Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

déclaration lee enfield n°1 mkIII

+2
Titan
charles18
6 participants

Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par charles18 Dim 4 Oct - 14:53

salut à tous,
je vais acheter un lee enfield de 1917 à un copain qui l'a hérité de quelqu'un de sa famille.
question:
comment je fait pour le déclarer?
j'ai télécharger le Cerfa n°12650*03
mais ils demandent le nom du cédant , sachant que mon pote voudrait rester anonyme, comment je peux faire???
merci de vos réponses

déclaration lee enfield n°1 mkIII Lee-Enfield_Mk_III_(No_1_Mk_3)_-_AM.032056
charles18
charles18
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 346
Age : 43
Localisation : Sologne
Emploi : Artisan charpentier / couvreur
Loisirs : Tir et Rechargement
Date d'inscription : 10/01/2014

http://armes-rechargement.forumactif.com/forum

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Titan Dim 4 Oct - 17:35

Demande à un armurier de faire la demande.  Il le rentrera dans son livre de police et deviendra "le cédant".
Service gratuit dans certaines armurerie et payant dans d'autres.

Si c'est celui de la photo, il est magnifique !
Titan
Titan
major
major

Nombre de messages : 693
Age : 58
Localisation : .
Date d'inscription : 12/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par henry27 Dim 4 Oct - 17:48

tu met un nom d une personne décédé , et sa marche Wink

henry27
general
general

Nombre de messages : 2603
Age : 65
Localisation : ouest
Emploi : cultivateur
Loisirs : tir, et collection
Date d'inscription : 22/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Gilou Dim 4 Oct - 18:40

telephone a ta pref afin de faire les choses en regle
et ne pas avoir de soucis par la suite

voila ma solution
Gilou
Gilou
admin

Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par charles18 Dim 4 Oct - 18:42

henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche Wink

tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
charles18
charles18
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 346
Age : 43
Localisation : Sologne
Emploi : Artisan charpentier / couvreur
Loisirs : Tir et Rechargement
Date d'inscription : 10/01/2014

http://armes-rechargement.forumactif.com/forum

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Titan Dim 4 Oct - 18:43

Tu vas avoir des difficultés à le faire signer.... et si tu signes à sa place, c'est un faux en écriture.
Titan
Titan
major
major

Nombre de messages : 693
Age : 58
Localisation : .
Date d'inscription : 12/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par henry27 Dim 4 Oct - 19:04

charles18 a écrit:
henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche Wink

tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
moi j ai mis quelquers armes sur le nom de mon pêre , mort il y a 3 ans, , pour certaines c était vraiment a lui, d autres non,(c était pour avoirs des muns, sinon aucun interet)  j ai envoyer un certificat de décé aussi

henry27
general
general

Nombre de messages : 2603
Age : 65
Localisation : ouest
Emploi : cultivateur
Loisirs : tir, et collection
Date d'inscription : 22/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par charles18 Dim 4 Oct - 19:18

ouais, ça m'a l'air d'être un peu le bordel, je vais peut être laisser tomber cette histoire...
dommage, c'est une bonne affaire (pour moi)
charles18
charles18
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 346
Age : 43
Localisation : Sologne
Emploi : Artisan charpentier / couvreur
Loisirs : Tir et Rechargement
Date d'inscription : 10/01/2014

http://armes-rechargement.forumactif.com/forum

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par herve77 Dim 4 Oct - 20:34

comme dit plus haut ,passe par un armurier ,je les déjà fait a 4 reprises et j ai jamais eu de problèmes Wink
herve77
herve77
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 8546
Age : 57
Localisation : 83
Date d'inscription : 29/02/2012

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Raph94 Dim 4 Oct - 20:37

Tu passes par un armurier qui le rentre l'arme sur livre de police et le ressort aussi sec à ton nom puis il fait la déclaration à La préfecture.
Voilà, ça c'est légal et sans risque.
Faut juste être certain que l'arme n'est pas était déclaré volée  un jour.

@+
Raph94
Raph94
lieutenant-colonel
lieutenant-colonel

Nombre de messages : 731
Age : 45
Localisation : Région Parisienne
Emploi : Gardien de lapin
Loisirs : tir, cyclisme, attraper les bandits
Date d'inscription : 16/12/2009

http://catvaudoy.com/index.htm#instal

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par charles18 Dim 4 Oct - 20:41

ok, c'est ce que je vais faire.
merci à tous
charles18
charles18
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 346
Age : 43
Localisation : Sologne
Emploi : Artisan charpentier / couvreur
Loisirs : Tir et Rechargement
Date d'inscription : 10/01/2014

http://armes-rechargement.forumactif.com/forum

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Gilou Lun 5 Oct - 5:15

henry27 a écrit:
charles18 a écrit:
henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche Wink

tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
moi j ai mis quelquers armes sur le nom de mon pêre , mort il y a 3 ans, , pour certaines c était vraiment a lui, d autres non,(c était pour avoirs des muns, sinon aucun interet)  j ai envoyer un certificat de décé aussi

il faut faire ca dans les regles et suivre la legislation

charles 18
tu telephone a ta pref
tu passe par un armurier
et normalement tout sera ok
Gilou
Gilou
admin

Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006

Revenir en haut Aller en bas

déclaration lee enfield n°1 mkIII Empty Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum