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Validité de la feuille verte

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Validité de la feuille verte Empty Validité de la feuille verte

Message par sect83 Mar 20 Aoû 2013 - 22:22

Salut à tous

Voila j'ai une petit question la feuille verte est valable combien de temps ?

A bientôt
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Message par Danlmill Mar 20 Aoû 2013 - 23:17

Il semblerait qu'elle soit valable pour l'ensemble de la saison. A confirmer.
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Message par Gilou Mer 21 Aoû 2013 - 6:03

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Message par MOUTON NOIR Mer 21 Aoû 2013 - 6:19

1 mois apres avoir ete valider
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Message par Danlmill Mer 21 Aoû 2013 - 11:05

Il n'y a plus de date de validité sur les feuilles verte et aucun texte sur le sujet. Par contre, chaque préfecture fait un peu ce qu'elle veut du coup.

Le mieux, c'est d’appeler sa pref et demander.

PS : En même temps, à quoi bon demander un avis favorable pour ne pas l'utiliser dans la foulé ?
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Message par sect83 Mer 21 Aoû 2013 - 13:26

Oui mais comme je viens de la recevoir la en faite je me poser la question parce que j'ai lu année civil année de la licence.

Forcement que je vais l'utiliser dans la foulé faudrait que je trouve un peu le temps pour tout les papiers.

Par contre on doit toujours passer par la gendarmerie ?

A bientôt
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Message par PiTLeBuLL Mer 21 Aoû 2013 - 13:52

ca depend dans quel ville tu es,a hyeres c'est par la nationale
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Message par sect83 Mer 21 Aoû 2013 - 15:06

Je ne suis pas de Hyères mais de Ramatuelle pour moi cela va être gendarmerie
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Message par sect83 Jeu 22 Aoû 2013 - 11:34

Juste une petite question le modèle 5 est toujours valide pour faire la demande d'autorisation acquisition de 1 et 4° cat ?

A bientôt
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Message par Danlmill Jeu 22 Aoû 2013 - 14:07

Jusqu'au 6 septembre,en tout cas, oui. Après, je ne sais pas.
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Message par sect83 Jeu 22 Aoû 2013 - 14:34

merci
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Message par PiTLeBuLL Jeu 22 Aoû 2013 - 14:45

d'ailleurs a ta place j'attendrais le 6,la nouvelle loi est bien plus avantageuse pour les autho
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Message par sect83 Jeu 22 Aoû 2013 - 14:47

Au niveau des délais et des papiers à fournir ?

Je suis pas spécialement presser c'est dans 15 jrs je vais peut être attendre effectivement

Tu pense qu'on pourrais faire la demande direct sur le net ?
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Message par Danlmill Jeu 22 Aoû 2013 - 14:50

Directement sur le net, non. (mais c'est en projet)

Normalement, tu devrais pouvoir passer directement par la préfecture en tout cas.
Enfin, c'est ce qu'il se dit. Aucun texte à ce sujet.
Ce qui ferait gagner un peu de temps sur le retour des autos.
Mais surtout avec la nouvelle réglementation, tu  passes à 5 ans avant le renouvellement.

EDIT : Enfin, si nos fonx se mettent au pas dès le 6 septembre et non 15 ans après.
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Message par sect83 Jeu 22 Aoû 2013 - 19:20

serait plus sympas direct par le net.

Il y aura bien des retours sur le 06/09 quand même bon après passer par la gendarmerie sa me dérange pas non pls.

Par contre pour le délais de 5 ans sa vaut le coups d'attendre pas trop longtemps parce que ma feuille verte est date du 17/07 et je l'ai reçus le 20/08 sa fait déjà un mois lol
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