne cherche pas des avis, mais bel et bien, du concret !!! des textes, des décrets, ou tout simplement si c'est Légal (perso, je ne vois pas pourquoi ce ne le serait pas ...)

Merci Gringos

Cyril

Bonne lecture http://www.armes-ufa.com/spip.php?article103

Patrick,

Merci pour ton lien, j'ai effectivement déjà vu la chose (sur un autre site cependant) mais c'est un peu flou à mon sens ....

Je partirais du principe que, l'arme à été modifié en Autriche, pays qui fait parti du CIP, donc, normalement, l'arme est totalement légale en France (et dans les autres pays du CIP ...)

Tu pars du même principe que moi ?

Cyril

La question qu'il faut se poser avant tout : l'arme comportera t elle des elements classés qui sont non modifiés ?

j'ai peur que la culasse reste identique, de meme que la carcasse.

A ce moment là peu d'interet.

Mack,

Oui le reste est en état puisque pour la mise à feux de la cartouche à blanc, ça utilise bien le mécanisme de mise à feux d'origine, la culasse d'origine, ... seul le canon à été changé, et bridé (indémontable) !!!

Cependant, je précise quand même que ce n'est pas du travail fait sous la table, c'est fait dans un pays de l'europe, ensuite passé par le banc d'épreuve du même pays (membre CIP), avec divers poinçons sur tout les éléments de l'arme (carcasse, culasse, ...)

Pour moi c'est 100% légale, au même titre que si j'achetais un Garant Neutralisé, vérifié et poinçonné en Allemagne (lui aussi membre du CIP)

Salut

Cyril

Fait dans quel pays ????

Tu trouves ce genre d'arme en Autriche, Allemagne, Lichtenchtein, Pologne, ....

On en voit également en France dans les bourses et on en trouvait chez Frankonia il y a quelques années.

Je sais que le sujet date de 2007 mais ,Charlemagne, es-tu toujours amateur de ce type d'armes "réelles à blanc seulement" ?


BAT TOKAREV+ (nouveau membre)

j'ai essayé un instant d'imaginer l'intituler de la recherche Google qui t'as amener à déterrer ce poste ... le plus simple quand on veux une arme c'est dans acheter une vrai ET légalement . les bidouillages et modification du genre ça crain

La neutralisation autrichienne n'est plus reconnue en france depuis septembre. Mais je peux me tromper.

les neutra non-fr n'ont jamais été reconnues officiellement...un accord de réciprocité est prévu pour les pays ayant des méthodes similaires, mais la france s'est toujours bien gardée de compléter et finaliser le texte...

pour ce qui est des armes MODIFIEES à blanc, ce type de transformation n'étant pas un cas ayant été prévu, et donc, aucun protocole n’ayant été établi pour procéder à cette transformation, par défaut, ces armes conservent la classification qu'elles avaient avant transformation (comme pour les neutra étrangères...), si on les importe en france.

par contre, les armes à blanc existent, et doivent correspondre à des cahiers des charges pour être définies comme telles.
une arme transformée, en tant que production, pourrait être examinée pour voir si elle rempli les conditions du cahier des charges...
et si l'examen était positif , alors l'importation des modèles examinés et reconnus conformes serait possible en tant qu'arme à blanc...

Je ne suis pas amateur d'arme à blanc,mais j'en ai vu quelquefois dans les bourses et dans certains catalogues (Frankonia),on trouvais même dans les années 70-80 des revolvers "Enfield" transformés à blanc vendu dans les armureries.

"Canon indémontable"


Ahahaaaa...   

charlemagne a écrit:Je ne suis pas amateur d'arme à blanc,mais j'en ai vu quelquefois dans les bourses et dans certains catalogues (Frankonia),on trouvais même dans les années 70-80 des revolvers "Enfield" transformés à blanc vendu dans les armureries.

ils étaient assimilés à des armes "neutra ancienne norme", quand n'importe quel armurier pouvait procéder à l'opération en se contentant de goupiller le canon d'une arme.

bif a écrit:"Canon indémontable"


Ahahaaaa...   

si il est bien soudé , tu ira le demonter....

Et bien les gars chacun à sa petite idée, mais l'un d'entre vous  a été  constructif en tout cas et pourra sans doute d'aider à y voir plus clair.

La critique c'est ce qui à de + facile mais on ne peut aider qu'avec un sujet que l'on maitrise.

Allez  ne le prenez pas au 1er degré !


TOKAREV +

Bonjour,

Il y a deux éléments dans la question de Cyril ...

Sur l'arme à blanc : il ne peut s'agir que d'armes "conçues" dès le départ comme arme à blanc (catégorie D 2° i) du décret. Il ne saurait s'agir d'une arme fonctionnelle, modifiée pour ne tirer qu'à blanc. La preuve, c'est que les sociétés qui louent des armes modifiéesd à blanc pour le cinéma sont obligées d'avoir une autorisation de commerce d'arme dans les catégories correspondantes aux armes qui ont été modifiées.
Par ailleurs, le banc d'épreuve de Saint Etienne n’éprouverait pas une arme modifiée en arme à blanc, car seul le canon est modifié.

Sur les armes neutralisées à l'étranger : il faut faire très attention.
Les armes neutralisées dans un pays tiers à l'Union européenne ne sont jamais considérées comme neutralisées.
Pour les armes neutralisées dans un pays de l'Union européenne, pour être considérées comme neutralisées, ces armes doivent répondre à diverses obligations.
-Toutes les parties essentielles doivent avoir été neutralisées (canon, carcasse, culasse, barillet) ainsi que les chargeurs.
- La neutralisation doit offrir des garanties similaires à la neutralisation française.
- la neutralisation doit être attestée par un certificat et un poinçon.

De ce point de vue, il faut faire très attention car certains pays européens ne fixent pas de règles contraignantes sur les techniques de neutralisation. D'autres pays, tel l'Allemagne, ne neutralisent pas les armes "full auto". Il y a donc un risque à en acquérir.
Le certificat donne la date de neutralisation, donc attention pour faire passer une arme comme une arme neutralisée "à l'ancienne".

Donc ... à bon entendeur ...

Ca me fait toujours sourir lorsque l'état laisse penser qu'une arme qui ne serait pas neutralisée par tous ses éléments serait une arme quasi fonctionnelle. La réglementation francaise massacre l'arme, d'autres pays sont plus raisonnables.
Une arme dont seul le canon est neutralisé est une arme définitivement inutilisable ! Elle n'est pas plus fonctionnelle qu'une neutra francaise. Car celui qui est en mesure de se procurer un canon fonctionnel sans autorisation sera en mesure de se procurer aussi une culasse ou tout autre piece neutralisée.
Avant de légiferer, qu'ils commencent déjà par harmoniser vraiment les différentes législations européennes !

Bonjour,
Le but de la neutra est d'avoir un objet qui n'est plus une arme et qui ne peut pas être remise en fonctionnement avec des outils communs.
Si tu dispose d'un atelier avec un tour et une fraiseuse et un peu de savoir faire, tu pourrais remettre en service n'importe quoi, même en partant d'une photo  

Azul

bein faut classer les tours et les fraisseuse alors   

c'est presque fait...certains outils spécifiques, libre auparavant, ont été effectivement été "classées" par le nouveau décret...

Section 1 : Définitions
III. ― Activités en relation avec les armes :
6° Fabrication illicite :
b) Détention de tout outillage ou matériel spécifique à la fabrication d'une arme sans disposer des autorisations de fabrication et de commerce ;

posséder une fraise de chambre est devenu "illicite" pour le commun des mortels, tout comme un banc à rayer, et d'autres outils spécifiques à l'armurerie...