Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
Xiaomi Poco M6 Pro (8 Go / 256 Go) Noir
Voir le deal
159.99 €
Le Deal du moment :
Retour en stock du coffret Pokémon ...
Voir le deal

Lois pour fusil et carabine avant 1890?

3 participants

Aller en bas

Lois pour fusil et carabine avant 1890? Empty Lois pour fusil et carabine avant 1890?

Message par MR Brun Mar 12 Nov 2019 - 11:54

En discutant avec de la famille, on me propose un fusil et une carabine, qui sont bien avant 1890, armes qui ne sont pas utilisables facilement a mon avis. Mais pour ne pas les laisser partir a la ferraille ou a la poubelle.

Avec toutes les nouvelles lois elles ont quelles status? Niveau paperrasse?
MR Brun
MR Brun
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Lois pour fusil et carabine avant 1890? Empty Re: Lois pour fusil et carabine avant 1890?

Message par Toulousain31 Mar 12 Nov 2019 - 12:33

Catégorie d2 : pas de paperasse nécessaire sauf si winchester en cat c ...

Toulousain31
lieutenant-colonel
lieutenant-colonel

Nombre de messages : 750
Age : 33
Localisation : Ici, même les mémés aiment la castagne...
Date d'inscription : 13/02/2018

Revenir en haut Aller en bas

Lois pour fusil et carabine avant 1890? Empty Re: Lois pour fusil et carabine avant 1890?

Message par MR Brun Mar 12 Nov 2019 - 16:50

Merci
MR Brun
MR Brun
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 6298
Age : 51
Localisation : -LYON
Date d'inscription : 25/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Lois pour fusil et carabine avant 1890? Empty Re: Lois pour fusil et carabine avant 1890?

Message par cromagnon 07 Mar 12 Nov 2019 - 20:35

hello
avant 1890 c'est catégorie D sauf les exceptions et il y'en a ,donc tu as raison de poser la question .
tout ce qui ne fait pas partie de la liste d'exception est en détention libre pour une personne majeure .
cromagnon 07
cromagnon 07
lieutenant-colonel
lieutenant-colonel

Nombre de messages : 794
Age : 65
Localisation : Ardèche
Emploi : retraité
Loisirs : tir .chasse .camping car. mécanique
Date d'inscription : 06/01/2019

Revenir en haut Aller en bas

Lois pour fusil et carabine avant 1890? Empty Re: Lois pour fusil et carabine avant 1890?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum