Un contrôle de police peut-il vraiment durer 6 heures?

Bonjour à tous,

J'ai un membre de ma famille qui est persuadé qu'en cas de transport d'arme domicile - club de tir, en cas de contrôle, que celui-ci risque de mal tourner, pour vérifier, notamment, si l'arme est enregistrée et que cela risquait de durer 6 heures voire plus.

Il me confirme qu'une licence de tir en cas de contrôle avec une arme de 5ème et 7ème catégorie ne suffirait pas pour prouver sa bonne foi, et que l'on serait embarqué au poste pour vérifier si l'arme en question est déclarée. Cela pourrait durer, selon lui, plusieurs heures, voire même être un motif de garde à vue.

Par pitié, dites moi qu'il se trompe

Merci

Si tu es en régle ou est le probléme au pire tu prend une photocop des déclarations des armes soumis à déclaration..

oui et ca peut meme arriver qu'il te demande la couleur de
ton caleçon ;c'est du n'importe quoi ;ta licence de tir fait office du
droit de transport de ton arme ;part contre il est possible que la douane elle te demande la facture :a part ca rien d'autre ;

Pour avoir déjà été contrôlé, dans la même région que toi, je suppose, avec une winchester : seule ma seule licence m'a été demandée. Cependant j'avais aussi la facture, a mon nom, dans mon véhicule, que j'ai remplacée par le récépissé de déclaration dès que je l'ai eu. Ca ne coute rien de faire des photocopies de ces pièces et de les laisser dans la mallette ou l'étui, et vu que je croise les douanes assez souvent, ça pourrait m'être utile un jour.

Si le transport est légitime (stand de tir/domicile), que l'arme est détenue légalement, et transportée dans les règles, il n'y a pas de raison pour qu'on te mette en garde a vue !.

Maintenant, même avec ta licence de tir, évite de balader ton MP153 ou ta 22 a silencieux a 3h du mat' aux abords d'une grande cité bien connue...

Je remet le message que j'avais posté sur le transport d'arme en vacance :

J'ai été arrêté par des motards il y a deux mois environ, pour un feu stop qui ne fonctionnait pas, je revenais du stand avec 5 étuis de fusils fermés sur les sièges arrières :

Un des motards :
C'est quoi à l’arrière ?
Moi :
des armes
Spontanément j'ai montré ma licence, fin du contrôle, ils n'ont pas cherché à les voir ni à voir les papiers des armes... Cerfa ou factures, je pense que seule la douane peut fouiller un véhicule.

Et puis 6 heures, c est une blague... Pour une vérification d identité le délais maximum légal est de 4h. Alors imagine pour une simple verif de papiers et un passage sur agrippa ....

Un flic ou gendarme peut vérifier ce qu il y à dans tes housses . Ce n est pas une fouille. De plus, un officier de police judiciaire peut effectuer une fouille de véhicule sans problème.

Concernant la fouille des véhicule, articles 78-2-2 à 78-2-4 du Code de procédure pénale, elle peut intervenir :

=> sur réquisitions écrites du procureur de la République aux fins de recherche et de poursuite des actes de terrorisme [...] des infractions en matière d'armes et d'explosifs [...] des infractions de vol, de recel [...] ou des faits de trafic de stupéfiants ;
=> en cas de crimes ou de délits flagrants, et même en cas de tentative de crime ou de délits flagrants ;
=> pour prévenir une atteinte grave à la sécurité des personnes et des biens.

=> Seuls les officiers de police judiciaire (OPJ) et dans une certaine mesure les agents de police judiciaire (APJ) peuvent fouiller votre véhicule .

Donc tout service de police, si il y la présence d'un OPJ, et qu'il y a un doute sur votre volonté quand au transport de ces armes pourrait procéder a la fouille de votre véhicule lors d 'un contrôle.
Encore une fois, cela dépends énormément du contexte : peut de chance de se faire fouiller /emmener au poste si le transport est légitime, les armes transportées de façon adéquate , a une heure "normale".

Le gars qui se promène avec une arme en évidence sur le siège arrière, dans son étui et qui n'est absolument pas dissimulée n'éveil pas de curiosité. Si on a une bonne tête, à une heure normale, 95% des flics ne vous demanderons rien du tout, tout au plus la licence et où vous allez.
Et même si vous n'avez pas le recepissé et qu'ils veulent le voir, il leur suffit d'un coup de téléphone à la prefecture pour une vérification, et c'est bon. Jusqu'à présent, personne dans ce genre de situation n'a terminé en GAV, il est encore possible de transporter ses légales sans être trop emmerdé.
Après, si vous avez la tête de l'emploi, dans une audi à minuit et que vous croisez une équipe de la bac, vous avez interêt à avoir le récepissé et la licence, car là ils risquent de faire chier.

bif a écrit:Le gars qui se promène avec une arme en évidence sur le siège arrière, dans son étui et qui n'est absolument pas dissimulée n'éveil pas de curiosité. Si on a une bonne tête, à une heure normale, *95% des flics ne vous demanderons rien du tout, tout au plus la licence et où vous allez.
Et même si vous n'avez pas le recepissé et qu'ils veulent le voir, il leur suffit d'un coup de téléphone à la prefecture pour une vérification, et c'est bon. Jusqu'à présent, personne dans ce genre de situation n'a terminé en GAV, il est encore possible de transporter ses légales sans être trop emmerdé.
**Après, si vous avez la tête de l'emploi, dans une audi à minuit et que vous croisez une équipe de la bac, vous avez interêt à avoir le récepissé et la licence, car là ils risquent de faire chier.

*Si si! moi je demande à voir l'arme......mais c'est juste par curiosité...pour me rincer l'oeil en fait!! je sais, c'est pas bien.....

**En italique, t'as mon 1er, mon 2ème, mon 3ème, et mon tout...

Et pour le coup de fil à la Préf, c'est pas toujours possible...y'a personne le week-end...donc, pour éviter tout problème, genre 04h00 max en vérifications, vaut mieux prendre licence et copie du récépissé...perso, je le fais, car chez moi, les gendarmes sont assez souvent de sortie...et un excès de zèle peut faire annuler la séance au stand...ce serait con

Messieurs,sachez que la police n a pas besoin d appeler la préf puisque elle dispose du fichier agripa en ligne sur le keops . Elle peut donc consulter 24h/24 les armes détenues et par qui. Bon évidemment.t pour les 5ème et 7ème c est pas toujours à jour...

Quand khéops veut bien fonctionner...
et quand Agrippa est accessible... à Rouen, ça marche pas super bien...après, je sais pas ailleurs...

Varmindt a écrit:Bonjour à tous,
J'ai un membre de ma famille qui est persuadé qu'en cas de transport d'arme domicile - club de tir, en cas de contrôle, que celui-ci risque de mal tourner, pour vérifier, notamment, si l'arme est enregistrée et que cela risquait de durer 6 heures voire plus.
Merci

Ah bon , en voila une drole d'idèes
si tu as tes papiers et que tu est en regle
il n'y a aucune raison que ca tourne mal

Gilou a écrit:

Varmindt a écrit:Bonjour à tous,
J'ai un membre de ma famille qui est persuadé qu'en cas de transport d'arme domicile - club de tir, en cas de contrôle, que celui-ci risque de mal tourner, pour vérifier, notamment, si l'arme est enregistrée et que cela risquait de durer 6 heures voire plus.
Merci

Ah bon , en voila une drole d'idèes
si tu as tes papiers et que tu est en regle
il n'y a aucune raison que ca tourne mal

Oui, mais enfin, à titre de précaution c'est quand-même pas bête d'avoir son certificat médical sur soi.

Surtout en cas de contrôle après le repas de chasse du samedi soir, quand les Schmidt veulent te faire marcher sur la ligne blanche...

Le mien est rédigé sur le modèle suivant:

"Je soussigné, docteur X, ancien interne des Hospices Civils de Beaunes, certifie que Monsieur Y, chasseur du 67, souffrant de surdité avec acouphènes peut présenter des difficultés d'équilibre occasionnelles"

http://www.hospices-de-beaune.com/index.php/hospicesdebeaune/Le-Domaine-viticole/La-Vente-des-Vins/Vente-des-Vins-2012

Le problème c est qu en france on te fait pas marcher sur une ligne. On mesure ton taux d alcoolemie à l aide dune etylometre ... Donc pas moyen d y échapper camarade

thor33 a écrit:Le problème c est qu en france on te fait pas marcher sur une ligne. On mesure ton taux d alcoolemie à l aide dune etylometre ... Donc pas moyen d y échapper camarade

Je sais...Je sais...
Les gaulois sont irrésistiblement attirés par les gadgets...

sa fait toujours un peu de TVA dans les caisses...