Question concernant la vente d'occasion en 7 eme categorie.

Bonsoir

Je vous expose mon problème

En 2001 j'ai acquis un SAPL CG 27 (gomme cogne) j'ai déclaré moi meme cet achat a la prefecture a l'aide d'un document cerfa (cerfa n° 20-3265 modèle n° 10), a cette époque pour acheter ce type d'arme je n'ai pas souvenir que l'on m'ai demandé soit un certificat médical, soit un permis de chasser ou une license de tir.
Je souhaite actuellement me séparer de cette arme et la vendre d'occasion....
Il se trouve qu'actuellement ce type d'arme demande un certificat medical et une copie de la carte d'identité.
Dois je demandé cela en tant que particulier a mon futur acquéreur? Dois je aussi remplir un cerfa et l'envoyer en préfecture ou c'est a l'acheteur de s'en occuper ?

Par avance merci pour vos réponses.

Pas un SAPL GC 27 plutôt ? Achat vente libre aux majeurs, mais déclaration d'acquisition en préfecture par l'acheteur et de cession par le vendeur, si c'est un particulier. Ca peut m'intéresser, faudrait le voir.

ndes43 a écrit:Pas un SAPL GC 27 plutôt ? Achat vente libre aux majeurs, mais déclaration d'acquisition en préfecture par l'acheteur et de cession par le vendeur, si c'est un particulier. Ca peut m'intéresser, faudrait le voir.

Oui c'est bien cela GC 27, j'avais inversé , je le vend avec 7 cartouches Funtir balle caoutchouc.Il a servi en tout et pour tout a tirer 3 cartouches.Si ca t'interresse...

j'ai le grand frere a 2 coups

Photos ?

ndes43 a écrit:Photos ?

Oui y a pas de problèmes, je te les ferais demain dans l'apres midi , mais n'ayant jamais vendu d'armes et étant novice, y a t'il des photos particulière que tu souhaite voir de l'arme ? Je te les envoies par mp ou faut que je passes par la rubrique petite annonce ?

Par la rubrique, comme ça, tout le monde en profite.

Voila c'est fait c'est posté.