Création d'une nouvelle fédération

Mais l’ufolep ne fait pas déjà cela? Je me souviens qu’à une époque pour mes concours 22lr il me fallait cette licence en plus de la licence FFTir

l'Ufolep est une des fédérations multi-sports comme la FCD ou "le sport pour tous" et dans le cadre de la pratique du tir il faut systèmatiquement la licence FFTir ou FFBT pour l'accès aux armes et munitions .

Pour faire avancer la chose, et espérer avoir un jour une fédération délégataire indépendante, il faut avoir un sport bien différent ce que propose la FFTIR à travers ses disciplines.

Je pense qu'il y a quelques types de disciplines à créer qui pourraient suffisamment se démarquer pour tenter la chose.

J'ai remarqué que beaucoup évoquent l'envie de faire du "tir de défense". Alors pourquoi pas envisager un sport dynamique qui cumulerait port d'une arme longue et/ou de poing, avec possibilité de transitions d'armes, tir derrière protection etc. Il me semble qu'au US il y a un véritable sport concurrent de l'IPSC qui propose déjà cela.

C'est un début de réflexion. N'hésitez pas à venir en MP ceux qui pourraient avoir des idées plus concrètes.

US concurrent de l'IPSC = IDPA
IDPA existe en Italie si mes souvenirs sont bons.
Reste à généraliser le NTTC.

Une nouvelle discipline que ne pourrait se tirer qu'avec des catégories "c" ou "d", le stand de tir agréé fédé etant necessaire pour utiliser du "B"...
Article R312-40
"""Sauf dans le cadre des concours internationaux, ces armes ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des associations mentionnées au 1° du présent article."""

C'est le serpent qui se mord la queue.... Non?

Guntar a écrit:Une nouvelle discipline que ne pourrait se tirer qu'avec des catégories "c" ou "d", le stand de tir agréé fédé etant necessaire pour utiliser du "B"...
Article R312-40
"""Sauf dans le cadre des concours internationaux, ces armes ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des associations mentionnées au 1° du présent article."""

C'est le serpent qui se mord la queue.... Non?

Non justement, si ta fédération devient délégataire, tu pourra y tirer avec des catégories A à D, au même titre que la FFTIR.

Oui... Bien sur... Après sa création... Mais avant d'être créer, il faudra pratiquer dans les stands fédé!

c'est hs, je supprime le lien!

26 ans ... tu es doctorant en droit civil ??
Tu fais le canevas de ta soutenance ?

Varmindt a écrit:
Non justement, si ta fédération devient délégataire, tu pourra y tirer avec des catégories A à D, au même titre que la FFTIR.

Tirer avec du "A", non castré, tant qu'à faire ??
Tu comptes les chopper ou les AA52 et autre 12,7 ??

Il faudrait aussi tenir compte des actions similaires qui ont été un flop et une source d'emmerdement pour les auteurs.....

WebSyfy a écrit:Il faudrait aussi tenir compte des actions similaires qui ont été un flop et une source d'emmerdement pour les auteurs.....  

Comment imaginer une seule seconde aboutir, alors que la FFTir tient en son bec un fromage fort de 230 000 membres ??
En plus, comme tu le soulèves, une possible source d'emmerdes pour les ou l'auteur.

Arthur67 a écrit:

WebSyfy a écrit:Il faudrait aussi tenir compte des actions similaires qui ont été un flop et une source d'emmerdement pour les auteurs.....  

Comment imaginer une seule seconde aboutir, alors que la FFTir tient en son bec un fromage fort de 230 000 membres ??
En plus, comme tu le soulèves, une possible source d'emmerdes pour les ou l'auteur.

le représentant fédéral qui vient essayer de décourager des initiatives qui n'existent pas encore, en imaginant que les tireurs appartiennent à la fédé, et enchéri sur une promesse d'emmerdes fantasmée...

c'est bien la preuve qu'ils ne sont pas du tout surs de leur position.

KOLEKTOR a écrit:


le représentant fédéral qui vient essayer de décourager des initiatives qui n'existent pas encore, en imaginant que les tireurs appartiennent à la fédé, et enchéri sur une promesse d'emmerdes fantasmée...              

c'est bien la preuve qu'ils ne sont pas du tout surs de leur position.

Pige pas ... C'est qui le représentant fédéral dans ce topic ??

WebSyfy si j'ai bien compris

Un représentant fédéral ,je ne savais pas ! Merci

Je ne parle pas d'emmerdements suite a ce post mais des possibles emmerdements dans l'action d'une création de fédération concurrentes a la FFTir.Il faut en avoir conscience pour les volontaires simplement....

Guntar a écrit:Oui... Bien sur... Après sa création... Mais avant d'être créer, il faudra pratiquer dans les stands fédé!

Oui.

Mais l'ordre pour créer un nouveau sport c'est créer une association -> la faire devenir une fédération -> créer des associations fédérées (clubs), et là tu pourra utiliser de telles armes dans le cadre de ce nouveau sport

Arthur67 a écrit:

Varmindt a écrit:
Non justement, si ta fédération devient délégataire, tu pourra y tirer avec des catégories A à D, au même titre que la FFTIR.

Tirer avec du "A", non castré, tant qu'à faire ??
Tu comptes les chopper ou les AA52 et autre 12,7 ??

Mon cher Arthur,

Au vu des impressionnantes conneries que tu débites je suis obligé de te répondre.

Primo, je ne suis pas "doctorant en droit civil", échanger et mener une réflexion sur la création d'une association (voire d'une fédération sportive) ne relève pas du droit civil. Si j'ai été foutu de chercher ces informations, je pense que tu le sera aussi.... ou pas.

Secundo, la FFTIR n'est qu'une association. En dehors de gérer le "tir sportif FFTIR" et les compétitions en lien avec ce sport elle ne peut rien faire. Ce n'est ni une administration publique et encore moins une juridiction pénale qui pourrait sanctionner de telles initiatives. Le seul "frein" qui pourrait être apporté par la FFTIR, c'est justement de colmater les fuites de membres en créant de nouvelles disciplines inspirées de celles cherchant à être créées par de nouvelles associations candidates au statut de fédérations délégataires pour de "nouveaux sports" (impliquant de nouvelles disciplines, t'aura compris la logique j'espère).

Tertio, je te rappelle que le CSI permet l'utilisation avec les armes de catégories A et B dans des infrastructures de tir rattachées à une fédération délégataire (et ce n'est pas seulement la FFTIR), juridiquement c'est important de le préciser sinon on pourrait reprocher l'infraction de "port d'arme prohibé" dans un stand de tir, ça peut paraître incongru mais c'est nécessaire. De plus, beaucoup d'armes ont été reclassées en A suite au nouveau décret (arme d'épaule semi-auto à percussion centrale avec chargeur de plus de 10 coups inséré c'est catégorie A, idem pour une arme semi-auto anciennement full auto). Donc oui, les armes de catégorie A et B peuvent être utilisées dans des stands des " fédérations sportives ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir" , si ta nouvelle fédération entre dans cette définition, l'emploi des catégories A et B y sera possible. Suffit de lire les textes.

Quarto, la FFTIR n'a pas vocation à sanctionner ceux qui aimeraient pratiquer un autre sport. Elle en n'a tout simplement pas le droit, quand bien-même elle l'aurait mauvaise. Il ne s'agit pas de créer une fédération concurrente à la FFTIR, mais un nouveau sport. En quoi la FFTIR pourrait m'emmerder que je sois membre de la fédération française de foot ou de la fédération française de randonnée? Pratiquer un (autre) sport est un droit applicable à chaque citoyen. Aucune fédération ne peut t'en empêcher. L'idée n'est pas d'abandonner la FFTIR, personnellement je continuerai toujours à m'investir pour elle, autant que faire se peut, via mes clubs, le comité départemental, la ligue voire au-delà si je le peux.

Quinto, je n'ai pas pour projet de créer une association sportive dont l'objet serait de créer un nouveau sport via une nouvelle fédération, simplement d'entamer une réflexion sur ce point. C'est un droit que nous avons tous. Si personne ne l'a fait ce n'est pas la faute de la FFTIR (qui légalement n'a aucun pouvoir de t'empêcher de créer une association ni même solliciter au Ministère des Sports une délégation), mais simplement de l'absence d'initiatives suffisamment poussées dans ce sens.

WebSyfy a écrit:Un représentant fédéral ,je ne savais pas ! Merci

Je ne parle pas d'emmerdements suite a ce post mais des possibles emmerdements dans l'action d'une création de fédération concurrentes a la FFTir.Il faut en avoir conscience pour les volontaires simplement....

Ah oui et en quoi? La FFTIR a le pouvoir de limiter les citoyens dans l'exercice de leurs droits, notamment de la loi 1901 ?

Qu'ils l'aient mauvaise je comprends parfaitement. Mais il me semble que la FFTIR est une association qui a reçu délégation d'une mission de service public et qu'à ce sens elle ne peut pratiquer aucune discrimination (cf. article 1 des statuts de la FFTIR).

Si tu as des responsabilités au sein de la FFTIR, je souhaiterais volontiers recevoir la charte déontologique de la FFTIR validée par le CNOSF, ( cf. Article L131-15-1 code du sport), que je n'ai trouvée nul part.

Si une nouvelle fédération d'un nouveau sport impliquant des armes à feu voit le jour, il ne serait pas exclu de rester membre de la FFTIR voire de continuer à s'y investir avec loyauté. Il s'agirait juste de deux sports indépendants.

Au final, pour ceux qui aimeraient une nouvelle fédération de tir distincte de la FFTIR je ne vois que 3 possibilités pour y arriver (c'est de la théorie, encore une fois il s'agit d'une réflexion que nous menons ici).

1) Créer une fédération délégataire dans les dispositions actuelles de la Loi.
Il faut donc un "nouveau sport" avec une ou des nouvelles disciplines suffisamment éloignées de ce que propose la FFTIR pour que le CNOSF estime qu'il s'agisse bel et bien d'un nouveau sport.
Charge aux membres de cette nouvelle fédération de se conformer à toutes les obligations législatives incombant aux fédérations délégataires.
Honnêtement, ça me paraît le plus faisable. Suffit juste que les fondateurs trouvent un sport suffisamment différent.

2) Changer les dispositions réglementaires du CSI qui prévoient le bénéfice des licences/autorisation de détention/ utilisation des cat. A et B seulement aux fédérations délégataires. Il serait utile d'ouvrir ce droit aussi aux fédérations seulement agréées. Pour rappel plusieurs fédérations traitant du même sport peuvent avoir un agrément, mais une seule peut avoir la délégation. Il y aurait donc autant de fédérations autonomes que de fédérations différentes proposant leurs propres disciplines.

3) Changer les dispositions législatives du Code du Sport, notamment des dispositions propres aux délégations (schéma déjà décrié par plusieurs rapports car cela donne justement un monopole à la fédération délégataire du sport en question).

Tout cela en continuant bien sûr de chercher à améliorer la FFTIR en interne, en la transformant un peu plus à l'image des tireurs de 2020, ce qui serait légitime (donc en passant par la voie interne).

Varmindt a écrit:

Mon cher Arthur,

Au vu des impressionnantes conneries que tu débites je suis obligé de te répondre.

Des conneries, probablement, mais avec les pieds sur terre.

Quant à toi, j'ai l'impression que tu te forces, ou finalement tu es nature ??
Tu te rends compte de ce que tu balances comme conneries, conneries qui sont certes à l'abri des textes de lois dont tu te gargarismes et nous asperge en nous roucoulant article après article ...
Je te laisse à ton délire.

@Varmindt a écrit:

Non justement, si ta fédération devient délégataire, tu pourra y tirer avec des catégories A à D, au même titre que la FFTIR.

Tiens, je me vois façon Légionnaire une AA52 sous chaque bras et défouraillant bande après bande au stand ...

Arthur67 a écrit:

Varmindt a écrit:

Mon cher Arthur,

Au vu des impressionnantes conneries que tu débites je suis obligé de te répondre.

Des conneries, probablement, mais avec les pieds sur terre.

Quant à toi, j'ai l'impression que tu te forces, ou finalement tu es nature ??
Tu te rends compte de ce que tu balances comme conneries, conneries qui sont certes à l'abri des textes de lois dont tu te gargarismes et nous asperge en nous roucoulant article après article ...
Je te laisse à ton délire.

@Varmindt a écrit:

Non justement, si ta fédération devient délégataire, tu pourra y tirer avec des catégories A à D, au même titre que la FFTIR.

Tiens, je me vois façon Légionnaire une AA52 sous chaque bras et défouraillant bande après bande au stand ...

Encore pour une dernière fois, l'idée ici est d'organiser une réflexion, chose que tu n'es pas visiblement en mesure d'accomplir.

Je t'ai déjà répondu pour le cas des armes de cat. A et les dispositions sont les mêmes qu'à la FFTIR.

Bref, laisse tomber... Si tu ne veux en aucun cas faire bouger les choses ca te regarde, mais ne répands pas ton attitude de merde à ceux pour qui c'est le cas contraire.

Varmindt a écrit:

Bref, laisse tomber... Si tu ne veux en aucun cas faire bouger les choses ca te regarde, mais ne répands pas ton attitude de merde à ceux pour qui c'est le cas contraire.

C'est vraiment sérieux, tu penses VRAIMENT faire bouger, et les tireurs, les Prefs, le Ministère ...
100% nawak.

Varmindt a écrit:

Ah oui et en quoi? La FFTIR a le pouvoir de limiter les citoyens dans l'exercice de leurs droits, notamment de la loi 1901 ?

Qu'ils l'aient mauvaise je comprends parfaitement. Mais il me semble que la FFTIR est une association qui a reçu délégation d'une mission de service public et qu'à ce sens elle ne peut pratiquer aucune discrimination (cf. article 1 des statuts de la FFTIR).

Si tu as des responsabilités au sein de la FFTIR, je souhaiterais volontiers recevoir la charte déontologique de la FFTIR validée par le CNOSF, ( cf. Article L131-15-1 code du sport), que je n'ai trouvée nul part.

Si une nouvelle fédération d'un nouveau sport impliquant des armes à feu voit le jour, il ne serait pas exclu de rester membre de la FFTIR voire de continuer à s'y investir avec loyauté. Il s'agirait juste de deux sports indépendants.

Le pouvoir en rien d'un point de vue réglementaire mais t'avoir dans le collimateur en tant que pratiquant et licencié FFTir  avec mille et une tracasseries la chose reste très possible et si cela arrive effectivement la loi devrait être pourquoi avec des mois ou des années de recours selon les emmerdements.(exclusion ,fermeture de club ,tireur disqualifié des compétitions officielles ,perturbation pendant les matchs etc....quelques exemples véçu)

Je vais l'écrire en clair ,non je n'ai aucune responsabilité même petite au sein de la FFTir.

Même si ton angle d'attaquesemble intéressant ,je doute que le ministère donne une délégation pour un autre sport avec armes à feu ,la différence risque d'être difficile a comprendre pour le ministère des sports et le ministère de l'intérieur bloquera cela dit toutes les initiatives sont intéressantes même si la réussite est peu probable dans le contexte technique et politique actuel.Il faut bien comprendre que en dehors des cas historiques ,une seule fédération délégataire par sport et la pratique du tir sportif est bien de la compétence de la FFTir ,au pire elle ouvrira une nouvelle discipline....

Un exemple plus concret ,la FCD essaie d'avoir une délégation ou du moins les mêmes prérogatives depuis des années ,pour le moment rien.

Varmindt a écrit:

Guntar a écrit:Oui... Bien sur... Après sa création... Mais avant d'être créer, il faudra pratiquer dans les stands fédé!

Oui.

Mais l'ordre pour créer un nouveau sport c'est créer une association -> la faire devenir une fédération -> créer des associations fédérées (clubs), et là tu pourra utiliser de telles armes dans le cadre de ce nouveau sport

Je pense que tu oublies beaucoup de choses....

l’article L 131-14 du Code du sport stipule que : « dans chaque discipline sportive et pour une durée déterminée, une seule fédération agréée reçoit délégation du ministre chargé des sports ». Ainsi, une unique fédération sportive dans une discipline donnée bénéficiera d’une délégation pour une durée de quatre ans.

Regarde un peu ici: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006547545/2006-05-25/

Pour tout ce qui concerne le tir de compétition et de loisir, c'est la FFTir....

Et j'allais oublier, avant d'avoir délégation, il faut avoir l'agrément...
Regarde ici: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071318/LEGISCTA000006151560/2006-05-25/#LEGISCTA000006151560

Bonne lecture

Guntar a écrit:

Varmindt a écrit:

Guntar a écrit:Oui... Bien sur... Après sa création... Mais avant d'être créer, il faudra pratiquer dans les stands fédé!

Oui.

Mais l'ordre pour créer un nouveau sport c'est créer une association -> la faire devenir une fédération -> créer des associations fédérées (clubs), et là tu pourra utiliser de telles armes dans le cadre de ce nouveau sport

Je pense que tu oublies beaucoup de choses....

l’article L 131-14 du Code du sport stipule que : « dans chaque discipline sportive et pour une durée déterminée, une seule fédération agréée reçoit délégation du ministre chargé des sports ». Ainsi, une unique fédération sportive dans une discipline donnée bénéficiera d’une délégation pour une durée de quatre ans.

Regarde un peu ici: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006547545/2006-05-25/

Pour tout ce qui concerne le tir de compétition et de loisir, c'est la FFTir....

Et j'allais oublier, avant d'avoir délégation, il faut avoir l'agrément...
Regarde ici: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071318/LEGISCTA000006151560/2006-05-25/#LEGISCTA000006151560

Bonne lecture

Effectivement ces dispositions je l'ai évoquées dans mes posts précédants. Relis moi

Les évoquer est une chose, les comprendre en est une autre...
Je penses que tu n'as pas tout saisi!

Tu vas créer une nouvelle discipline, qui ne serait donc pas dépendante de la FFTir et de ses stands. A terme, obtenir un agrément pour la fédé que tu voudrais créer puis délégation pour délivrer des attestations (feuilles vertes) et tirer avec des armes aux catégories réglementées????

Tu ne sens pas qu'il y a quelque chose qui cloche?

Guntar a écrit:Les évoquer est une chose, les comprendre en est une autre...
Je penses que tu n'as pas tout saisi!

Tu vas créer une nouvelle discipline, qui ne serait donc pas dépendante de la FFTir et de ses stands. A terme, obtenir un agrément pour la fédé que tu voudrais créer puis délégation pour délivrer des attestations (feuilles vertes) et tirer avec des armes aux catégories réglementées????

Tu ne sens pas qu'il y a quelque chose qui cloche?

Si tu établis déjà des règles au moment de la création de l'association initiale qui deviendra la fédération où est le problème ? C'est ce que j'explique depuis le début.
Quitte à t'inspirer de disciplines déjà existantes aux US.
Tu ne pourrais pratiquer que dès la délégation obtenue bien sûr.

Je trouve ça très intéressant.
Mais la fftir se débrouillera pour te pourrir la vie.
L'état n'a aucun intérêt a ce que ça se fasse donc ça ne pourra pas aboutir.

ne pas essayer d'entreprendre, et ne même pas y penser, c'est le plus sur moyen de ne jamais rien obtenir...
la fftir n'est pas la seule fédération concernée par le tir, la ffbt, le tir à l'arc, et même la chasse dans une certaine mesure, offrent des pistes de réflexion, sur de nouvelles disciplines.

flo66 a écrit:Je trouve ça très intéressant.
Mais la fftir se débrouillera pour te pourrir la vie.
L'état n'a aucun intérêt a ce que ça se fasse donc ça ne pourra pas aboutir.

La seule possibilité de l'Etat c'est quoi ? Simplement ne pas donner la délégation à ta fédération. Elle ne t'empêchera jamais de créer ta propre association, quand bien même tu sollicites une délégation au ministère des sports.

La FFTIR ne peut rien faire du tout.

Ces différents postes c' est de la théorie. Ca apporte des pistes de réflexion à tous ceux qui ont déjà évoqué le sujet. C'est un état des lieux avec les textes de Loi actuellement en vigueur.

Si un jour quelque chose de nouveau est fait, je sais d'avance que beaucoup ici, premiers à critiquer la façon dont les choses se passent aujourd'hui, ne feront absolument rien.

C'est assez désespérant, mais c'est humain.