Accord préalable douane

Salut,

J'ai un gros doute... j'ai acheté un AR15 en Allemagne, quand j'ai reçu mon autorisation, j'en ai envoyé une copie ainsi que les 3 feuilles de demande d'importation remplis. Problème, je n'ai pas mis de copie de ma CNI...
Etait ce vraiment necessaire pour une arme de 1ere catégorie ? L'autorisation ayant été accordée par la préfecture, logiquement j'ai déjà prouvé mon identité et tout ça.
Mais comme pour une arme de cat5 (le 870) j'avais joins copie de la CNI et de la licence de tir, du coup j'ai un doute. Pour ce cas là, je pense que c'était necessaire, puisque pour une arme de cat5 aucune vérification par l'administration n'avait été faite en amont, je devais donc montrer patte blanche à la douane.
Mais qu'en est il vraiment cette fois ? Est ce que l'autorisation de la prefecture suffit ?
J'ai relu le mail de l'armurier qui a ne parle d'envoyer au bureau E2 que la demande et l'auto...

Dans le doute, téléphone au bureau E2 lundi.

Perso, j'envoie toujours avec les trois exemplaires du cerfa 11290*01, la photocopie de l'auto préfectorale, la copie de ma CNI et la copie de ma licence.

Au pire, ils ont un FAX.

Bonjour,

Pour ce qui concerne la France, nous avons besoin de la CNI pour prendre toutes les infos dessus et les mettre sur le cahier+mettre la photocopie dans le dossier. Après peut-être que ce n'est que français...

Ma question sur la CNI ne concerne que la douane. L'armurier a bien eu copie de ma CNI. Mais est ce que la douane la veut aussi pour tamponner les 3 feuilles ?

Pour infos à tous, j'ai bien eu le retour de l'accord préalable de la douane, donc aucun problème ! Juste l'autorisation suffit, pas besoin d'aucun autre papier. En tout cas lorsqu'il s'agit d'une cat1/4.
Pour une cat5/7, je ne tenterais pas sans copie CNI et licence/PC.

Merci... bon à savoir.

La prochaine fois, ça me coutera moins cher en photocopie et en timbre

surprenant qu'il n'y aurais pas besoin d'une photocopie de CNI

Gilou a écrit:surprenant qu'il n'y aurais pas besoin d'une photocopie de CNI

Je pense que l'autorisation prefectorale prouve d'elle même l'identité ainsi que la possession d'une licence, puisque tout cela a été fourni à la gendarmerie.