Autor en 1ere et 4eme Cat
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Autor en 1ere et 4eme Cat
par Vassily Mar 27 Jan 2009 - 0:25
Bonjour,
Je vais déposer 2 demande d'acquisition a la pref mais je ne suis pas sur de mon coup.
J’ai une demande en 1ère cat paragraphe 2 a déposé par contre je ne connais pas encore le véritable calibre de l'arme (7.62 ou 5.56) faut t'il obligatoirement renseigner le calibre de l'armes pour l'autor demandé l'autre et une 4 eme paragraphe 1 mais la par contre je suis sur du calibre mais pas de la marque de l'armes y a t'il une personne pour me donner les infos qui me manque Merci
Cordialement.
Je vais déposer 2 demande d'acquisition a la pref mais je ne suis pas sur de mon coup.
J’ai une demande en 1ère cat paragraphe 2 a déposé par contre je ne connais pas encore le véritable calibre de l'arme (7.62 ou 5.56) faut t'il obligatoirement renseigner le calibre de l'armes pour l'autor demandé l'autre et une 4 eme paragraphe 1 mais la par contre je suis sur du calibre mais pas de la marque de l'armes y a t'il une personne pour me donner les infos qui me manque Merci
Cordialement.
Vassily- sergeant
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Re: Autor en 1ere et 4eme Cat
par Buck Mar 27 Jan 2009 - 1:08
Ecoute, dans le principe et dans l'esprit du texte à l'origine non ! tu n'a pas d'obligation ni de déclaration à faire à priori ni sur l'arme (1)
ni sur son calibre.Tu demandes une autorisation d'acquisition pour une arme de cat 1 ou 4 et ./
Une fois délivrée par l'administration celle ci est valide 3 mois ... période pendant laquelle tu peux être amené à changer d'avis ... Je sais bien que dans le but de réduire la marge de manoeuvre de "l'administré" certaines kommandanturs font du zèle en cherchant à t'engager à ce sujet, Alors tu indiques simplement que tu n'es pas encore fixé sur le calibre.
(1) Par contre tu dois choisir entre arme de poing ou d'épaule car l'alinéa n'est pas le même.
BJ.
ni sur son calibre.Tu demandes une autorisation d'acquisition pour une arme de cat 1 ou 4 et ./
Une fois délivrée par l'administration celle ci est valide 3 mois ... période pendant laquelle tu peux être amené à changer d'avis ... Je sais bien que dans le but de réduire la marge de manoeuvre de "l'administré" certaines kommandanturs font du zèle en cherchant à t'engager à ce sujet, Alors tu indiques simplement que tu n'es pas encore fixé sur le calibre.
(1) Par contre tu dois choisir entre arme de poing ou d'épaule car l'alinéa n'est pas le même.
BJ.
Buck- hors classe
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Re: Autor en 1ere et 4eme Cat
par Vassily Mar 27 Jan 2009 - 1:29
Explication simple et précise tous a fait d’accord mais j’avais un doute avec tous mais remercîments je prendre RDV avec le commissariat pour déposé tous ca.
Cordialement.
Cordialement.
Vassily- sergeant
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Re: Autor en 1ere et 4eme Cat
par Gilou Mar 27 Jan 2009 - 5:46
pas de soucis quand au choix de l'arme et du calibre
ne renseigne rien
et fait ton choix par la suite.
ne renseigne rien
et fait ton choix par la suite.
Gilou- admin
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Date d'inscription : 04/12/2006
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