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Quota de tireur sportif par arme pour un club de tir

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Quota de tireur sportif par arme pour un club de tir Empty Quota de tireur sportif par arme pour un club de tir

Message par Invité Mar 24 Sep 2013 - 13:18

Bonjour,

Je cherche mais je ne trouve pas ma réponse, donc je vous la pose.
Je voudrais savoir quel est le quota de tireur sportif par arme pour un club de tir pour pouvoir faire une acquisition club?
Avant il fallait 20 tireurs pour pouvoir avoir une arme de club. Je sais que ce nombre a baissé mais je ne sais pas à combien il est passé.
Si vous pouvez m'aider...
Merci

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Message par IFAL Mar 24 Sep 2013 - 13:28

bacteras a écrit:Bonjour,

Je cherche mais je ne trouve pas ma réponse, donc je vous la pose.
Je voudrais savoir quel est le quota de tireur sportif par arme pour un club de tir pour pouvoir faire une acquisition club?
Avant il fallait 20 tireurs pour pouvoir avoir une arme de club. Je sais que ce nombre a baissé mais je ne sais pas à combien il est passé.
Si vous pouvez m'aider...
Merci
Décret du 30/07/2013 consultable sur le site armes-adt.fr

voir l'art. 34.

1 arme de la cat B, pour 15 tireurs ou fraction de 15 avec un max de 60 armes.

Des clubs à + de 900 membres cela ne doit pas courir les rues.
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Message par mildot67 Mer 25 Sep 2013 - 21:41

Sur Paris peut être ???
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