Si je trouve une arme..........
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ndes43
fays2
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Si je trouve une arme..........
Bonjour
j’emménage dans une nouvelle maison et découvre une carabine cachée au fond d'un placard
je souhaite la déclarer (22LR par exemple 1 coup pour faire simple cad ancienne 7ème) aujourd'hui en C1a si j'ai bien compris
Je remplis quel Cerfa (j'ai bien sur ma licence de tir 2016)
Bon WE
j’emménage dans une nouvelle maison et découvre une carabine cachée au fond d'un placard
je souhaite la déclarer (22LR par exemple 1 coup pour faire simple cad ancienne 7ème) aujourd'hui en C1a si j'ai bien compris
Je remplis quel Cerfa (j'ai bien sur ma licence de tir 2016)
Bon WE
fays2- major-general
- Nombre de messages : 1454
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Localisation : sud
Date d'inscription : 07/01/2015
Re: Si je trouve une arme..........
Surtout pas de remplissage de CERFA qui a de grandes chances de déboucher sur la visite des autorités, mais si tu as une licence de tir ou un permis de chasse validé, tu peux demander à un armurier (un vrai, pas un vendeur de cartouches) de procéder à son enregistrement (et la vérification que l'arme n'est pas volée), sachant que, sauf erreur de ma part, tu as un délai de 3 mois à partir de la découverte pour le faire. Si tu n'es ni tireur ni chasseur, il faut t'en dessaisir en la remettant soit au commissariat/gendarmerie le plus proche, soit à un armurier.
ndes43- hors classe
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Date d'inscription : 15/06/2011
Re: Si je trouve une arme..........
Voilà ...
Filouch- major-general
- Nombre de messages : 1503
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Date d'inscription : 07/09/2015
Re: Si je trouve une arme..........
pour une catégorie B
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BCB9EFB75580D0C79AA542C51F3CA772.tpdjo14v_3?idArticle=JORFARTI000027793052&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id
pour une catégorie C ou D1
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BCB9EFB75580D0C79AA542C51F3CA772.tpdjo14v_3?idArticle=JORFARTI000027793066&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id
concernant l'article 45:
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BCB9EFB75580D0C79AA542C51F3CA772.tpdjo14v_3?idArticle=JORFARTI000027793052&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id
pour une catégorie C ou D1
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BCB9EFB75580D0C79AA542C51F3CA772.tpdjo14v_3?idArticle=JORFARTI000027793066&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id
concernant l'article 45:
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420
Invité- Invité
Re: Si je trouve une arme..........
Voila une réponse claire, je te remercie. Donc visite chez un vrai armurier obligatoire et mise au clairndes43 a écrit:Surtout pas de remplissage de CERFA qui a de grandes chances de déboucher sur la visite des autorités, mais si tu as une licence de tir ou un permis de chasse validé, tu peux demander à un armurier (un vrai, pas un vendeur de cartouches) de procéder à son enregistrement (et la vérification que l'arme n'est pas volée), sachant que, sauf erreur de ma part, tu as un délai de 3 mois à partir de la découverte pour le faire. Si tu n'es ni tireur ni chasseur, il faut t'en dessaisir en la remettant soit au commissariat/gendarmerie le plus proche, soit à un armurier.
fays2- major-general
- Nombre de messages : 1454
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Localisation : sud
Date d'inscription : 07/01/2015
Re: Si je trouve une arme..........
Si tu veux.
h trois- hors classe
- Nombre de messages : 3298
Age : 104
Localisation : La campagne
Date d'inscription : 02/11/2015
Re: Si je trouve une arme..........
Bravo, tres bonne attitude que celle ci. Il est bien de déclaré une 22 monocoup.
C'est important de bien etre en regle, et ne pas faire preuve de laxisme.
J'espere que beaucoup de personne prendrons exemple sur toi. La discipline est importante dans notre SPORT.
Une attitude rigoureuse comme la tienne montre le serieux, auquel on est en droit d'attendre de la part des tireurs.
C'est important de bien etre en regle, et ne pas faire preuve de laxisme.
J'espere que beaucoup de personne prendrons exemple sur toi. La discipline est importante dans notre SPORT.
Une attitude rigoureuse comme la tienne montre le serieux, auquel on est en droit d'attendre de la part des tireurs.
MR Brun- hors classe
- Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: Si je trouve une arme..........
ce n'est pas pour moi, je suis aussi clean avec mes armes cependant, mais pour un voisin chasseur qui n'a pas le net et à qui je n'ai pas su répondre ce manière certaine à sa situation
fays2- major-general
- Nombre de messages : 1454
Age : 65
Localisation : sud
Date d'inscription : 07/01/2015
Re: Si je trouve une arme..........
/HS ON
@Brun : tu élèves des marcassins ?
ça me fait penser que pas plus tard qu'hier soir j'en ai vu un se faire percuter par une voiture
il était seul, ce qui est étrange
/HS OFF
@Brun : tu élèves des marcassins ?
ça me fait penser que pas plus tard qu'hier soir j'en ai vu un se faire percuter par une voiture
il était seul, ce qui est étrange
/HS OFF
Morag- modo
- Nombre de messages : 20110
Age : 46
Localisation :
Date d'inscription : 09/12/2012
Re: Si je trouve une arme..........
j'ai déjà acheté une arme qui n'était pas déclaré et j'ai rempli un cerfa pour la déclarer, faut arrêter de colporter les radio stand et croire qu'on va avoir la visite des flics des qu'on déclare une arme.
Invité- Invité
Re: Si je trouve une arme..........
@Morag, non je les ai trouvés l'année derniere. Regarde dans la rubrique informatique et 'avatar", j'explique, mais en hs l'histoire.
Si tu en as vu un seul c'est que la mere a du avoir un soucis. tu aurrais du t'arreter et chercher, les autres devaient pas etre bien loin. J'explique comment les faires adopter par une cochone.
J'ai plein d'histoire de bete que j'ai sauvé, mais je sais pas dans qu'elle rubrique on pourrait partager nos expériences sans faire du HS
Si tu en as vu un seul c'est que la mere a du avoir un soucis. tu aurrais du t'arreter et chercher, les autres devaient pas etre bien loin. J'explique comment les faires adopter par une cochone.
J'ai plein d'histoire de bete que j'ai sauvé, mais je sais pas dans qu'elle rubrique on pourrait partager nos expériences sans faire du HS
MR Brun- hors classe
- Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: Si je trouve une arme..........
Mais j'y pense c'est pas trop la saison des petits chez les cochons sauvages, tout se deregle. Peut etre sont ils sevrés? ca facilite beaucoup l'élevage.
MR Brun- hors classe
- Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: Si je trouve une arme..........
Je vais chercher le topic où tu en parles alors.
Je pense que tu pourrais parler de ces expériences en rubrique Survivalisme ça nous changera un peu des topics sur quelle arme choisir pour la fin du monde.
Sinon il était plus gros que ceux sur ta photo limite "bête rousse".
Il faisait nuit donc je ne me suis pas arrêter ... je l'ai juste vu faire des roulés boulés dans le rétroviseur.
Cet endroit doit être une coulée verte car quelques semaines plus tôt c'était une biche qui avait bondi devant ma voiture
Je pense que tu pourrais parler de ces expériences en rubrique Survivalisme ça nous changera un peu des topics sur quelle arme choisir pour la fin du monde.
Sinon il était plus gros que ceux sur ta photo limite "bête rousse".
Il faisait nuit donc je ne me suis pas arrêter ... je l'ai juste vu faire des roulés boulés dans le rétroviseur.
Cet endroit doit être une coulée verte car quelques semaines plus tôt c'était une biche qui avait bondi devant ma voiture
Morag- modo
- Nombre de messages : 20110
Age : 46
Localisation :
Date d'inscription : 09/12/2012
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