Question sur la nouvelle reglementation
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Question sur la nouvelle reglementation
Voilà j'ai une question concrète a laquelle je n'ai pas encore trouvé de réponse. Je vous l'expose : suivant la nouvelle réglemention toutes les armes classé actuellement en 1er cat et 4ème passant en B, je suis détenteur d'une autorisation de 1ère paragraphe1 pour un PA et j'aimerais passer sur un ar-15. En gros, une fois la nouvelle loi en vigueur est-ce que je pourrais utiliser l' autorisation de mon PA pour passer sur un FSA. Merci d'avance pour vos réponse:)
tetedechoux- private first class
- Nombre de messages : 33
Age : 35
Localisation : France
Date d'inscription : 04/09/2011
Re: Question sur la nouvelle reglementation
Bonjour ami Têtedechoux !
Il est un peu tôt pour répondre à votre question , je ne suis pas dans les secrets de Dieu mais j'imagine que la classe B sera dotée de sous-catégories en correspondance avec les différents types d'armes (comme l'actuelle catin)
mais il faut attendre la très prochaine publication des arrêtés pour le savoir.
J'espère que cela sera possible , mais connaissant nos fonx ... j'ai un doute.
Il est probable qu'il vous sera demandé de poser une nouvelle autorisation.
Bonne journée.
Il est un peu tôt pour répondre à votre question , je ne suis pas dans les secrets de Dieu mais j'imagine que la classe B sera dotée de sous-catégories en correspondance avec les différents types d'armes (comme l'actuelle catin)
mais il faut attendre la très prochaine publication des arrêtés pour le savoir.
J'espère que cela sera possible , mais connaissant nos fonx ... j'ai un doute.
Il est probable qu'il vous sera demandé de poser une nouvelle autorisation.
Bonne journée.
Buck- hors classe
- Nombre de messages : 18805
Age : 78
Localisation : Soviétie
Emploi : Reloader
Loisirs : Dentelle
Date d'inscription : 05/12/2006
Re: Question sur la nouvelle reglementation
Arf!! ta réponse vient confirmer mes craintes par rapport aux sous-catégories de la classe B mais comme tu dis attendons la publication des décrets prochain cela dit j'ai aussi très peu confiance en nos fonx sur la question.. et tant d'autres.. malheureusement..
tetedechoux- private first class
- Nombre de messages : 33
Age : 35
Localisation : France
Date d'inscription : 04/09/2011
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