Création d'une nouvelle fédération

Bonjour à tous,

J'ouvre ce sujet pour rassembler des informations fiables concernant l'ouverture de nouvelles fédérations.... notamment dans le monde du tir, et aussi pour y mener une réflexion.

Tout d'abord qu'est ce qu'une fédération ?

Un rapide rappel technique me paraît indispensable pour partir sur de bonnes bases.

Une fédération sportive est une association sportive ayant pour vocation la réunion d'autres associations de moindre taille, généralement des clubs sportifs individuels ou des ligues régionales.

Ce n'est qu'une association loi 1901 (ou 1908 pour les Alsaciens-Mosellans) qui a dans ses statuts le principe de rassembler d'autres associations partageant un objet commun. Ces associations doivent généralement avoir des statuts types, qui supposent une affiliation à la fédération.

Y a t'il différents types de fédérations ?

Oui. Comme dit précédemment, les fédérations ne sont que de simples associations. Mais le code du sport prévoit plusieurs types de fédérations.

Les fédérations sportives non agréées

Beaucoup ne sont pas agréées par le Ministère des Sports. Elles peuvent fonctionner normalement mais connaissent certaines limites.

Les fédérations sportives agréées

Elles ont un agrément du Ministère des Sports. Contrairement aux fédérations délégataires, plusieurs fédérations traitant du même sport ou de la même discipline peuvent avoir un agrément.

Les fédérations agréés ont les avantages suivants:

• l’intervention de personnels de l’État ou d’agents publics rémunérés par lui en
qualité de conseillers techniques sportifs (CTS) ;
• la perception d’aides financières de l’État, dans les conditions fixées par une
convention d’objectifs.
• Les fédérations sportives sont reconnues de plein droit désormais comme
établissements d'utilité publique lorsqu'elles ont obtenu l'agrément mentionné
au premier alinéa et bénéficient des avantages associés à la reconnaissance
d'utilité publique ;
• la reconnaissance de la participation à la mise en œuvre d’une mission de
service public relative au développement et à la démocratisation des activités
physiques et sportives, mais leurs actes ne sont pas soumis au contrôle du juge
administratif ;
• la possibilité de confier une partie de leurs attributions à des organes régionaux
ou départementaux ;
• la possibilité d’exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne
les infractions portant préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs de leurs
licenciés et de leurs associations sportives ;
• le droit de conclure selon certaines conditions, des contrats collectifs relatifs à
des opérations d’achat ou de vente de produits ou de services au profit de leurs
membres ou de certains d’entre eux.

En revanche, si les droits accordés sont limités, les obligations à la charge d’une
fédération simplement agréées sont lourdes et nombreuses :

• obligation de prévoir dans les statuts de la fédération le respect de la parité et
des dispositions statutaires obligatoires fixées par décret concernant
notamment le fonctionnement démocratique de la fédération et sa transparence
financière ;
• obligation d’adopter un règlement disciplinaire conforme à un règlement
disciplinaire type ;
• obligation d’adopter un règlement disciplinaire de lutte contre le dopage
conforme à un règlement type ;
• obligation d’adopter une charte éthique ;
• obligation de transmission de leurs statuts, de leur règlement intérieur ;
• préalablement à l'organisation d'une compétition, les fédérations sportives
simplement agréées doivent informer la fédération délégataire pour la
discipline concernée de leur intention de procéder à l'issue de cette compétition
à la délivrance d'un titre mentionné à l'article R. 131-13 et en indiquent le
libellé exact ;
• dans l’hypothèse où la fédération souhaite confier une partie de ses attributions
à des organes régionaux ou départementaux, le ressort de ces derniers doit être
identique à ceux des services déconcentrés du ministère chargé des sports

Les fédérations délégataires:

C'est le cas de la FFTIR.

L’article L. 131-14 du code du sport prévoit que : « Dans chaque discipline sportive et pour
une durée déterminée, une seule fédération agréée reçoit délégation du ministre chargé des
sports »

Conformément à l'article L131-17 du code du sport, seules ces fédérations peuvent s'appeler "Fédération Française de...." ou "Fédération Nationale de...." .

Quel rapport avec le tir?

Cela fait un moment que l'on entend la grogne des tireurs sportifs. Beaucoup reprochent à la FFTIR ses problèmes de gestion, sa rigidité et ses mentalités complètement détournées d'un sport de tir plus dynamique (hormis le sacro-saint TSV) ou tourné vers le tir de défense (à l'instar d'un sport de combat officiel, orienté vers la défense).

La FFTIR peut aussi être modifiée en interne, selon la logique club -> comité départemental -> ligue  -> fédération, mais c'est peine perdue... malgré des statuts prévus pour respecter cette "démocratie fédérale".

Certains ont alors eu l'idée assez tôt de monter leurs propres fédérations. Des fédérations dissidentes ne sont pas rares dans les sports, même si une fédération agréée, voire délégataire, est déjà en place.

Ayant entendu pas mal de choses dessus, ainsi que beaucoup d'approximations et d'erreurs, je me suis permis de faire des recherches et exposer ce que j'ai compris ici-même.

Comment s'y prendre pour avoir une nouvelle fédération dédiée à du tir "différent" ?

Comme on l'a vu plus haut, une seule fédération délégataire peut avoir une délégation à la fois pour un sport en question.

Pour le tir, c'est la FFTIR.

Le code de sécurité intérieure, que l'on connaît bien car il réglemente entièrement notre sport, évoque toujours les associations FFTIR en "Les associations sportives agréées membres d'une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir"

et il parle toujours de la FFTIR ainsi : "une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir"

Donc vous l'aurez compris, pour avoir une nouvelle fédération où on peut tirer, avoir des licences, des avis préalables, utiliser des catégories A et B, avoir nos propres règles, nos propres disciplines et notre propre organisation, il faut une FEDERATION DELEGATAIRE.

Et là on va me dire "ouais mais tu viens de dire que la délégation c'est 1 à la fois et pour 1 sport seulement".

Oui, c'est tout à fait cela.

Si tu veux avoir ta fédération délégataire il faut que ton sport soit suffisamment différent de ce que fait la FFTIR et des disciplines FFTIR. Par exemple le Ball trap a sa propre fédération délégataire, qui est la FFBT.

Il faut donc plancher sur une nouvelle discipline, ou plusieurs disciplines, de nouvelles règles, quelque chose de complètement différent ce que propose la FFTIR.

Comment valider votre nouvelle fédération délégataire?

Conformément à l'article L131-14 du Code des sports, c'est le Ministère des Sports,après avis du Comité national olympique et sportif français, qui validera votre nouveau sport et votre nouvelle fédération. Aussitôt ce statut obtenu pour votre fédération, vous pourrez créer vos clubs (associations affiliées) et bénéficier de toutes les dispositions prévues par le CSI.

Donc si certains veulent créer leur nouvelle fédération indépendante de la FFTIR, le point de départ sera peut être ici.


sources:
https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/rapportmodelesportifsfrancais-definitif.pdf
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=660870E19A94EAAECE5A63EF5345E7F5.tplgfr36s_2?idSectionTA=LEGISCTA000006167037&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20200910
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=660870E19A94EAAECE5A63EF5345E7F5.tplgfr36s_2?idSectionTA=LEGISCTA000006167036&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20200910

Ben voilà, tu as mis le doigt dessus ... c'est le comité olympique qui donnera un avis favorable ou non.

le CAS a sa fédé indépendante
par contre pour les demandes et renouvellements autos en B, il faut passer par la FFTir

Comparaison n’est pas raison. Gardez en mémoire, pour les moins jeunes, la mutuelle des motards. Projet utopique et irréaliste et irréalisable...
Varmindt tu m’a devancé je comptais lancer le sujet dans le courant de l’hiver ( ou mon activité professionnelle est moins intense ... ).
Sujet extrêmement intéressant, à prendre au sérieux, à argumenter enrichir et développer, au moins dans un premier temps.

Ca n'existe pas encore la mutuelle des motards

C'est pas le sujet...

https://www.mutuelledesmotards.fr/?gclid=Cj0KCQjwwOz6BRCgARIsAKEG4FWcNjFPlYlj_UPTuKf8ywCwwSbW3oL7aK1mUF6PYZl2TTYxgMZHHlEaAnObEALw_wcB

ragnar a écrit:Ben voilà, tu as mis le doigt dessus ... c'est le comité olympique qui donnera un avis favorable ou non.

Voilà... d'où l'importance de créer un ""sport"" significativement différent.

Pendant 1 seconde j'ai pensé au biathlon, mais la FFSki à la main dessus.

Par contre si la FFTir ne convient pas, pourquoi ne pas essayer de donner du poids (tout le monde adhère) à la FFBT.
Peut-être que le point de vue de la FFBT s'oriente moins vers la restriction

La FFBT peut-elle remplir le carnet de tir ? Si non, pourquoi ?

Les B sont interdites à la FFBT.

les catégories B ne sont tolérées que sous le prétexte du tir "sportif". combien parmi nous font de la compétition ? ça arrange tout le monde, la fédé qui empoche nos grasses cotisations pour vivre comme des nababs et construire des projets pharaoniques à chateauroux , les politiques, car la fédé fait la police sur les fédérés.

avec ce monopole, ils vivent grassement et constituent un lobby puissant qui n'aura aucun intérêt à passer des fédés "alternatives" .

donc, c'est mort d'avance.

c'est courant dans le monde associatif français. j'ai connu ça dans la plongée avec la guerre fédé/PADI. c'est du même tonneau.

ludo91 a écrit:les catégories B ne sont tolérées que sous le prétexte du tir "sportif". combien parmi nous font de la compétition ? ça arrange tout le monde, la fédé qui empoche nos grasses cotisations pour vivre comme des nababs et construire des projets pharaoniques à chateauroux , les politiques, car la fédé fait la police sur les fédérés.

avec ce monopole, ils vivent grassement et constituent un lobby puissant qui n'aura aucun intérêt à passer des fédés "alternatives" .

donc, c'est mort d'avance.

c'est courant dans le monde associatif français. j'ai connu ça dans la plongée avec la guerre fédé/PADI. c'est du même tonneau.

Salut Ludo91.

Quel rapport il y a entre les catégories B et la compétition ?

La FFTIR a un quasi monopole justement car personne n'a pris l'initiative de développer le tir sous une autre dimension, où une fédération différente aurait toute sa place (exemple de la FFBT).

Mais la FFTIR n'a aucune compétence pour valider l'existence d'une autre fédération.

Elle peut éventuellement mettre tout en son pouvoir pour l'empêcher (créer de nouvelles disciplines pour "voler" l'idée des fédérations naissantes par exemple), mais ça s'arrête là. La FFTIR n'est qu'une association loi 1901.

Je ne reprocherai jamais à des gens de ne pas vouloir se lancer dans l'aventure; mais de grâce il faut arrêter de se résigner à rester dans l'immobilisme en pensant toujours que c'est mort d'avance.

Zaknafein a écrit:Pendant 1 seconde j'ai pensé au biathlon, mais la FFSki à la main dessus.

Par contre si la FFTir ne convient pas, pourquoi ne pas essayer de donner du poids (tout le monde adhère) à la FFBT.
Peut-être que le point de vue de la FFBT s'oriente moins vers la restriction

La FFBT peut-elle remplir le carnet de tir ? Si non, pourquoi ?

La FFBT est une fédération délégataire.
Techniquement elle peut délivrer le nécessaire pour avoir du B, si elle ne fait pas, c'est uniquement par décision interne.
Il me semblait qu'il y a quelques temps les B étaient permises à la FFBT, mais uniquement pour des armes d'épaule à canon lisse....
N'étant pas ball-trapeur je laisse le sujet à ceux qui le maîtrisent.

interessant comme projet , mais la fft n'y survivrait pas , les batons dans les roues sont a prévoir . Pourquoi ne pas demander au ministère des sport quels sont les démarches a faire ?

Comme il ne peut y avoir qu'un seul agrément (délégation d'état) du ministère pour une pratique sportive ,une autre fédération repassera obligatoire pour un certain nombre de paperasse par la FFTir.

Il y a des cas particuliers bien entendu mais ne pas croire que le ministère va reproduire a l'infini les fédérations doublons surtout surtout avec une pratique arme à feu.

Sinon il faudrait que la FFTir perde l'agrément et qu'une autre fédération la remplace......

WebSyfy a écrit:Comme il ne peut y avoir qu'un seul agrément (délégation d'état) du ministère pour une pratique sportive ,une autre fédération repassera obligatoire pour un certain nombre de paperasse par la FFTir.

Il y a des cas particuliers bien entendu mais ne pas croire que le ministère va reproduire a l'infini les fédérations doublons surtout surtout avec une pratique arme à feu.

Sinon il faudrait que la FFTir perde l'agrément et qu'une autre fédération la remplace......

Et oui ...
La seule réponse censée.
Comment envisager, une seule seconde, bouffer la FFtir ???
Surtout dans un sport ou nous avons sur le dos la Sécurité Intérieur et son Ministère, les Préfets et l'ARS, sans oublier les FO.

Qu'une nouvelle génération prenne le contrôle des ligues puis du bureau fédéral ,l'affaire est très politique.

Il n'est pas question qu'une fédération perdre sa délégation au profit d'une autre, mais que deux fédérations distinctes puisque traitant d'un sport différent coexistent, au même titre que la FFBT et la FFTIR.

Je vois mal, trés mal même, la FFTir lacher un si beau morceau bien juteux que sont 240 000 tireurs !!

la fédé dicte aux politiques la législation sur les AAF, puisque ils sont en théorie les "sachants", et ne vont pas lâcher leur monopole

Ils n'ont rien à lâcher.
La FFTIR n'est qu'une association... elle a une délégation de mission de service public, mais c'est tout ! Ce n'est pas un organisme public ni politique.

Si tous les tireurs veulent subitement arrêter le tir pour se mettre à l'airsoft, à la randonnée ou au hockey, ils ne pourront rien y faire.

Si les tireurs sportifs FFTIR souhaitent arrêter le tir FFTIR pour se mettre à un autre sport impliquant l'utilisation d'armes à feu, par le biais d'une autre fédération autonome, que voulez-vous qu'elle fasse ?

Une fédération délégataire, ça a des pouvoirs et des compétences. Mais au-delà de son périmètre de compétence elle ne peut plus rien faire.

Je vous laisse les statuts FFTIR et FFBT, pour que vous puissiez les analyser. Bien que les objets soient assez proches, du fait de gérer, organiser et développer des disciplines différentes, cela suffit pour que les deux fédérations co-existent, sans que l'une englobe l'autre.

Statuts FFBT:
https://www.ffbt.asso.fr/assets/filemanager/Statuts%20FFBT%2002-12-16.pdf

Statuts FFTIR:
https://www.fftir.org/images/documents/statuts_fftir_reforme_2016_adoptes_age_8_oct_2016.pdf

Si votre nouveau sport (votre ou vos nouvelles disciplines) ne sont ni pratiquées et proposées par la FFTIR, ni par la FFBT, il y a en effet une place pour votre nouvelle fédération.
A charge au Ministère des Sports de la valider via le comité sportif.
Mais ni la FFTIR ni la FFBT n'ont compétence pour interdire la création de votre association ou entraver votre procédure d'obtention de délégation (la procédure pour devenir une fédération distincte).

il faudrait aussi de nouveau stand alors ?

harry44 a écrit:il faudrait aussi de nouveau stand alors ?

ça dépend si ton "nouveau sport" géré par ta "nouvelle fédération" peut se faire dans ces stands ou pas.

ça dépend aussi des conditions d'utilisation de ton stand.

Si c'est un stand dont l'association FFTIR est propriétaire, ben ça va etre compliqué, sauf si la nouvelle association de la nouvelle fédération s'arrange avec l'association FFTIR (location, mise à disposition gracieuse etc).

Si c'est un stand dont le propriétaire est un tiers (personne morale, collectivité territoriale, particulier), la mise à disposition à plusieurs associations différentes est bien-entendu possible. Il faut juste que les baux ou les conventions d'utilisation de ces infrastructures prévoient un partage du temps entre ces différentes associations.

Il faut distinguer les infrastructures physiques dont leur propriétaire peut être l'association utilisatrice (FFTIR ou autre) ou toute autre tierce personne (physique ou morale) et les associations utilisatrices.

J'espère avoir répondu à ta question.

dans un monde idéal, il faudrait des clubs privés pour tirer et un permis délivré par l'état pour posséder des armes. pas besoin de fédé, rien à péter du tir à plomb ...

sur ce, je vais demander une green card

ludo91 a écrit:dans un monde idéal, il faudrait des clubs privés pour tirer et un permis délivré par l'état pour posséder des armes. pas besoin de fédé, rien à péter du tir à plomb ...

sur ce, je vais demander une green card

Tu devrais attendre les prochaines élections...

HS, mais l'avantage d'une fédération et d'un "sport", c'est que ça apporte un cadre légal et une réelle raison aux yeux de la population d'avoir le matériel qu'on souhaite pour notre pratique.

Il est beaucoup moins défendable d'avoir des armes à feu (ou de calibres intéressants) quand cela n'est motivé par rien (ni la défense, ni certaines disciplines de tir qui le nécessitent etc.).

Suffit de voir certains états américains - ou encore le Canada - qui ont banni beaucoup d'armes à feu ou restreint grandement ces armes (chargeurs limités à un nombre très faible de coups), la première argumentation était de dire : il n'y a aucun intérêt pour la population d'avoir ces armes, ou alors prouvez-le (et là si tu n'as pas un sport qui permet l'utilisation de gros calibres ou de chargeurs à haute capacité, t'as que très peu d'argument pour défendre ton steak). Ce n'est pas idéal, mais c'est comme ça que ça marche... du moins dans les pays anglo-saxons. Les pays latins et slaves n'ont pas encore cette logique de la nécessité, pour l'instant.

le tout repose sur une profonde hypocrisie, beaucoup veulent un flingue pour se défendre dans une société qui "s'ensauvage". il n'y a rien de "sportif" et cela explique l'augmentation du nombre de licenciés.

Dans la mentalité française s'est indéfendable car la violence est un monopole d'Etat.
dans mon club il y a plusieurs centaines d'adhérents, mais je vois toujours les mêmes tronches ... la majorité vient ou plutôt venait pour les 3 tampons annuels.

Si demain, il y a un plan B, la fédé se cassera la gueule, car personne ne voudra leur filer 100 euros tous les ans, ce qui est au passage constitue un racket organisé pour les non compétiteurs.

un de ces jours, l'Etat nous interdira les B, donc faut pas espérer le développement d'organismes parallèles ...

ludo91 a écrit:le tout repose sur une profonde hypocrisie, beaucoup veulent un flingue pour se défendre dans une société qui "s'ensauvage". il n'y a rien de "sportif" et cela explique l'augmentation du nombre de licenciés.

Dans la mentalité française s'est indéfendable car la violence est un monopole d'Etat.
dans mon club il y a plusieurs centaines d'adhérents, mais je vois toujours les mêmes tronches ... la majorité vient ou plutôt venait pour les 3 tampons annuels.

Si demain, il y a un plan B, la fédé se cassera la gueule, car personne ne voudra leur filer 100 euros tous les ans, ce qui est au passage constitue un racket organisé pour les non compétiteurs.

un de ces jours, l'Etat nous interdira les B, donc faut pas espérer le développement d'organismes parallèles ...

Non ça ne se fera pas aussi simplement.

Les catégories B sont définies dans la partie legislative du CSI, pas réglementaire. Après certes, la répartition des catégories sera toujours réglementaire.
Mais il y aura toujours des armes de catégories B, soumises à autorisation, stricto sensu.

Et puis justement, si tu as des organismes ayant reçu du ministère des sports délégation de service public pour la pratique et le développement de disciplines qui nécessitent certains types d'armes (je pense notamment à l'IPSC chargeur high cap et gros calibres, le TAR : gros calibre; tout cela nécessite du B), ils ne pourront pas empêcher l'accès au B comme ça, car ça serait subitement incompatible avec la mission de service public du Ministère des Sports qui l'a délégué à certaines fédérations (FFTIR, FFBT).

Avoir des flingues tout en pratiquant un sport, c'est peut être hypocrite mais où est le problème? Cela est fait dans un cadre sportif et légal... tout comme l'apprentissage de sports de combats, tu ne les pratique pas pour une couleur de ceinture ou des dans, c'est appréciable, mais tu le fais avant tout pour le sport (et de façon officieuse pour apprendre le combat à mains nues dans un but défensif). Le "sport" n'est qu'un concept qui donne une organisation et un cadre légal à l'ensemble.

Il est facile de limiter l'accès aux B par le biais d'une décision sportive, comme c'est le cas actuellement pour les chargeurs high cap réservés exclusivement aux tireurs TSV (compétition obligatoire), en limitant également l'accès au B pour le TAR, car seuls certains calibres sont admis (donc plus d'autor. pour le 357mag, 40s&w, 44mag, 50AE, etc).
Actuellement, seules ces deux disciplines nécessitent des catégories B de gros calibre, et si on enlève la silhouette métallique (en voie d'extinction), il ne reste que le 22lr pour le tir sportif.....Alors, on est pas du tout à l'abri d'un mauvais coup.

Il est très improbable que le ministère des sports donne une autre délégation pour une fédération de tir même si l'axe de la demande est une discipline qui n'existe pas dans la FFTir ,le partira surement vers la création d'une nouvelle section au sein de la FFTir simplement ou d'une fédération sans délégation qui va devoir prendre une licence FFTir.

Concernant la FFBT et la FFTir la réponse est dans l'historique de la chose et l'état d'esprit de l'époque.

Pas si simple tout ça.

Mais l’ufolep ne fait pas déjà cela? Je me souviens qu’à une époque pour mes concours 22lr il me fallait cette licence en plus de la licence FFTir