déclaration lee enfield n°1 mkIII
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Titan
charles18
6 participants
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déclaration lee enfield n°1 mkIII
salut à tous,
je vais acheter un lee enfield de 1917 à un copain qui l'a hérité de quelqu'un de sa famille.
question:
comment je fait pour le déclarer?
j'ai télécharger le Cerfa n°12650*03
mais ils demandent le nom du cédant , sachant que mon pote voudrait rester anonyme, comment je peux faire???
merci de vos réponses
je vais acheter un lee enfield de 1917 à un copain qui l'a hérité de quelqu'un de sa famille.
question:
comment je fait pour le déclarer?
j'ai télécharger le Cerfa n°12650*03
mais ils demandent le nom du cédant , sachant que mon pote voudrait rester anonyme, comment je peux faire???
merci de vos réponses
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
Demande à un armurier de faire la demande. Il le rentrera dans son livre de police et deviendra "le cédant".
Service gratuit dans certaines armurerie et payant dans d'autres.
Si c'est celui de la photo, il est magnifique !
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Si c'est celui de la photo, il est magnifique !
Titan- major
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Age : 58
Localisation : .
Date d'inscription : 12/11/2013
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
tu met un nom d une personne décédé , et sa marche
henry27- general
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Date d'inscription : 22/08/2014
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
telephone a ta pref afin de faire les choses en regle
et ne pas avoir de soucis par la suite
voila ma solution
et ne pas avoir de soucis par la suite
voila ma solution
Gilou- admin
- Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche
tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
Tu vas avoir des difficultés à le faire signer.... et si tu signes à sa place, c'est un faux en écriture.
Titan- major
- Nombre de messages : 693
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Date d'inscription : 12/11/2013
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
moi j ai mis quelquers armes sur le nom de mon pêre , mort il y a 3 ans, , pour certaines c était vraiment a lui, d autres non,(c était pour avoirs des muns, sinon aucun interet) j ai envoyer un certificat de décé aussicharles18 a écrit:henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche
tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
henry27- general
- Nombre de messages : 2603
Age : 65
Localisation : ouest
Emploi : cultivateur
Loisirs : tir, et collection
Date d'inscription : 22/08/2014
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
ouais, ça m'a l'air d'être un peu le bordel, je vais peut être laisser tomber cette histoire...
dommage, c'est une bonne affaire (pour moi)
dommage, c'est une bonne affaire (pour moi)
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
comme dit plus haut ,passe par un armurier ,je les déjà fait a 4 reprises et j ai jamais eu de problèmes
herve77- hors classe
- Nombre de messages : 8546
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Localisation : 83
Date d'inscription : 29/02/2012
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
Tu passes par un armurier qui le rentre l'arme sur livre de police et le ressort aussi sec à ton nom puis il fait la déclaration à La préfecture.
Voilà, ça c'est légal et sans risque.
Faut juste être certain que l'arme n'est pas était déclaré volée un jour.
@+
Voilà, ça c'est légal et sans risque.
Faut juste être certain que l'arme n'est pas était déclaré volée un jour.
@+
Re: déclaration lee enfield n°1 mkIII
henry27 a écrit:moi j ai mis quelquers armes sur le nom de mon pêre , mort il y a 3 ans, , pour certaines c était vraiment a lui, d autres non,(c était pour avoirs des muns, sinon aucun interet) j ai envoyer un certificat de décé aussicharles18 a écrit:henry27 a écrit:tu met un nom d une personne décédé , et sa marche
tu es sûr?
car si c'est le cas, je pourrais mettre le nom de mon grand père qui est décédé il y a 5 ans...?
ce n'est pas celui de la photo..
il faut faire ca dans les regles et suivre la legislation
charles 18
tu telephone a ta pref
tu passe par un armurier
et normalement tout sera ok
Gilou- admin
- Nombre de messages : 33267
Localisation : Armurerie du bunker IV
Date d'inscription : 04/12/2006
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