Les armes de panoplie en vente libre en Belgique, c'est fini

Suite, entre autres, aux nombreuses pleintes des gouvernements frontaliers du Rauyaune de Belgique, la vente libre des armes de panoplies on été abrogées ce jour sur notre territoire. En voici un copier coller. Triste mentalité, triste pays, triste dirigeants


ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes, les articles 3, §2, 2°, 17, alinéa 1er , modifié par la loi du .. décembre 2012, et 35, 7°;

Vu l’arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique, folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 6 mars 2012 ;

Vu l’avis du Conseil consultatif des armes, donné le 27 mars 2012 et ;

Vu l’avis 51.067/2 du Conseil d’Etat, donné le 4 avril 2012, en application de l’article 84, §1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d’Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant que le présent arrêté doit entrer en vigueur le jour de sa publication afin de mettre une fin immédiate aux abus lors de la vente libre de certaines armes à feu visées ici et afin d’éviter que de telles armes ne soient encore vendues rapidement sans contrôle ;

Sur la proposition de Notre Ministre de l’Intérieur et Notre Ministre de la Justice,


NOUS AVONS ARRETE ET ARRETONS:

Article 1er.

Dans l’article 1er de l’arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique, folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir, les modifications suivantes sont apportées :

1° le 3° est abrogé;

2° dans le 5°, inséré par l’arrêté royal du 29 décembre 2006, les mots « avant 1897 ou pour lesquelles les munitions adaptées ne sont plus fabriquées » sont remplacés par les mots « avant 1895 ».

Art. 2.

L’annexe n° 1 au même arrêté, modifié par l’arrêté royal du 9 juillet 2007 et dénommé ci-après « l’annexe », est abrogé.

Art. 3.

§1er. La demande d’un agrément de collectionneur ou d’un agrément spécial sur base de la détention de cinq armes ou plus qui ne sont plus en vente libre suite à l’application du présent arrêté est considérée comme étant équivalente à l’enregistrement de ces armes comme visé à l’article 17, alinéa 1er, de la Loi sur les armes. L’intéressé peut détenir provisoirement les armes en attendant la décision du gouverneur. Si l'agrément est refusé, l'intéressé doit mettre les armes en dépôt chez une personne agréée ou autorisée, les lui céder, les faire neutraliser par le banc d'épreuves des armes à feu, ou les abandonner aux fins de destruction dans les huit jours de la notification de la décision de refus.

Les personnes agréées doivent inscrire les armes qui ne sont plus en vente libre suite à l’application du présent arrêté dans leurs registres dans les quinze jours après l’entrée en vigueur du présent arrêté. A cette occasion, les collectionneurs agréés ne doivent pas se tenir aux limitations imposées par le thème de leur collection.

§2. L'enregistrement des armes qui ne sont plus en vente libre suite à l’application du présent arrêté, comme visé à l'article 17, alinéa 1er, de la Loi sur les armes, se déroule, par dérogation à l’article 12, alinéa 1er, de l’arrêté royal du 20 septembre 1991 exécutant la Loi sur les armes, modifié par l’arrêté royal du 29 décembre 2006, comme suit :

1° l'arme non chargée et emballée est présentée à la police locale dans les deux années suite à l’entrée en vigueur du présent arrêté, à l’exception des armes suivantes, qui doivent être présentées dans les trois mois :

a) dans le tableau 1 de l’annexe (Armes à feu de poing), tel que publié au Moniteur belge du 2 décembre 2011 :


Autriche : rangées 1, 3 et 5 ;

Bulgarie : rangée 2 ;

Canada : rangée 1 ;

Chili : toutes ;

Espagne : rangées 1, 2, 3, 4, 7, 9 et 10 ;



Etats-Unis : rangées 2 et 9 ;

France : toutes sauf dernière rangée ;

Grande-Bretagne : rangée 1 ;

Grèce : toutes ;

Hongrie : rangée 2 ;

Lithuanie : toutes ;

Norvège : rangée 2 ;

Pologne : toutes ;

Roumanie : toutes ;

Russie/URSS : rangées 1 et 2 ;

Serbie : toutes ;

Suisse : toutes .

b) dans le tableau 2 de la même annexe (Armes à feu d’épaule) :

Allemagne : rangée 1 ;

Norvège : rangée 4 ;

Suède : rangée 4.



2° la police locale vérifie si le détenteur satisfait aux conditions légales d'enregistrement. Si c'est le cas, l'arme est enregistrée à son nom et il lui est délivré un formulaire modèle n° 6, et une demande d'autorisation est transmise au gouverneur compétent. En attendant la décision, l'intéressé peut détenir l'arme. Si l'enregistrement est refusé, l'intéressé doit mettre l'arme en dépôt chez une personne agréée ou autorisée, la lui céder, la faire neutraliser par le banc d'épreuves des armes à feu, ou l'abandonner aux fins de destruction dans les huit jours de la notification de la décision

8 jours !? Sont sévères les belges.
Va y avoir de la braderie sur Naturabeurk.

Oui je vous dis pas le bordel que ca va encore être.
Mais si ils arrivent à en enregistrer 10 % de ce qui a été vendu ce sera un miracle. Seul les collectionneurs dans mon genre ne pourront se permettre de prendre ce risque. Les autres eux...
Ce n'est pas la premiére fois qu'on nous fais le coup et beaucoup de gens on été spolié, ils ne leurs feront pas deux fois, vous pouvez en être certain !

futabarex a écrit:Suite, entre autres, aux nombreuses pleintes des gouvernements frontaliers du Rauyaune de Belgique, la vente libre des armes de panoplies on été abrogées ce jour sur notre territoire.

Salut,
merci de bien vouloir citer tes sources, de nommer les pays frontaliers incriminés, et les plaintes qu'ils ont émises (avec preuves à l'appui).

Les autres sont-ils vraiment responsables de vos soucis ?
N'est-ce pas plutôt un alignement sur la directive européenne pondue à Bruxelles ?
N'avez-vous pas d'associations de défense en Belgique ?

valinco a écrit:

futabarex a écrit:Suite, entre autres, aux nombreuses pleintes des gouvernements frontaliers du Rauyaune de Belgique, la vente libre des armes de panoplies on été abrogées ce jour sur notre territoire.

Salut,
merci de citer tes sources, de nommer les pays frontaliers incriminés, et les plaintes qu'ils ont émises (avec preuves à l'appui).

Les autres sont-ils vraiment responsables de vos soucis ?
N'est-ce pas plutôt un alignement sur la directive européenne pondue à Bruxelles ?
N'avez-vous pas d'associations de défense en Belgique ?

il est evident que ce n'est pas bruxelle mais les pays (principalement la france) qui ont fait pression suite à diverses affaires criminelles
le troll morice et son article sur les armes de panoplies téléguidé par la police française en est une preuve

lire ça aussi

http://pedagogie.ac-montpellier.fr/hist_geo/defense/pdf/cercle/trafics.pdf

Cher Valinco,

L'allemagne, la France et le Hollande par exemple on régulièrement désaprouvé la politique libératoire Belge sur les armes de panoplies. Certaines bourses, comme celle de Ciney pour l'exemple, on vu un nombre de vente record d'armes de panoplie à tous un chacun, quelque soient son origine Européene sans acun contrôle puisque la vente était libre.

Il ne faut pas voir dans ce commentaire "une attaque" vis à vis des amateurs d'armes Français. Mais et comme je l'ai dis, ENTRE AUTRE, une réponse du gouvernement Belges aux autres gouvernements Européen sur ce que ceux-ci considéré comme un problème. Le drame de Liége, qui pourtant n'as rien à voir là dedans, constituant la deuxième bonne excuse sur cette volonté d'interdiction.
Et pour finir, on parle de plus de 1.5 millions de revolver Mosin qui se sont écoulés en Europe et sans parler des Luger Suisse...

Pour les non Belges Francophones, vous pourriez nous décrire ce qu’inclus les "armes de panoplie" ?

J'oubliais...

Nous avons bien entendu des associations de défense en Belgique. La DAAA par exemple, dont je suis administrateur, et QUI COMME LES ASSOCIATIONS FRANCAISES fais ce qu'elle peut, pas ce qu'elle veux !

Si cela t'intéresse voici le lien de la DAAA
http://users.skynet.be/bs239261/Finscription.html

Triste nouvelle.
En même temps, quand on partage des frontières avec des pays aussi çons que la France qui cherche à appliquer à tous sa méthode du nivellement par le bas, il faut s'attendre à tout, et surtout à du n'importe quoi.

sherpa421 a écrit:Pour les non Belges Francophones, vous pourriez nous décrire ce qu’inclus les "armes de panoplie" ?

Sur ce lien vous trouverez la liste des armes reprises en panoplie. Plutôt qu'un long discours...un p'tit "clic"

www.urstbf.org/downloadplus.php?lng=fr&pg=342

Comme vous pouvez le lire le texte Royal est ficelé.
Demain le sénat entérine la connerie...
Ils ont trouvé le moyen de fêter dignement l'anniversaire d' Amrani ( Tuerie de Liége ) a leur manière...

Il en avait été question apres que l'autre malade est tiré sur la foule l'année derniere mais le texte n'avait pas été promulgé, voila qui est fait...... triste nouvelle.

Oui Mr Brun mais tout cela n'est qu'une belle excuse...
Il faut bien donner au quidam lobotomisé assis devant son merdias préféré ( Bell RTL ou RTBF) une bonne raison de satisfaction et puis c'est tellement porteur éléctoralement parlant ! Au risque de vous paraître pour un mysogine, ce que je ne suis pas, 3 femmes à la tête des principaux ministère du Royaume, cela ne peut qu'amener des réactions ovariennes à défaut d'une logique intellectuelle. Si encore le barbus d' Amrani avait utilisé pour l'exemple un K98 on aurait pu y voir un pretexte logique et dans cette affaire de tuerie il n'est même pas questions d'une telle arme. C'est vraiment dégoutant.
De plus pour les collectioneurs agréer comme moi, nous avons 15 jours pour nous mettre en régle....Whaou sont sympa...15 jours...! J'entends déjà bien le discours :
Fallait pas partir en vacances de Noël m'sieu. Le délais est passé ! Vous êtes dans l'illégalité...on va devoir sésir et détruire vos armes à VOS frais...

Non vraiment il faut que je me calme mais c'est pas facile quand les représentants du pouvoir d'un pays sont des être vicieux, immoraux et hypocrites.

C'est votre punition pour nous avoir pris Gérard Depardieu !

Merci pour ce trait d'humour sherpa ca déride un peu
Mais bon on remet les conteurs a zéro, on annule cette loi à la con est on vous renvoie gérard OK ?

futabarex a écrit:Merci pour ce trait d'humour sherpa ca déride un peu
Mais bon on remet les conteurs a zéro, on annule cette loi à la con est on vous renvoie gérard OK ?

Non, pas Gérard.
Il parait que le cours du houblon a flambé depuis son arrivée.

futabarex a écrit:Cher Valinco,

L'allemagne, la France et le Hollande par exemple on régulièrement désaprouvé la politique libératoire Belge sur les armes de panoplies. Certaines bourses, comme celle de Ciney pour l'exemple, on vu un nombre de vente record d'armes de panoplie à tous un chacun, quelque soient son origine Européene sans acun contrôle puisque la vente était libre.

Il ne faut pas voir dans ce commentaire "une attaque" vis à vis des amateurs d'armes Français. Mais et comme je l'ai dis, ENTRE AUTRE, une réponse du gouvernement Belges aux autres gouvernements Européen sur ce que ceux-ci considéré comme un problème. Le drame de Liége, qui pourtant n'as rien à voir là dedans, constituant la deuxième bonne excuse sur cette volonté d'interdiction.
Et pour finir, on parle de plus de 1.5 millions de revolver Mosin qui se sont écoulés en Europe et sans parler des Luger Suisse...

N'y voir aucune attaque personnelle non plus de ma part,
je cherche juste à en savoir plus, me pose des questions, et aime bien les choses claires et nettes.
Merci pour ta réponse.

futabarex a écrit:on vous renvoie gérard OK ?

Ha ! non ! Maintenant que vous l'avez, vous vous le gardez !

merde alors! si j'ai bien compris un C96 était une arme de panoplie en vente libre? et maintenant non. pourquoi je n'ai pas su ça avant!

A mon avis il s'agit d'avantage d'un alignement communautaire et des conséquences de la tuerie de Liège ( ca tombait bien pour les anti-armes).

pourquoi? je ne sais pas, c'est super connu, comme il est super connu que beaucoup d'arme de poing de gros calibre sont rentrées illegallement en France à l'époque ou le permis d'achat d'arme n'existait pas.

C'est malbeureusement a cause de ses c&&&&&&&de magouilleurs que les legislations changent.

ne revez pas. c'est sans nul doute la France à l'origine de cette modification de legislation.
Par contre que l'on ai rencotré des p08 en 7.65 ou des vieux revolver dans des affaires criminelles, j'en doute. Cela doit etre ultra marginal.

la criminalite a acces a toutes les armes de poing decente, j agine mal un braquage avec un c96

Le classement des silencieux chez nous serait du à des demandes d'autres pays...?

L'avantage du lien avec l'arrêté royal (vive1789) est que la traduction avec le langage des cochons(dixit Brel) est facile.
Moin cher ami Belge vient te réfugier chez nous ou la fiscalité si contraignante vous envoie nos riches handicapés obèses.

valinco a écrit:

futabarex a écrit:Suite, entre autres, aux nombreuses pleintes des gouvernements frontaliers du Rauyaune de Belgique, la vente libre des armes de panoplies on été abrogées ce jour sur notre territoire.

Salut,
merci de bien vouloir citer tes sources, de nommer les pays frontaliers incriminés, et les plaintes qu'ils ont émises (avec preuves à l'appui).

Les autres sont-ils vraiment responsables de vos soucis ?
N'est-ce pas plutôt un alignement sur la directive européenne pondue à Bruxelles ?
N'avez-vous pas d'associations de défense en Belgique ?

oui on a
et Ré oui ce sont bien les pays limitrophes la France en tête à l'origine de la requête
voir minute du ce
le dire ou le nier n'y changé rien,

ericblo a écrit:
oui ce sont bien les pays limitrophes la France en tête à l'origine de la requête
voir minute du ce
le dire ou le nier n'y changé rien,

Salut,
personne ne cherche à nier, juste à se renseigner ....
Où peut-on voir la "minute du ce" dont tu parles ?

mack a écrit:pourquoi? je ne sais pas, c'est super connu, comme il est super connu que beaucoup d'arme de poing de gros calibre sont rentrées illegallement en France à l'époque ou le permis d'achat d'arme n'existait pas.

C'est malbeureusement a cause de ses c&&&&&&&de magouilleurs que les legislations changent.

ne revez pas. c'est sans nul doute la France à l'origine de cette modification de legislation.
Par contre que l'on ai rencotré des p08 en 7.65 ou des vieux revolver dans des affaires criminelles, j'en doute. Cela doit etre ultra marginal.

la criminalite a acces a toutes les armes de poing decente, j agine mal un braquage avec un c96

Tu n'as pas vu le film "La Balance" avec feu Philippe Leotard: le méchant Tchécky Karyo (qu'il veuille bien me pardonner de massacrer l'orthographe de son nom) plombe traitreusement un jeune flic avec son backup: un C96 (!!!!) qu'il porte glissé dans son pantalon dans le dos (!!!!, ça devait lui faire le même effet qu'au curé de Camaret quand il s'asseyait dessus ).
Dans la scène suivante, la manière qu'a son collègue flic, ancien des guerres "coloniales", de venger son jeune poulain en faisant faire aux contribuables des économies de frais de justice et d'emprisonnement dans notre pays abolutionniste est d'ailleurs assez croustillante et très politiquement incorrecte et n'est plus pratiquée aujourd'hui.

Amis belges,
2 questions distinctes:

- les pays limitrophes sont-ils responsables de la loi Onkelinx, qui, à l'époque avait déjà restreint la propriété des armes uniquement aux chasseurs et tireurs belges?

- Quel rôle et quelle responsabilité a selon vous, votre fonctionnaire fédéral Philip IDE, dans cette nouvelle loi ?

De mon humble avis, et, sans esprit polémique,
n'allez pas trop chercher à l'extérieur ce qui se trouve déjà chez vous.

Il est clair que la loi Onkelink s'intégre dans une idéologie Socialiste Européenne. Quelques soient les frontiéres, cette idéologie est commune à tous les partis socialistes en Europe.

En ce qui concerne Ide c'est la même logique. Ce fonctionaire, objecteur de consicence reconnu et affirmé (oui oui vous avez bien lu, objecteur de conscience), responsable du département fédéral armes au ministère de la justice, a été mis à la tête de ce service par le gouvernement socialiste en place. Pas besoin d'en dire plus je crois...

Ne vous y trompez pas, nous sommes tous, quelques soient notre pays, concernés par cette volonté d'éradication. Petit à petit l'oiseau faits son nids, petit à petit nous voyons tous nos droits s'éstomper et pour notre malheur à tous nous n'avons pas le second ammendement de la constitution US...

Comme je le disais le gouvernement Français et les autres on mainte fois interpellé à Strasbourg lors des reunions plèniares de la commission européenne l'état Belge sur ce sujet.

futabarex a écrit:....et pour notre malheur à tous nous n'avons pas le second amendement de la constitution US...

Pour ce qui est de la France, ça dépends de comment on lit les choses :
http://moreas.blog.lemonde.fr/2010/06/06/a-t-on-le-droit-d%E2%80%99etre-arme/
Et certains États d'Amérique ont une loi très restrictive en matière de port et détention d'arme.
En Californie, la situation ressemble à la France :
http://siliconvalleyfrogs.com/wordpress/2012/07/31/armes-a-feu-en-californie-mise-au-point.html

sherpa421 a écrit:En Californie, la situation ressemble à la France :
http://siliconvalleyfrogs.com/wordpress/2012/07/31/armes-a-feu-en-californie-mise-au-point.html

Néanmoins, lorsque vous postez cette réflection à la suite de son article sur son blog, il vous contredit ?

Ah ouais, j'avais pas vu sa réponse. Quand je dis que la situation ressemble à la France, c'est probablement exagéré. Mais, en tout cas pour certains comptés, on est très loin de l'imaginaire du cow-boy qui se promène avec son ceinturon dans la rue principale.